La protection de l'environnement marin par les Nations-Unies

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Total Pages : 156 pages
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Book Synopsis La protection de l'environnement marin par les Nations-Unies by : Michel Falicon

Download or read book La protection de l'environnement marin par les Nations-Unies written by Michel Falicon and published by . This book was released on 1981 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Sciences politiques, économie politique.

Protection et préservation du milieu marin

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Publisher : New York : Nations Unies
ISBN 13 : 9789212332079
Total Pages : 99 pages
Book Rating : 4.3/5 (32 download)

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Book Synopsis Protection et préservation du milieu marin by : Nations Unies. Bureau des affaires maritimes et du droit de la mer

Download or read book Protection et préservation du milieu marin written by Nations Unies. Bureau des affaires maritimes et du droit de la mer and published by New York : Nations Unies. This book was released on 1990 with total page 99 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Programme d'action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres

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ISBN 13 :
Total Pages : 65 pages
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Book Synopsis Programme d'action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres by : Programme des nations Unies pour l'Environnement (Washington)

Download or read book Programme d'action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres written by Programme des nations Unies pour l'Environnement (Washington) and published by . This book was released on 1995 with total page 65 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Océans

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Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287138750
Total Pages : 200 pages
Book Rating : 4.1/5 (387 download)

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Book Synopsis Océans by : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire

Download or read book Océans written by Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire and published by Council of Europe. This book was released on 1999-01-01 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La conservation des milieux marins en droit international et droit de l'Union européenne

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Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2140085558
Total Pages : 878 pages
Book Rating : 4.1/5 (4 download)

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Book Synopsis La conservation des milieux marins en droit international et droit de l'Union européenne by : Danilo Vincente Garcia Caceres

Download or read book La conservation des milieux marins en droit international et droit de l'Union européenne written by Danilo Vincente Garcia Caceres and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2018-04-04 with total page 878 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette recherche opère une incursion en droit de l'environnement, notamment axée sur la conservation et la gestion durables des milieux marins. Sont analysées les principales problématiques telles que les délimitations maritimes, les ressources des milieux marins et la gestion des zones marines protégées, mettant ainsi en exergue la nécessité d'une nouvelle gouvernance des océans et sous-tendant de fait la participation accrue de l'ensemble des acteurs socio-politiques concernés.

Plan d'action pour la protection, la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique orientale

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ISBN 13 :
Total Pages : 14 pages
Book Rating : 4.:/5 (299 download)

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Book Synopsis Plan d'action pour la protection, la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique orientale by : Programme des Nations Unies pour l'environnement

Download or read book Plan d'action pour la protection, la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique orientale written by Programme des Nations Unies pour l'environnement and published by . This book was released on 1985 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Basic Texts / Textes de Base 1998

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Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9004633200
Total Pages : 731 pages
Book Rating : 4.0/5 (46 download)

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Book Synopsis Basic Texts / Textes de Base 1998 by : International Tribunal for the Law of the Sea

Download or read book Basic Texts / Textes de Base 1998 written by International Tribunal for the Law of the Sea and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 2023-08-14 with total page 731 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The International Tribunal for the Law of the Sea was established under the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea as an independent, international judicial body with competence to settle disputes concerning the interpretation or application of the Convention, pursuant to other international agreements which confer jurisdiction on the Tribunal. The Tribunal is open to States parties, international organizations and other entities as provided for in the Convention or other agreement. The Seabed Disputes Chamber of the Tribunal has compulsory jurisdiction with respect to seabed disputes between various entities including States Parties, the International Seabed Authority and private corporations and individuals. The Tribunal has special jurisdiction to deal with urgent requests for the prompt release of vessels and crews and for prescribing provisional measures. It also has competence to give advisory opinions. This volume contains a selection of documents that are basic to the work of the Tribunal in parallel presentation in English and French. It reproduces the Statute of the Tribunal, the Rules of the Tribunal, the Resolution on the internal judicial practice and the Guidelines concerning the preparation of cases. It also contains the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea, the Agreement relating to the Implementation of Part XI of the Convention on the Law of the Sea and the Agreement on the Privileges of the Tribunal. Le Tribunal international du droit de la mer, institué par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, est un organisme judiciaire international autonome qui a compétence pour régler les différends concernant l'interprétation ou l'application de la Convention, ou ceux qui lui sont soumis en vertu de tout accord qui lui confère compétence en la matière. Le Tribunal est ouvert aux Etats Parties, aux organisations internationales et à d'autres entités, conformément aux dispositions pertinentes de la Convention ou d'autres accords. La Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins a compétance obligatoire pour les différends portant sur le fonds marins et qui mettent en cause diverses entités, telles que des Etats Parties à la Convention, l'Autorité internationale des fonds marins et des entreprises ou des personnes privées. Le Tribunal est doté d'une compétence spéciale pour connaître des demandes de prompte mainlevée de l'immobilisation de navires et de prompte libération de leurs -quipages, ainsi que des demandes en prescription de mesures conservatoires. Il est également habilité à donner des avis consultatifs. Ce volume contient un ensemble de documents de base du Tribunal en langues anglaise et française, présentés dans une édition bilingue. Il s'agit du Statut du Tribunal, du Règlement du Tribunal, de la Résolution sur la pratique en matière judiciaire et des Lignes directrices concernant la préparation et la présentation des affaires. Le volume contient en outre le texte de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, l'Accord relatif à la mise en oeuvre de la Partie XI de la Convention sur le droit de la mer et l'Accord sur les privilèges et immunités du Tribunal.

Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre

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ISBN 13 :
Total Pages : 24 pages
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Book Synopsis Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre by : Programme des Nations Unies pour l'Environnement

Download or read book Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre written by Programme des Nations Unies pour l'Environnement and published by . This book was released on 1981 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Ensuring the Health of the Oceans and Other Seas

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Publisher : Fisheries and Oceans
ISBN 13 :
Total Pages : 44 pages
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Book Synopsis Ensuring the Health of the Oceans and Other Seas by : United Nations. Commission on Sustainable Development

Download or read book Ensuring the Health of the Oceans and Other Seas written by United Nations. Commission on Sustainable Development and published by Fisheries and Oceans. This book was released on 1997 with total page 44 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Prepared in connection with Canada's participation at the meeting of the United Nations Commission on Sustainable Development, April 1997.

La mer et son droit, entre liberté et consensualisme, la difficile protection des espaces naturels fragiles

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Publisher : Editions Publibook
ISBN 13 : 274835060X
Total Pages : 126 pages
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Book Synopsis La mer et son droit, entre liberté et consensualisme, la difficile protection des espaces naturels fragiles by : Frédérique Vallon

Download or read book La mer et son droit, entre liberté et consensualisme, la difficile protection des espaces naturels fragiles written by Frédérique Vallon and published by Editions Publibook. This book was released on 2009 with total page 126 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Frédérique Vallon s'attache ici au droit de la mer du point de vue environnemental, et se concentre sur les difficultés qui lui sont propres. En effet, la mer est un territoire international, par lequel transite 80 % du commerce mondial, et où tous les pays sont représentés. Comment, dès lors, créer et appliquer un droit qui convienne à tous et qui tienne compte des enjeux politiques, économiques et écologiques? Si certains évoquent l'idée d'une "police de la mer" pour faire respecter ce droit, l'auteur l'écarte car elle serait difficilement applicable: en effet, sous quelle juridiction agirait-elle? Serait-elle vraiment efficace? Avec quelles ressources serait-elle créée? La réponse résiderait dans le consensus suivant: aux pays d'accepter de perdre une partie de leur souveraineté afin de s'accorder tout en tenant compte des contraintes exprimées.

Le droit de la mer

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ISBN 13 :
Total Pages : 99 pages
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Book Synopsis Le droit de la mer by :

Download or read book Le droit de la mer written by and published by . This book was released on 1990 with total page 99 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit de la mer

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ISBN 13 :
Total Pages : 48 pages
Book Rating : 4.:/5 (796 download)

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Book Synopsis Droit de la mer by : Nations Unies. Secrétaire général

Download or read book Droit de la mer written by Nations Unies. Secrétaire général and published by . This book was released on 1989 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

The Law Of The Sea

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Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9004138633
Total Pages : 369 pages
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Book Synopsis The Law Of The Sea by : Budislav Vukas

Download or read book The Law Of The Sea written by Budislav Vukas and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 2004 with total page 369 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Collection of 20 essays by the author, republished as initially written in English or French. They reflect the development of the author's views as well as the evolution of the law of the sea itself since the beginning of the Third United Nations Conference on the Law of the Sea.

