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La Personnalite Juridique De Lanimal
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Book Synopsis La personnalité juridique de l'animal by :
Download or read book La personnalité juridique de l'animal written by and published by . This book was released on 2018-11-29 with total page 143 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Sous le parrainage de la Fondation 30 millions d'Amis, du CPDC et de l'Université de Toulon. La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins, sous réserve des lois qui les protègent, soumis au régime des biens. Cet ouvrage invite à refondre la catégorie des personnes afin d'y intégrer l'animal, favorisant la création d'un régime juridique cohérent et efficace. Le droit français distingue aujourd'hui les personnes morales des personnes physiques. Parmi ces dernières, il est proposé de créer, à côté des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines, distinguant les animaux des hommes. Les interventions assemblées dans cet ouvrage expliquent pourquoi cette proposition de création d'une personnalité juridique pour les animaux est non seulement possible, mais également souhaitable. Le législateur apporterait ainsi les réponses théoriques et pratiques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition, qui pose les fondements de la personne physique non-humaine en droit français, concerne les animaux de compagnie. Les autres animaux seront abordés dans les prochains volets.
Book Synopsis La personnalité juridique de l'animal: II. Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) by : Caroline Regad
Download or read book La personnalité juridique de l'animal: II. Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) written by Caroline Regad and published by . This book was released on 2018 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La personnalité juridique de l'animal by :
Download or read book La personnalité juridique de l'animal written by and published by . This book was released on 2024-05-16 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droits et personnalité juridique de l'animal by :
Download or read book Droits et personnalité juridique de l'animal written by and published by . This book was released on 2020 with total page 95 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen Âge, XIIIe-XVIe siècles by : David Chauvet
Download or read book La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen Âge, XIIIe-XVIe siècles written by David Chauvet and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2012 with total page 157 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les animaux doivent-ils être considérés comme des personnes? David Chauvet tente d'apporter une réponse par l'analyse juridique des procès d'animaux au Moyen Age. Il s'intéresse en effet à l'enclenchement d'un processus de personnification des animaux et démontre que les éléments constitutifs de cette personnification juridique s'inscrivent dans une vision non réificatrice des animaux que l'on juge, tendant à les considérer comme de véritables acteurs de leur rapport juridique et moral avec les hommes.
Book Synopsis Introduction au droit de l'animal by : Olivier Le Bot
Download or read book Introduction au droit de l'animal written by Olivier Le Bot and published by . This book was released on 2018 with total page 147 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couv. indique : "Le droit de l'animal connaît un engouement sans précédent. Il focalise, chaque jour un peu plus, l'attention des médias, des acteurs de la société civile et des juristes. Dans un format accessible à tous, ce livre offre aux juristes de formation, aux étudiants mais aussi, plus largement, au grand public une synthèse des différentes règles qui le composent. Après un panorama général abordant notamment sa formation historique et les doctrines en présence, l'ouvrage s'articule en trois parties. Une première partie sur l'animal dans les grandes branches du droit : droit pénal, droit civil, droit administratif et droit constitutionnel. Une deuxième partie sur les règles propres à certains animaux ou à certains domaines : l'animal détenu par l'homme ; l'animal de compagnie ; l'animal d'élevage ; l'animal d'expérimentation ; l'animal dans les jeux, sports et spectables ; l'animal dans les zoos ; l'animal sauvage. Il se termine par une troisième partie présentant trois questions particulièrement débattues à l'époque contemporaine : l'idée de droits fondamentaux pour les animaux ; la reconnaissance d'une personnalité juridique au profit de ceux-ci ; enfin celle de leur statut."
Book Synopsis Introduction au droit de l'animal by : Olivier Le Bot (juriste).)
