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Guide A Lusage Des Gerants De Sprl Societe Privee A Responsabilite Limitee
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Book Synopsis Guide à l'usage des gérants de S.P.R.L., société privée à responsabilité limitée by :
Download or read book Guide à l'usage des gérants de S.P.R.L., société privée à responsabilité limitée written by and published by . This book was released on 1986 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le guide du gérant de la SPRL by : Jean Pierre Renard
Download or read book Le guide du gérant de la SPRL written by Jean Pierre Renard and published by Primento. This book was released on 2015-02-23 with total page 301 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un vade-mecum à l'usage des gérants de SPRL, pour répondre à toutes leurs questions. Depuis 1935, date de son entrée dans notre Code des sociétés, la SPRL a toujours été, et de loin, la forme de société la plus utilisée en Belgique. En 2009, alors que notre pays était frappé par une crise économique et financière exceptionnelle, plus de 20.000 SPRL furent constituées, ce qui représente plus des 2/3 des sociétés nouvelles en Belgique. C’'est la preuve éclatante que la SPRL est le véhicule idéal pour la PME qui forme notre tissu économique. Entre le commerce exercé à titre personnel avec ses risques et la société anonyme et ses lourdeurs, la SPRL est l’'habit parfait pour l’'entreprise familiale ou unipersonnelle. Ce livre est conçu comme le « livre de poche » de ces « hommes orchestres » que sont les gérants de SPRL, qui sont, plus encore que les administrateurs de sociétés anonymes, dans l’'impossibilité de suivre l’'évolution législative galopante et donc les obligations légales qui pèsent sur eux. L'’éditeur de ce vade-mecum a voulu qu'’il soit jalonné de questions que se posent le plus souvent les gérants. Une liste de ces questions se trouve d’ailleurs en début d'’ouvrage pour aider le lecteur à trouver plus facilement leur réponse. Un guide pratique pour comprendre le droit des sociétés qui entoure les SPRL belges. À PROPOS DE L'AUTEUR Jean-Pierre Renard est avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Nivelles, où il est également juge suppléant au tribunal de commerce. Il est spécialisé en droit commercial (notamment en droit des sociétés et en restructurations d'entreprises) et en droit pénal financier. Il intervient comme conférencier sur ces sujets et est auteur de nombreux livres et articles. Il a notamment écrit chez le même éditeur le Guide pratique du conseil d’administration et de l’assemblée générale.
Book Synopsis La législation des sociétés de personnes à responsabilité limitée avec commentaires, explications comptables et juridiques, et jurisprudence à l'appui. Aperçu sur les droits, obligations et responsabilités des gérants et commissaires, suivi d'un spécimen de bilan avec compte de profits et pertes, etc., répondant aux prescriptions de la loi, et de la manière de procéder pour établir la valeur réelle d'une part sociale ainsi que d'une étude sur les formalités à remplir en cas de décès d'un associé. Guide pratique, à l'usage des gérants, commissaires, comptables, liquidateurs, associés et de tous ceux qui, à un titre quelconque, ont un intérêt dans les dites sociétés by :
Download or read book La législation des sociétés de personnes à responsabilité limitée avec commentaires, explications comptables et juridiques, et jurisprudence à l'appui. Aperçu sur les droits, obligations et responsabilités des gérants et commissaires, suivi d'un spécimen de bilan avec compte de profits et pertes, etc., répondant aux prescriptions de la loi, et de la manière de procéder pour établir la valeur réelle d'une part sociale ainsi que d'une étude sur les formalités à remplir en cas de décès d'un associé. Guide pratique, à l'usage des gérants, commissaires, comptables, liquidateurs, associés et de tous ceux qui, à un titre quelconque, ont un intérêt dans les dites sociétés written by and published by . This book was released on 1937 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La société privée à responsabilité limitée et la S.P.R.L. unipersonnelle by :
Download or read book La société privée à responsabilité limitée et la S.P.R.L. unipersonnelle written by and published by . This book was released on 1987 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La société à responsabilité limitée by : Groupe Revue fiduciaire
Download or read book La société à responsabilité limitée written by Groupe Revue fiduciaire and published by . This book was released on 1991 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les sociétés privées à responsabilité limitée (SPRL) by : Michel Coipel
Download or read book Les sociétés privées à responsabilité limitée (SPRL) written by Michel Coipel and published by Éditions Larcier. This book was released on 2008-07-04 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Paru initialement dans la collection du Répertoire Notarial sous la plume de Jean Van Houtte, le traité des SPRL a été progressivement repris par le professeur Coipel, qui en propose à présent une édition nouvelle et entièrement refondue. Dans les trois mises à jour rédigées précédemment, en 1989, en 1993 et en 1997, le professeur Coipel avait dû se consacrer prioritairement au commentaire d’importantes réformes législatives comme la loi du 6 mars 1973, celle du 18 juillet 1991, ou encore celle du 13 avril 1995. Accessoirement, il avait tenté de procéder à une refonte partielle du traité, particulièrement à l’occasion de l’édition de 1997. Avec la parution du Code des sociétés, il convenait de revoir tous les numéros de l’ouvrage afin d’y mentionner, au minimum, la nouvelle numérotation des articles sans oublier de signaler, entre parenthèses, celle des défuntes lois coordonnées sur les sociétés commerciales. Mais de nombreux facteurs ont conduit progressivement l’auteur à envisager une refonte intégrale du traité, principalement : la nouvelle structure du Code, avec des dispositions communes et la suppression des multiples renvois qui étaient faits, pour la SPRL, aux règles de la SA ; les nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels intervenus depuis 1997 ; la quantité de modifications législatives dues à des lois-programmes, parfois bâclées. Par rapport à l’édition précédente, le volume a quasiment