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution et protocoles y relatifs

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ISBN 13 :
Total Pages : 46 pages
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Book Synopsis Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution et protocoles y relatifs by : Naciones Unidas

Download or read book Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution et protocoles y relatifs written by Naciones Unidas and published by . This book was released on 1982 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Basic Texts, 2005

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Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Pulishers
ISBN 13 :
Total Pages : 1036 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)

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Book Synopsis Basic Texts, 2005 by : International Tribunal for the Law of the Sea

Download or read book Basic Texts, 2005 written by International Tribunal for the Law of the Sea and published by Martinus Nijhoff Pulishers. This book was released on 2005 with total page 1036 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume of the Basic Texts contains the Statute of the International Tribunal for the Law of the Sea and the UN Convention on the Law of the Sea, together with the Agreement relating to the Implementation of Part XI of the Convention, and the Agreement for the Implementation of the Provisions of the Convention relating to the Conservation and Management of Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks. The volume also reproduces the Rules of the Tribunal, the Resolution on the Integral Judicial Practice of the Tribunal, the Guidelines concerning the Preparation and Presentation of Cases before the Tribunal and the Agreement on the Privileges and Immunities of the Tribunal.

Basic Texts

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Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789041111777
Total Pages : 734 pages
Book Rating : 4.1/5 (117 download)

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Book Synopsis Basic Texts by :

Download or read book Basic Texts written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1999-04-29 with total page 734 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The International Tribunal for the Law of the Sea was established under the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea as an independent, international judicial body with competence to settle disputes concerning the interpretation or application of the Convention, pursuant to other international agreements which confer jurisdiction on the Tribunal. The Tribunal is open to States parties, international organizations and other entities as provided for in the Convention or other agreement. The Seabed Disputes Chamber of the Tribunal has compulsory jurisdiction with respect to seabed disputes between various entities including States Parties, the International Seabed Authority and private corporations and individuals. The Tribunal has special jurisdiction to deal with urgent requests for the prompt release of vessels and crews and for prescribing provisional measures. It also has competence to give advisory opinions. This volume contains a selection of documents that are basic to the work of the Tribunal in parallel presentation in English and French. It reproduces the Statute of the Tribunal, the Rules of the Tribunal, the Resolution on the internal judicial practice and the Guidelines concerning the preparation of cases. It also contains the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea, the Agreement relating to the Implementation of Part XI of the Convention on the Law of the Sea and the Agreement on the Privileges of the Tribunal. Le Tribunal international du droit de la mer, institui par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, est un organisme judiciaire international autonome qui a compitence pour rigler les diffirends concernantl'interpritation ou l'application de la Convention, ou ceux qui lui sont soumis en vertu de tout accord qui lui confhre compitence en la matihre. Le Tribunal est ouvert aux Etats Parties, aux organisations internationales et d'autres entitis, conformiment aux dispositions pertinentes de la Convention ou d'autres accords. La Chambre pour le rhglement des diffirends relatifs aux fonds marins a compitance obligatoire pour les diffirends portant sur le fonds marins et qui mettent en cause diverses entitis, telles que des Etats Parties la Convention, l'Autoriti internationale des fonds marins et des entreprises ou des personnes privies. Le Tribunal est doti d'une compitence spiciale pour connantre des demandes de prompte mainlevie de l'immobilisation de navires et de prompte libiration de leurs -quipages, ainsi que des demandes en prescription de mesures conservatoires. Il est igalement habiliti donner des avis consultatifs. Ce volume contient un ensemble de documents de base du Tribunal en langues anglaise et frangaise, prisentis dans une idition bilingue. Il s'agit du Statut du Tribunal, du Rhglement du Tribunal, de la Risolution sur la pratique en matihre judiciaire et des Lignes directrices concernant la priparation et la prisentation des affaires. Le volume contient en outre le texte de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, l'Accord relatif la mise en oeuvre de la Partie XI de la Convention sur le droit de la mer et l'Accord sur les privilhges et immunitis du Tribunal.

Rapport de la Reunion de Travail Sur la Protection Et la Mise en Valeur Du Milieu Marin Et Des Zones Côtières de la Région de L'Afrique de L'Est

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Book Synopsis Rapport de la Reunion de Travail Sur la Protection Et la Mise en Valeur Du Milieu Marin Et Des Zones Côtières de la Région de L'Afrique de L'Est by : United Nations Environment Programme

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