Download or read book Introduction au droit de l'animal written by Olivier Le Bot (juriste).) and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'animal connaît un engouement sans précédent. Il focalise, chaque jour un peu plus, l'attention des médias, des acteurs de la société civile et des juristes. Dans un format accessible à tous, ce livre offre aux juristes de formation, aux étudiants mais aussi, plus largement, au grand public une synthèse des différentes règles qui le composent. Après un panorama général abordant notamment sa formation historique et les doctrines en présence, l'ouvrage s'articule en trois parties. Une première partie sur l'animal dans les grandes branches du droit : droit pénal, droit civil, droit administratif et droit constitutionnel. Une deuxième partie sur les règles propres à certains animaux ou à certains domaines : l'animal détenu par l'homme ; l'animal de compagnie domestique ; l'animal d'élevage ; l'animal d'expérimentation ; l'animal dans les jeux, sports et spectacles ; l'animal sauvage ; les règles propres aux équidés, animaux de traits et d'attelage. Il se termine par une troisième partie présentant trois questions particulièrement débattues à l'époque contemporaine : l'idée de droits fondamentaux pour les animaux ; la reconnaissance d'une personnalité juridique au profit de ceux-ci ; enfin celle de leur statut.
Book Synopsis La condition juridique de l'animal by : Agnès Falconnet
Download or read book La condition juridique de l'animal written by Agnès Falconnet and published by . This book was released on 1992 with total page 954 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES RAPPORTS DE L'HOMME ET DE L'ANIMAL SONT COMPLEXES ET CONTRADICTOIRES. TANTOT L'HOMME EXPLOITE L'ANIMAL COMME UNE CHOSE INANIMEE, TANTOT IL PREND EN CONSIDERATION SA SENSIBILITE. CES ATTITUDES SE RETROUVENT DANS LE DROIT. TOUT D'ABORD, PUISQUE L'ANIMAL EST UN INSTRUMENT AUX MAINS DES HOMMES, LE DROIT RETIENT UNE CONCEPTION UTILITAIRE DE L'ANIMAL. LUI CONFERANT UN STATUT DE BIEN, IL LE PREND EN COMPTE COMME ELEMENT DE LA VIE ECONOMIQUE. LE DROIT EN REGIT L'APPROPRIATION ET ORGANISE LA REPARATION DES DOMMAGES QU'IL PEUT CAUSER. QUAND IL PROTEGE L'ANIMAL, C'EST POUR SATISFAIRE LES BESOINS DE L'HOMME, QUE CES BESOINS SOIENT D'ORDRE MORAL OU ECOLOGIQUE. ENSUITE, L'ANIMAL ETANT UN ETRE SENSIBLE COMME L'HOMME, LE DROIT ADOPTE UNE CONCEPTION HUMANITAIRE EN CONSIDERANT L'ANIMAL POUR LUI-MEME. IL PROTEGE LA SENSIBILITE ANIMALE PAR L'EXISTENCE D'INCRIMINATIONS GENERALES (ART. R. 38. 12 CODE PENAL: MAUVAIS TRAITEMENTS; ART. 453 CODE PENAL: ACTES DE CRUAUTE) MAIS AUSSI PAR LA REGLEMENTATION DE NOMBREUSES ACTIVITES SUSCEPTIBLES D'OCCASSIONNER OU OCCASIONNANT DES SOUFFRANCES A L'ANIMAL. PLUS RECEMMENT, LA PRISE EN CONSIDERATION DE L'ANIMAL COMME UNE FIN EN SOI S'EST TRADUITE PAR UNE MARCHE DE L'ANIMAL VERS LA QUALITE DE SUJET DE DROIT. MAIS LA PERSONNALITE ANIMALE EST TRES CONTROVERSEE ET DIFFICILE A ELABORER.
Book Synopsis La condition animale by : Pierre-Jérôme Delage
Download or read book La condition animale written by Pierre-Jérôme Delage and published by . This book was released on 2013 with total page 815 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La tradition occidentale a édifié une intangible frontière entre l'Homme et l'animal : le premier a été dit un individu supérieur, le second un individu inférieur. Le Droit s'est fait le relais de ce dualisme : il a institué l'Homme en tant que personne et sujet de dignité ; il a installé l'animal dans la catégorie des choses, et lui a assigné une valeur seulement utilitaire. Des contestations, cependant, s'élèvent : certains courants de pensée veulent humaniser l'animal, aligner sa condition sur celle de l' Homme ; ils désirent que soient attribués à la bête la personnalité juridique et droits humains, et plus encore ce qui les fonde : la dignité. Cette proposition humanisante, toutefois, doit être recusée, car porteuse du risque de l'animalisation de l' Homme : à égaliser les conditions de l' humain et de l'animal, on risque en effet, plutôt que de traiter la bête comme un Homme, de traiter l' humain comme une bête, de lui faire une condition animale. Il faut donc maintenir la frontière Homme / animal, mais le faire moins au motif de la supériorité de l' Homme sur la bête qu' à raison de la conscience de la vulnérabilité humaine, du risque qui est celui de l' humain d'être exposé à la déshumanisation. Cependant, l'animal (sensible) est lui aussi un être vulnérable qui peut faire l'objet de traitements contraires à son essence même - une essence qu'il est proposé d' appeler son esséité. Une esséité qui, n'interdisant pas l' institution de la bête en tant que chose juridique, prohiberait, en revanche (et de manière catégorique) tous agissements via lesquels l'animal serait ramené au rang de matière inerte et insensible, rabaissé à la condition de chose pure.
