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Author : Jean-Marie Guilloux
Publisher : IRMA
ISBN 13 : 9782907366878
Total Pages : 174 pages
Book Rating : 4.3/5 (668 download)
Download or read book Guide de la négociation des contrats d'artistes written by Jean-Marie Guilloux and published by IRMA. This book was released on 2005 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Véronique Chambaud
Publisher :
ISBN 13 : 9782916613185
Total Pages : 214 pages
Book Rating : 4.6/5 (131 download)
Download or read book Contrats du monde de l'art written by Véronique Chambaud and published by . This book was released on 2011 with total page 214 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une œuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc. Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses œuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter. Cette 2e édition enrichie, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.
Author : Jean-Christophe Lardinois
Publisher :
ISBN 13 : 9782804413156
Total Pages : 226 pages
Book Rating : 4.4/5 (131 download)
Download or read book Les contrats commentés de l'industrie de la musique written by Jean-Christophe Lardinois and published by . This book was released on 2004 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: " Sans (les contrats de) la musique, la vie serait une erreur ", disait Frédéric Nietzsche. La rédaction de contrats pose souvent des problèmes à ceux qui s'y aventurent, en particulier dans un secteur qui privilégie rarement les discussions concernant le contenu, la forme et les conséquences de la collaboration artistique entre les parties. Il nous est dès lors apparu utile de mettre à disposition des juristes mais également des professionnels, des modèles de contrats qui peuvent servir de base à une discussion et, le cas échéant, à la négociation qui s'ensuit. Après un aperçu clair et détaillé du contexte professionnel et légal de l'industrie de la musique, l'auteur propose aux lecteurs différents " contrats-type " contrats de management, d'artiste, de production, de producteur artistique, d'édition, de distribution et de licence. Chaque contrat s'accompagne de commentaires pratiques et est illustré par de la jurisprudence issue de cours et tribunaux belges mais également d'autres pays européens. L'auteur analyse finalement avec minutie et objectivité le couple infernal que forme la musique et l'internet. Enfin, l'ouvrage est enrichi d'un lexique reprenant les termes les plus souvent utilisés dans l'industrie musicale. De plus, afin d'offrir au lecteur un outil de travail performant, les modèles de contrats sont consultables et téléchargeables sur le site dédié à la matière (www.espace-larcier.com).
Author : Véronique Chambaud
Publisher :
ISBN 13 : 9782916613567
Total Pages : 232 pages
Book Rating : 4.6/5 (135 download)
Download or read book Contrats du monde de l'art written by Véronique Chambaud and published by . This book was released on 2021 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ghislain Roussel
Publisher :
ISBN 13 : 9782894512425
Total Pages : 1198 pages
Book Rating : 4.5/5 (124 download)
Download or read book Protection Des Auteurs Et Artistes Interprètes Par Contrat written by Ghislain Roussel and published by . This book was released on 1998 with total page 1198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre-Marie Bouvery
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 318 pages
Book Rating : 4.:/5 (334 download)
Download or read book Les contrats de la musique written by Pierre-Marie Bouvery and published by . This book was released on 1999 with total page 318 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le monde de la musique est complexe. Il compte un grand nombre d'acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique : le contrat. Premier ouvrage publié dans ce domaine, Les contrats de la musique, fournit les clefs essentiels des rapports contractuels entre ces partenaires dans les différents secteurs de la musique que sont notamment l'édition musicale, la production phonographique, le spectacle vivant et la gestion de carrière. Partant d'exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous un angle tant juridique que financier. Il s'adresse en premier lieu aux acteurs, éditeurs, interprètes, producteurs ou managers qui se destinent à ces métiers. Puisse cet ouvrage les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir.
Author : World Intellectual Property Organization
Publisher : WIPO
ISBN 13 : 9280522698
Total Pages : 32 pages
Book Rating : 4.2/5 (85 download)
Download or read book WIPO Review of Contractual Considerations in the Audiovisual Sector (French version) written by World Intellectual Property Organization and published by WIPO. This book was released on 2013-07-17 with total page 32 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This review is a condensed, yet comprehensive, panorama of all the key aspects of performers' contracts in the audiovisual industry and the various ways in which these may serve the interests of both performers and producers.
Author : Juan-Luis Klein
Publisher : Puq
ISBN 13 : 2760536238
Total Pages : 418 pages
Book Rating : 4.7/5 (65 download)
Download or read book Pour une nouvelle mondialisation written by Juan-Luis Klein and published by Puq. This book was released on 2013 with total page 418 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Les auteurs analysent les formes d'action collective novatrices qui émergent depuis la crise de 2008 et posent les jalons d'un nouveau modèle de mondialisation construit autour de l'inclusion, de la solidarité et de l'écologie. Leurs contributions sont issues du 3e colloque international tenu par le Centre de recherche sur les innovations sociales (CRISES) en avril 2011." In this book, the authors analyze the innovative forms of collective action that have emerged since the 2008 economic crisis and lay the groundwork for a new model of globalization built around inclusion, solidarity, and ecology. Their contributions stem from the 3rd international symposium held by the Centre de Recherche Sur Les Innovations Sociales (CRISES) in April 2011.