doublé, plus des deux tiers du texte publié voici onze ans a été réécrit et le plan a été revu en profondeur afin de mieux structurer les questions étudiées, sans changer fondamentalement, toutefois, l’ordre dans lequel elles sont abordées. L’auteur propose donc un ouvrage tout nouveau qui ambitionne de présenter l’ensemble de la matière de façon synthétique et claire, en faisant appel à l’expérience acquise, pendant plus de trente ans, grâce à l’enseignement et à la recherche en droit des sociétés. La préoccupation pédagogique se manifeste dans le souci de présenter, autant que faire se peut, la portée pratique des règles étudiées en recourant notamment à une typologie originale des SPRL. L’intérêt pratique de certains mécanismes est souligné : ainsi, l’auteur tente de montrer tout l’intérêt de la certification des parts, introduite par la loi du 15 juillet 1998, notamment au regard de la question de la transmission de l’entreprise familiale dans des conditions optimales sur le plan fiscal mais aussi au regard des besoins d’une bonne gestion de l’entreprise. De même, le dépôt électronique de l’acte constitutif, opérationnel depuis 2007 et qui devrait se généraliser en 2008, est expliqué pour l’essentiel et l’auteur montre les nombreux avantages que ce dépôt présente d’un point de vue pratique, en permettant la constitution d’une société en quelques jours, et d’un point de vue théorique, puisque les questions relatives à ce qui se passe entre la passation de l’acte et l’acquisition de la personnalité juridique deviennent des cas d’école dès lors que ce délai est réduit à quasi rien. Enfin l’analyse détaillée des textes du Code des sociétés sur la SPRL permet de souligner de nombreuses imperfections de forme et parfois de fond, et l’auteur fait chaque fois des propositions pour les corriger ou les réparer.
Book Synopsis Guide fiscal et formulaire des sociétés de personnes à responsabilité limitée by : J. van Houtte
Download or read book Guide fiscal et formulaire des sociétés de personnes à responsabilité limitée written by J. van Houtte and published by . This book was released on 1935 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le régime fiscal de la société de personnes à responsabilité limitée by : L. Wallemacq
Download or read book Le régime fiscal de la société de personnes à responsabilité limitée written by L. Wallemacq and published by . This book was released on 1939 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide de la société à responsabilité limitée by : Chambre de commerce et d'industrie (Strasbourg)
Download or read book Guide de la société à responsabilité limitée written by Chambre de commerce et d'industrie (Strasbourg) and published by . This book was released on 1999 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide des sociétés à responsabilité limitée by :
Download or read book Guide des sociétés à responsabilité limitée written by and published by . This book was released on 1955 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Gérants de S.A.R.L. [Société à Responsabilité limitée] connaissez vos obligations by : Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Download or read book Gérants de S.A.R.L. [Société à Responsabilité limitée] connaissez vos obligations written by Chambre de commerce et d'industrie de Paris and published by . This book was released on 1983 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide formulaire des sociétés à responsabilité limitée by : René Gain
Download or read book Guide formulaire des sociétés à responsabilité limitée written by René Gain and published by . This book was released on 1925 with total page 149 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis S.P.R.L. vade mecum société privée á responsabilité limité by : Henri Olivier
Download or read book S.P.R.L. vade mecum société privée á responsabilité limité written by Henri Olivier and published by . This book was released on 1989 with total page 297 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide pratique de la S.A.R.L. [Société à responsabilité limitée] by : Betty Laborrier
Download or read book Guide pratique de la S.A.R.L. [Société à responsabilité limitée] written by Betty Laborrier and published by . This book was released on 1982 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide juridique de la S.A.R.L. et de l'E.U.R.L. (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) by : Thierry Zang
Download or read book Guide juridique de la S.A.R.L. et de l'E.U.R.L. (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) written by Thierry Zang and published by . This book was released on 1986 with total page 131 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les Sociétés À Responsabilité Limitée by : Pierre Delaisi
Download or read book Les Sociétés À Responsabilité Limitée written by Pierre Delaisi and published by . This book was released on 1937 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis SARL Société à responsabilité limitée by : Francis Lemeunier
Download or read book SARL Société à responsabilité limitée written by Francis Lemeunier and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 446 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La SARL est de loin le type de société le plus utilisé. Elle a connu un engouement immédiat qui ne s'est jamais démenti. Les réformes intervenues ces dernières années conforteront encore ce choix. Si trois sociétés sur quatre ont opté pour ce statut, c'est que celui-ci présente de nombreux avantages : un nombre d'associés qui peut désormais être de 100, un très faible capital social - la SARL à 1 euro -, une responsabilité personnelle limitée, des règles de fonctionnement simples et efficaces, un régime fiscal et social intéressant, etc. Cet ouvrage répond à toutes les questions que peuvent se poser l'entrepreneur, le gérant, l'associé, ainsi que leurs conseils, dès la création de la SARL (critères du choix, apports, formalités, etc.) et les accompagne tout au long de la vie de la société (nomination et statut du gérant, assemblées d'associés, cessions de parts, modifications des statuts, etc.). À l'appui d'exemples, de conseils et de très nombreux modèles de statuts, de lettres et de formulaires, ce guide de la SARL apporte des informations pratiques, concrètes et tous les conseils utiles pour éviter les problèmes ou les régler lorsqu'ils se posent.