Book Synopsis Le Statut pénal de l'animal by : Marie Perrin
Download or read book Le Statut pénal de l'animal written by Marie Perrin and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2016-05-01 with total page 118 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette recherche interroge la place qu'accorde le droit pénal positif français à l'animal. La volonté est de questionner l'évolution du droit pénal sur la nature de l'animal. La récente réforme intervenue en droit civil intègre à la définition de l'animal la précision qu'il s'agit d'un "être vivant doué de sensibilité".
Book Synopsis Droit et animal by : Isabelle Doussan
Download or read book Droit et animal written by Isabelle Doussan and published by Quae. This book was released on 2024-04-25 with total page 91 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet essai part du constat que le traitement juridique de l’animal n’est pas assez pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux, domestiques ou sauvages, sont divers et bien réels : utilité, risque, protection, attachement. Il pose les bases d’un droit de la production animale en mobilisant les notions de sensibilité, de vulnérabilité et de nécessité. Il montre un droit en prise avec les transformations de nos rapports aux animaux et évoque les voies d’évolution possibles.
Book Synopsis Le droit des animaux by : Céline Halpern
Download or read book Le droit des animaux written by Céline Halpern and published by Editions Eska. This book was released on 2007 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Animal vient de anima, âme, principe de la vie. On définit généralement l'animal comme étant un être vivant, un être animé, doué de sensibilité et capable de se mouvoir. Pourtant, il n'existe pas à proprement dit de Code du Droit des animaux. Aussi incroyable et malheureux que cela puisse paraître, l'animal reste une chose pour le droit français... Comment cela est-il possible et quelles sont les implications de cette qualification sur l'animal ? Quel est le statut juridique de l'animal ? Quels sont les droits et obligations de son propriétaire ? Quels sont les enjeux juridiques et les conséquences d'un accident survenu par le biais d'un animal ? Qui est responsable ? Comment l'animal est-il protégé ? Dans cet ouvrage pratique, Maître Céline Halpern et Monsieur Benjamin Pitcho nous éclairent sur de nombreux aspects de ce droit en pleine évolution. Ils nous expliquent, avec un vocabulaire clair et précis les enjeux juridiques des relations entre l'animal et l'humain, tout en nous éclairant au cours de la lecture de l'ouvrage, par les textes nécessaires à la compréhension des informations pratiques apportées. Ce Guide est destiné aux amis et propriétaires d'animaux, aux médecins vétérinaires, à leurs auxiliaires, aux étudiants, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent de près ou de loin au Monde des bêtes et à ceux qui les soignent...
Book Synopsis L'animal, entre science et droit by : Sonia Desmoulin
Download or read book L'animal, entre science et droit written by Sonia Desmoulin and published by . This book was released on 2005 with total page 685 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'étude du statut juridique de l'animal révèle les relations équivoques nouées entre Science et Droit: rapport de confiance, lorsque le droit met l'animal à la disposition de l'expérimentateur, permet au chercheur de breveter l'animal " inventé" ou instaure un schéma d'amélioration génétique en élevage; rapport de défiance, lorsque le droit encadre les pratiques eXpérimentales ou le développement de certaines biotechnologies pour protéger les animaux, l'environnement ou l'humanité. L'étude des rapports entre Science et Droit montre l'ambiguïté de la condition juridique de l'animal. En fait, ses caractéristiques biologiques aff1rment sa proximité avec l'homme et témoignent de la continuité du vivant. En droit, ses caractéristiques juridiques font de lui un bien par opposition aux personnes humaines. Pour révéler la spécificité juridique de l'animal en évitant la tentation d'un alignement du droit sur le fait, une réflexion sur la fonction et les ressources du droit objectif s'impose.
