Faculté de droit de Poitiers. Droit romain : de l'Édit provincial. Droit français : de la Compétence des tribunaux civils français entre étrangers. Thèse pour le doctorat... soutenue, le 26 juin 1890, par Victor Boisseau,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. Droit romain : de l'Édit provincial. Droit français : de la Compétence des tribunaux civils français entre étrangers. Thèse pour le doctorat... soutenue, le 26 juin 1890, par Victor Boisseau,... by : Victor Boisseau

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Faculté de droit de Poitiers. Thèse pour le doctorat, soutenue... par Arthur Rostaing,... [Droit romain : De la promesse et de la stipulation pour autrui. Droit français : Des personnes non interdites placées dans les établissements d'aliénés.].

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. Thèse pour le doctorat, soutenue... par Arthur Rostaing,... [Droit romain : De la promesse et de la stipulation pour autrui. Droit français : Des personnes non interdites placées dans les établissements d'aliénés.]. by : Arthur Rostaing

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain by : Romulus Lanata

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Faculté de droit de Poitiers. De l'Objet de l'action "rei uxoriae", en droit romain. De la Communauté réduite aux acquêts, en droit français. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 11 juillet 1882, par Eugène Charpentier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. De l'Objet de l'action "rei uxoriae", en droit romain. De la Communauté réduite aux acquêts, en droit français. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 11 juillet 1882, par Eugène Charpentier,... by : Eugène Charpentier (avocat.)

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Faculté de droit de Poitiers. Du Sénatus-consulte trébellien, en droit romain ; des Substitutions permises, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Albert Lefranc,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. Du Sénatus-consulte trébellien, en droit romain ; des Substitutions permises, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Albert Lefranc,... by : Albert Lefranc (magistrat)

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Université de Poitiers. Faculté de droit. Le Double degré de juridiction, thèse pour le doctorat. (sciences juridiques)... par Louis Asselin

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Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. Le Double degré de juridiction, thèse pour le doctorat. (sciences juridiques)... par Louis Asselin by : Louis Asselin

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Faculté de droit de Poitiers. Des Questions préjudicielles en droit romain et en droit français, thèse... par Louis Enou,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. Des Questions préjudicielles en droit romain et en droit français, thèse... par Louis Enou,... by : Louis Enou

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Faculté de droit de Poitiers. Droit romain : Étude sur le tribunat de la plèbe. Droit français : des Droits du conjoint survivant, dans l'ancien droit, dans le Code civil et d'après la loi du 9 mars 1891. Thèse pour le doctorat... par Armand Morier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. Droit romain : Étude sur le tribunat de la plèbe. Droit français : des Droits du conjoint survivant, dans l'ancien droit, dans le Code civil et d'après la loi du 9 mars 1891. Thèse pour le doctorat... par Armand Morier,... by : Armand Morier

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Corporations d'artisans, en droit romain. Droit français : de la Coopération en France et à l'étranger. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 24 juin 1890... par Gr. D. Calinesco,...

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Faculté de droit de Poitiers. De la "Venditio bonorum" en droit romain. De la Surenchère en droit français. Thèse pour le doctorat... par Gustave Pinta,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. De la "Venditio bonorum" en droit romain. De la Surenchère en droit français. Thèse pour le doctorat... par Gustave Pinta,... by : Gustave Pinta

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Université de Poitiers. Faculté de droit. Legs conditionnels et substitutions prohibées, distinction juridique admise à notre époque entre ces deux institutions (étude de jurisprudence). Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par M. Quintard,...

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Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. Legs conditionnels et substitutions prohibées, distinction juridique admise à notre époque entre ces deux institutions (étude de jurisprudence). Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par M. Quintard,... by : M. Quintard

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : "De Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur et de pactis eorum". Droit français : Du Gage commercial. Thèse soutenue le... 23 décembre 1872... par Joseph-Louis Puget

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