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Author : Thomas Pasquier (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book L'économie du contrat de travail written by Thomas Pasquier (juriste).) and published by . This book was released on 2009 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Léa Benbouaziz
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.:/5 (81 download)
Download or read book L'économie générale du contrat de travail written by Léa Benbouaziz and published by . This book was released on 2011 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Viviane Vannes
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802741128
Total Pages : 976 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)
Download or read book Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques written by Viviane Vannes and published by Primento. This book was released on 2013-04-17 with total page 976 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Author : Olivier Debray
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.:/5 (514 download)
Download or read book Le contrat de travail et la nouvelle économie written by Olivier Debray and published by . This book was released on 2001 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Pascaud
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 103 pages
Book Rating : 4.:/5 (686 download)
Download or read book Le Contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative written by Henri Pascaud and published by . This book was released on 1902 with total page 103 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Charles de Visscher
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 42 pages
Book Rating : 4.:/5 (891 download)
Download or read book Le contrat collectif de travail written by Charles de Visscher and published by . This book was released on 1914 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Thomas Pasquier
Publisher :
ISBN 13 : 9782275036069
Total Pages : 419 pages
Book Rating : 4.0/5 (36 download)
Download or read book L'économie du contrat de travail written by Thomas Pasquier and published by . This book was released on 2010 with total page 419 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En droit civil, l'économie du contrat est une notion de droit positif. Elle s'entend de l'économie voulue par les parties et s'oppose à une interprétation objective de la volonté. Certains auteurs cependant ont montré l'intérêt de son utilisation comme un concept d'analyse du droit positif. L'économie du contrat permet alors de penser le contrat comme un ordonnancement et de mettre en lumière certaines architectures contractuelles. Cette démarche a paru particulièrement fructueuse à propos du contrat de travail. Elle révèle en effet ce qui fait l'originalité de ce contrat, c'est-à-dire la liaison structurelle et structurante entre les risques de l'activité et le pouvoir de l'employeur. L'économie du contrat de travail apparaît en conséquence à la fois comme une substance et un concept. Elle constitue une substance en ce que le contrat de travail dispose d'un type contractuel original, non réductible au régime d'ordre public prévu par la loi. Si cette dernière régit le contenu du contrat de travail, l'économie du contrat de travail, telle qu'elle résulte de la jurisprudence, garnit son régime par l'attribution des risques de l'activité à l'employeur. Elle est en même temps un concept - c'est-à-dire une expression qui tend à décrire le droit positif applicable au contrat de travail - qui permet de rendre compte de certaines des transformations qui affectent le droit du travail pour autrui dans son ensemble et qui révèle les ressorts de ses évolutions.
Author : André Tarby
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402394757
Total Pages : 171 pages
Book Rating : 4.4/5 (23 download)
Download or read book Les Contrats de travail written by André Tarby and published by FeniXX. This book was released on 1983-12-31T23:00:00+01:00 with total page 171 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il y a bien des manières d'être salariés : apprentis, extras, saisonniers, intermittents, intérimaires, salariés à temps partiel, salariés à temps plein : quelle diversité ! La crise économique a entraîné un éclatement de l'emploi. Les salariés se succèdent sur les postes de travail, avec des contrats plus ou moins durables. Le droit se complique en se fragilisant. Ce livre, clair et précis, a été conçu pour toutes les personnes soucieuses de ne pas s'égarer dans un dédale juridique complexe. Il intéresse, plus particulièrement : - les salariés désireux de s'informer sur la consistance juridique des emplois ; - les chefs d'entreprises soucieux de connaître leurs prérogatives et leurs obligations dans chaque type de contrat ; - les milliers de jeunes, actuellement en stage qui veulent savoir ce que cachent les contrats ; - les animateurs-formateurs de stages à la recherche d'un outil d'information adapté à leur pratique pédagogique. Chaque type de contrat est analysé avec précision. - contrat d'apprentissage ; - contrat emploi-formation et ses variantes (contrat emploi-adaptation et contrat emploi-orientation) ; - contrat de travail temporaire ; - contrat de travail à durée déterminée ; - contrat de travail à temps partiel ; - contrat de travail à durée indéterminée.
Author : Pascaud-H
Publisher :
ISBN 13 : 9782016114056
Total Pages : 114 pages
Book Rating : 4.1/5 (14 download)
Download or read book Le Contrat de Travail Au Point de Vue Economique Et Juridique written by Pascaud-H and published by . This book was released on 2016-01-11 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Tatiana Sachs
Publisher :
ISBN 13 : 9782275040158
Total Pages : 447 pages
Book Rating : 4.0/5 (41 download)
Download or read book La raison économique en droit du travail written by Tatiana Sachs and published by . This book was released on 2013 with total page 447 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le dialogue interdisciplinaire est chose délicate. Il en est ainsi des rapports entre le droit et l'économie, souvent appréhendés de façon asymétrique, réduits au seul problème de l'efficience de telle ou telle institution juridique. Cet ouvrage veut remédier à l'intimidation que les sciences économiques et leur formalisation mathématique exercent sur les juristes, avec pour fil conducteur la préoccupation suivante : de quelle manière le droit parle-t-il de l'économie ? Car le droit, et notamment le droit du travail, ne peut rester muet en ce domaine. Quelles sont les circonstances économiques qui autorisent l'employeur à licencier le salarié ? Comment caractériser la dimension économique de l'entreprise ? Ou encore quelles sont les opérations économiques qui entraînent un transfert des contrats de travail du cédant vers le repreneur ? Autant d'interrogations qui appellent des réponses, certes juridiques, mais aussi porteuses d'une raison économique. Rendre compte de cette dernière, lui donner sens, étudier sa place dans les raisonnements juridiques : telle est l'ambition de ce travail. Fait(s) et valeurs(s) : il ressort de l'investigation menée que le droit du travail fait coexister ces deux facettes de l'économie. À partir d'une compréhension des ressorts et des implications de cette cohabitation, il est possible d'esquisser une analyse juridique de l'économie, contre-pied et contrepoids nécessaires à l'hégémonique analyse économique du droit.