Book Synopsis Le statut juridique de l'animal en France et dans les Etats membres de l'Union européenne by : Fanny Dupas
Download or read book Le statut juridique de l'animal en France et dans les Etats membres de l'Union européenne written by Fanny Dupas and published by . This book was released on 2005 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La perception de l'animal par le Droit n'est pas une entité fixe dans le temps et dans l'espace. L'auteur montre ainsi l'évolution dans l'Histoire du statut juridique de l'animal en France, évolution qui a conduit le Droit à le considérer comme un objet puis comme un être sensible. De plus, l'étude des bases juridiques actuelles amène à la conclusion que l'animal occupe aujourd'hui une place intermédiaire entre l'objet et le sujet de droit. Cette position hybride se retrouve aussi dans la législation des Etats membres de l'Union Européenne, bien que la reconnaissance de ce statut ait été plus ou moins tardive selon les pays et retranscrite différemment dans le droit interne de ces pays. Cette homogénéisation de la législation est essentiellement due aux efforts réalisés en ce sens par le droit européen et le droit communautaire.
Book Synopsis L'animal en droit public by : Joël Kirszenblat
Download or read book L'animal en droit public written by Joël Kirszenblat and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les animaux, longtemps considérés comme des êtres appartenant au régime juridique des biens, tendent aujourd'hui à s'éloigner de cette catégorie. Si en France le droit leur refuse le statut de personne non-humaine, la qualification d'être sensible leur est toutefois attribuée et reconnue. Cette singularité juridique - où l'animal est à la fois un être vivant et appartient à la catégorie juridique des biens - a fait l'objet de nombreux travaux, et certains chercheurs sont parvenus à résoudre ces paradoxes. Toutefois, si l'animal a été abondamment abordé sous le prisme du droit privé, peu de travaux spécialisés ou d'ensemble ont été menés en droit public. Pourtant, il semble que l'étude de l'animal en droit public apporte des questionnements et des réponses tout aussi intéressantes. C'est ainsi que la présente thèse, « L'animal en droit public », a suivi deux choix principaux et complémentaires : celui de l'inventaire, puis celui de la théorisation. Enfin, le droit public offre de nouvelles perspectives dans la réalisation d'un véritable droit de l'animal. Cette construction, qui a pour principal résultat d'apporter de nouveaux éléments de déréification, et d'éviter certaines incohérences, permettrait une mise en avant des intérêts animaliers, notamment en les assimilant à un nouvel ordre sociétal à protéger ou en apportant une nouvelle approche dans la personnification des animaux. En outre, l'étude du droit public comparé nous offre des perspectives différentes dans la défense de la cause animale, notamment par le biais de la constitution.
Book Synopsis Protection animale en France et dans l'Union européenne by : Joséphine Verhaeghe
Download or read book Protection animale en France et dans l'Union européenne written by Joséphine Verhaeghe and published by . This book was released on 2006 with total page 187 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis la loi Grammont de 1850 jusqu'à la loi du 6 janvier 1999, la protection et la prise en compte du respect de l'animal se sont particulièrement accrues, en France et dans l'Union Européenne. Classé parmi les choses dans le Code civil, l'animal est désormais considéré comme un être sensible, digne de respect. Cependant, son statut demeure ambigu : doit-on maintenir l'animal dans la catégorie des choses ? Doit-on modifier la première dichotomie du Code civil, qui sépare les biens des personnes, afin d'y insérer un chapitre réservé aux animaux ? Les textes de protection s'appuient sur le bien-être, la douleur et la souffrance de l'animal. Subjectives, ces notions sont difficiles à définir lorsqu'elles concernent l'animal. L'application des textes varie alors en fonction de l'interprétation de ces notions. Il s'avère donc essentiel de préciser voire de réviser les bases de la protection animale pour permettre une meilleure application des textes de loi dans ce domaine.
Book Synopsis La protection animale ou l’approche catégorielle by : François-Xavier Roux-Demare
Download or read book La protection animale ou l’approche catégorielle written by François-Xavier Roux-Demare and published by Companyédition Fondation Varenne/IFJD. This book was released on 2022-03-08 with total page 353 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
