Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 23 août 1854... par Paul Boucher de La Rupelle,... (Droit français : De la Condition des enfants naturels simples. Droit romain : De l'Acquisition des fruits.).

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 23 août 1854... par Paul Boucher de La Rupelle,... (Droit français : De la Condition des enfants naturels simples. Droit romain : De l'Acquisition des fruits.). by : Paul Boucher de La Rupelle

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Faculté de droit de Paris. De la Condition des enfants naturels en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, par Nicolas Cernatesco. L'acte public... sera soutenu le... 27 mai 1879...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. De la Condition des enfants naturels en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, par Nicolas Cernatesco. L'acte public... sera soutenu le... 27 mai 1879... by : Nicolas Cernatesco

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit romain : Caractère de la puissance paternelle. - Droit français : Puissance paternelle sur les enfants légitimes.) L'acte public... sera soutenu le 6 juillet 1853... par Charles Chrictot-Fortier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit romain : Caractère de la puissance paternelle. - Droit français : Puissance paternelle sur les enfants légitimes.) L'acte public... sera soutenu le 6 juillet 1853... par Charles Chrictot-Fortier,... by : Charles Chrictot-Fortier

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Faculté de droit de Paris. Droit romain

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain by : Paul-Louis Contat

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français. L'acte public sera... soutenu le... 21 août 1865... par Paul-Louis Cauwès,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français. L'acte public sera... soutenu le... 21 août 1865... par Paul-Louis Cauwès,... by : Paul Cauwès

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Faculte de Droit de Paris. These Pour Le Doctorat. L'Acte Public Sera Soutenu Le 9 Janvier 1862

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Book Synopsis Faculte de Droit de Paris. These Pour Le Doctorat. L'Acte Public Sera Soutenu Le 9 Janvier 1862 by : Boerescu-C

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 23 décembre,... par Alphonse-Barthélemy-Martin Boistel,... De la puissance du père sur la personne de ses enfants en droit romain et en droit français...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 23 décembre,... par Alphonse-Barthélemy-Martin Boistel,... De la puissance du père sur la personne de ses enfants en droit romain et en droit français... by : Alphonse Boistel

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Faculté de droit de Paris. Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 2 août 1862... par Paul Bonnet,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 2 août 1862... par Paul Bonnet,... by : Paul Bonnet (avocat.)

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 11 août... par F. Chomette,... Droit romain : des Fidéjusseurs. Droit français : des Effets du cautionnement...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 11 août... par F. Chomette,... Droit romain : des Fidéjusseurs. Droit français : des Effets du cautionnement... by : F. Chomette

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pécule. Droit français : du Bail à cheptel. Thèse pour le doctorat, par Paul-Charles de Caieu,... L'acte public... sera... soutenu le... 5 avril 1883...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pécule. Droit français : du Bail à cheptel. Thèse pour le doctorat, par Paul-Charles de Caieu,... L'acte public... sera... soutenu le... 5 avril 1883... by : Paul-Charles de Caieu

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Séparation des patrimoines en droit romain et en droit français, par Émile Bourdon,... L'acte public... sera soutenu le... 11 août...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Séparation des patrimoines en droit romain et en droit français, par Émile Bourdon,... L'acte public... sera soutenu le... 11 août... by : Émile Bourdon

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le... 17 juillet 1871... par Paul Busschaërt,... Droit romain : de la dot profectice. Droit français : du retour légal...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le... 17 juillet 1871... par Paul Busschaërt,... Droit romain : de la dot profectice. Droit français : du retour légal... by : Paul Busschaërt

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat by : Baudouin-J-M

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Thèse de Doctorat. Du Droit de Garde Dans La Puissance Paternelle

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ISBN 13 : 9782329167947
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Book Synopsis Thèse de Doctorat. Du Droit de Garde Dans La Puissance Paternelle by : COMTE-P.

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Dissertation sur la nature et la forme des donations entre-vifs en droit romain et en droit français.) L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit romain : de l'accession. Droit français : de l'expropriation pour cause d'utilité publique.) L'acte public... sera soutenu le 1er août 1861... par O. de Champeaux,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Lésion entre personnes majeures et capables dans le droit romain, le droit coutumier et le code Napoléon. L'acte public... sera soutenu... 11 janvier 1866... par Paul-Auguste Bègue,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Lésion entre personnes majeures et capables dans le droit romain, le droit coutumier et le code Napoléon. L'acte public... sera soutenu... 11 janvier 1866... par Paul-Auguste Bègue,... by : Paul-Auguste Bègue

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