Author : Martine Briat
Publisher : Springer
ISBN 13 :
Total Pages : 456 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Aspects Juridiques Du Commerce International de L'art written by Martine Briat and published by Springer. This book was released on 1993-11-26 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Subjects in this volume include: The Regulatory Framework for the Free International Circulation of Objects of Art Rights of Artists and Circulation of Works of Art Certificates of Authenticity and Expert's Certificates
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782916613413
Total Pages : 223 pages
Book Rating : 4.6/5 (134 download)
Download or read book Contrats du monde de l'art written by and published by . This book was released on 2017-01-01 with total page 223 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 27 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande, contrat d'exposition (galerie d'art, Internet, salon), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc. Devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.
Author : Véronique Chambaud
Publisher :
ISBN 13 : 9782100055616
Total Pages : 260 pages
Book Rating : 4.0/5 (556 download)
Download or read book Guide juridique et fiscal de l'artiste et de l'entreprise artistique written by Véronique Chambaud and published by . This book was released on 2002 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Trop d'artistes renoncent à leur art faute d'avoir su s'organiser efficacement ou victimes d'accords mal conçus. S'ils avaient réglé à l'avance les aspects juridiques et fiscaux de leur vocation d'artiste, ils auraient pu se consacrer à la création. Pour leur faciliter la tâche, ce guide réunit toutes les informations utiles concernant ce qu'ils doivent savoir pour s'installer (statut juridique, choix d'un atelier, aides, obligations, statut social, régime fiscal etc.) ; vendre (détermination du prix, facturation, recours en cas d'incident, vente en galerie, en salle de ventes, aux particuliers) ; tirer parti de la législation en matière d'œuvres d'art (dons, dations, exonérations fiscales, TVA, ventes à l'étranger) ; s'entourer de professionnels et les rémunérer (contrats avec les galeries, agents d'art, attachés de presse, relations avec les commissaires-priseurs) ; se protéger (droits de l'artiste, assurances, protection des œuvres). L'ouvrage montre aussi quels sont les moyens dont disposent un artiste ou une entreprise artistique pour se faire connaître, prospecter, exposer ses œuvres et fidéliser une clientèle d'amateurs. Il s'enrichit d'un carnet d'adresses utiles et cite de nombreux exemples d'artistes ayant mis leur créativité à l'abri de choix juridiques, fiscaux et sociaux pertinents, preuve qu'il est possible de garder l'esprit libre pour créer et vivre de son art.
Author : Canadian Artists and Producers Professional Relations Tribunal
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 56 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book Performance Report for the Period Ending March 31, ... written by Canadian Artists and Producers Professional Relations Tribunal and published by . This book was released on 2003 with total page 56 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 996 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book La Revue du notariat written by and published by . This book was released on 2003 with total page 996 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1046 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book RIDA written by and published by . This book was released on 1992 with total page 1046 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789024731398
Total Pages : 382 pages
Book Rating : 4.7/5 (313 download)
Download or read book Agency written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1985-02 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .
Author : Mauro Cardinale
Publisher : Lulu.com
ISBN 13 : 1471726193
Total Pages : 126 pages
Book Rating : 4.4/5 (717 download)
Download or read book BURNED written by Mauro Cardinale and published by Lulu.com. This book was released on 2012-05-24 with total page 126 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Riccardo Villani, dit Ricky, est un jeune avocat italien. Il vient d'être embauché comme agent musical par la Music World, une maison de disques londonienne. Volontaire, il se voit confier une mission en Jamaïque: y dénicher le talent musical de demain. Totalement inexpérimenté, Ricky arrive sur l'île où il entame sa quête. Il rencontre bientôt Derrick, l'étoile montante qu'il recherche. Depuis les studios d'enregistrement de Kingston, jusqu'au ghetto où vivent les sufferrah, depuis la propriété de Ras Emmanuel au coeur de la nature jamaïcaine, jusqu'aux scènes de concert du monde entier, Burned nous fait suivre les débuts de la carrière d'un jeune chanteur jamaïcain, aux côtés de son apprenti agent. Un regard sur un univers riche et complexe, une parenthèse jamaïcaine dans la vie d'un jeune européen, des rencontres bouleversantes, voilà ce qu'est Burned. Il ne s'agit pas d'un documentaire mais bien d'une histoire. Une histoire d'amour pour la musique et la culture jamaïcaine.
Author : World Intellectual Property Organization
Publisher : WIPO
ISBN 13 : 9280534912
Total Pages : 332 pages
Book Rating : 4.2/5 (85 download)
Download or read book WIPO Collection of Leading Judgments on Intellectual Property Rights: Members of the African Intellectual Property Organization (1997-2018) / Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle Membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (1997-2018) written by World Intellectual Property Organization and published by WIPO. This book was released on 2023-03-08 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This casebook of selected judgments from the member states of the African Intellectual Property Organization (OAPI) is the second volume in the WIPO Collection of Leading Judgments on Intellectual Property Rights. This collection gives the global intellectual property (IP) community access to landmark judgments from jurisdictions that are among the most dynamic litigation venues or whose jurisprudence is not readily available to an international audience, through a succession of volumes that illustrate IP adjudication approaches and trends by jurisdiction or by theme. / Ce recueil de décisions retenues par les États membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est le second volume de la Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle. La collection de l’OMPI, qui consiste en une série visant à illustrer dans chaque volume les approches et les tendances concernant la détermination des droits de propriété intellectuelle, par système juridique ou par thème, permet à la communauté mondiale de la propriété intellectuelle d’avoir accès aux jugements les plus déterminants rendus dans certains des systèmes juridiques les plus dynamiques au monde ou dont la jurisprudence n’est pas facilement accessible au public à l’échelon international.