Author : Gwenola Bargain
Publisher :
ISBN 13 : 9782275043791
Total Pages : 535 pages
Book Rating : 4.0/5 (437 download)
Download or read book Normativité économique et droit du travail written by Gwenola Bargain and published by . This book was released on 2014 with total page 535 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La légitimité du droit du travail est plus que jamais vacillante dans un contexte de crise économique. Confrontées à un impératif d'efficacité, les règles de droit du travail sont évaluées, jugées, justifiées à l'aune de leur impact sur l'économie. Au fondement de cette évaluation se situe une certaine analyse économique qui s'érige en normativité concurrente du droit. Les représentations et les croyances sur lesquelles le droit du travail se fonde et qu'il nourrit semblent ainsi évoluer sous l'influence des catégories normatives d'un modèle économique conçu au regard d'une certaine fin. Quelles sont alors les représentations qui guident cette évaluation ? Comment ces représentations influencent-elles le droit du travail ? N'existe-t-il pas d'autres modèles permettant de concevoir différemment les relations du droit du travail et de l'économie ? C'est à ces questions que cet ouvrage tente de répondre. Cette étude examine en ce sens les représentations du travail, du pouvoir, du contrat, du marché, véhiculées par le modèle économique orthodoxe auquel le droit du travail est confronté. L'ouvrage s'attache également à discuter la proximité de ces représentations avec celles du droit du travail et envisage les nouveaux édifices doctrinaux qui s'élaborent autour de ces concepts économiques. La première partie de cet ouvrage porte sur la remise en cause des fondements du droit du travail dont la rationalité est recherchée au regard des catégories dites scientifiques d'une analyse économique dominante. La seconde partie de l'étude s'attache à la diffusion de l'exigence d'économie au sein du droit du travail, en analysant le raisonnement du juge et l'évolution des sources du droit du travail à la lumière de cette normativité économique.
Author : Émile Chatelain
Publisher : Legare Street Press
ISBN 13 : 9781020314131
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.3/5 (141 download)
Download or read book De La Nature Du Contrat Entre Ouvrier & Entrepreneur written by Émile Chatelain and published by Legare Street Press. This book was released on 2023-07-18 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans ce livre, Émile Chatelain examine de manière critique le contrat entre l'ouvrier et l'entrepreneur sous l'angle du droit économique. Il s'appuie sur des cas pratiques pour analyser les implications de ce contrat sur les conditions de travail et économiques des travailleurs. This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the "public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Author :
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782930637051
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.6/5 (37 download)
Download or read book Le contrat de travail et la nouvelle économie written by and published by Éditions Larcier. This book was released on 2001-04-26 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat de travail face à l’émergence de multiples formes de travail dans une nouvelle économie : le travail à domicile, la mobilité internationale, l’utilisation de nouvelles technologies et les nouvelles formes de rémunération,...
Author : Michel Philip
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 730 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book Des rapports entre institution et contrat de travail written by Michel Philip and published by . This book was released on 2003 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse soutient que le contrat de travail est une institution dans tous les sens de ce concept. Elle se découpe subséquemment en deux parties : (1) De l'intentionnalité à " l'inintentionnalité " institutionnelle et (2) Du transactionnel au relationnel contractuel. D'une première part, un examen pluridisciplinaire de la littérature sur les institutions permet de répondre à la question : qu'est-ce qu'une institution ? L'intentionnalité contractuelle ne gène aucun courant théorique à l'exception de l'économie autrichienne. En effet, pour cette école, l'institution est par essence un phénomène émergent donc " inintentionnel ". Toutefois, nous remarquerons que ces différences conceptuelles sont plus idéelles que pratiques. La seconde partie développe d'abord le contrat de travail dans les acceptions économiques traditionnelles, puis en tant que processus de découverte. Cette convention s'entend au sens d'organisation juridique des rapports privés que sont appelés à entretenir des individus engagés dans une relation étroite parce que l'employé et l'employeur ne sont pas anonymes et qu'ils se choisissent réciproquement. Le contrat de travail est ainsi " en contexte d'intimité à forte interdépendance économique ". En conclusion, le contrat de travail est un guide composé de deux volets. L'un transactionnel se matérialise par des obligations volontaires et formelles qui peuvent être arbitrées par un tiers. L'autre aspect relationnel est une obligation naturelle flexible qui ne concerne que les parties aux contrats, facilitant l'intégration des informations émergentes et la persistance de la relation (par novation voire résiliation, suivant la valeur intrinsèque que lui accorde les parties). C'est comme cela que l'on glisse du concept de " main invisible " à celui de " poignée de main invisible ".
Author : Jocelyn Remy
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 93 pages
Book Rating : 4.:/5 (297 download)
Download or read book L'économie du travail written by Jocelyn Remy and published by . This book was released on 1989 with total page 93 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Émile Chatelain
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 92 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book De la nature du contrat entre ouvrier & entrepreneur written by Émile Chatelain and published by . This book was released on 1902 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Cécile Bourreau-Dubois
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296013368
Total Pages : 405 pages
Book Rating : 4.2/5 (96 download)
Download or read book Économie sociale et droit: Économie et droit du travail written by Cécile Bourreau-Dubois and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2006 with total page 405 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
