Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Usucapio pro herede". Droit français : de l'Effet des actes passés par l'héritier apparent. Thèse pour le doctorat... Par Alexis Poilane,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Usucapio pro herede". Droit français : de l'Effet des actes passés par l'héritier apparent. Thèse pour le doctorat... Par Alexis Poilane,... by : Alexis Poilane

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De l'usucapio pro herede

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Book Synopsis De l'usucapio pro herede by : Alexis Poilane

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Book Synopsis De l'usucapio pro herede by : Alexis Poilane

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Faculté de droit de Paris. De l'Usucapion et de la prescription en matière d'hérédité en droit romain. Du Contrat d'assurance en matière terrestre en droit français. Thèse pour le doctorat, par Albert Célice... L'acte public... sera soutenu le... 11 avril 1878...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. De l'Usucapion et de la prescription en matière d'hérédité en droit romain. Du Contrat d'assurance en matière terrestre en droit français. Thèse pour le doctorat, par Albert Célice... L'acte public... sera soutenu le... 11 avril 1878... by : Albert Célice

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit romain : De la "collatio". Droit français : Du retour successoral.) L'acte public... sera soutenu le... 23 novembre 1859... par M. Alexis Ballot-Beaupré,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit romain : De la "collatio". Droit français : Du retour successoral.) L'acte public... sera soutenu le... 23 novembre 1859... par M. Alexis Ballot-Beaupré,... by : Alexis Ballot Beaupré

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Faculté de droit de Paris. Droit romain

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain by : Pierre Butel

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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, etc. (Droit romain: De la pétition d'hérédité.-Droit français: De la preuve littérale privée.).

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Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, etc. (Droit romain: De la pétition d'hérédité.-Droit français: De la preuve littérale privée.). by : Eugène BARATIN

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la "litis contestatio" et de ses effets sous le système formulaire. Droit français : de la tierce opposition en matière civile. Acte... soutenu par Louis Morin,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la "litis contestatio" et de ses effets sous le système formulaire. Droit français : de la tierce opposition en matière civile. Acte... soutenu par Louis Morin,... by : Louis Morin (docteur en droit.)

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Affranchissements par acte de dernière volonté. Droit français : De la Condition des navires dans les rapports internationaux. Thèse pour le doctorat... par Georges Teissier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Affranchissements par acte de dernière volonté. Droit français : De la Condition des navires dans les rapports internationaux. Thèse pour le doctorat... par Georges Teissier,... by : Georges Teissier

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De l'usucapio pro herede ; De l'effet des actes passés par l'héritier apparent

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Book Synopsis De l'usucapio pro herede ; De l'effet des actes passés par l'héritier apparent by : Alexis Poilane

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la transaction en droit romain et en droit français. L'acte public... sera soutenu le 7 mai 1863... par Calixte Accarias,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la transaction en droit romain et en droit français. L'acte public... sera soutenu le 7 mai 1863... par Calixte Accarias,... by : Calixte Accarias

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Droit romain

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Book Synopsis Droit romain by : Alfred Peiron

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De l'Usucapion en droit romain. Des Effets de la possession des meubles en droit français... Par Gustave-Armand Guillaumin,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De l'Usucapion en droit romain. Des Effets de la possession des meubles en droit français... Par Gustave-Armand Guillaumin,... by : Gustave-Armand Guillaumin

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Faculté de Droit de Paris. Du postliminium en droit romain et des effets de l'absence sur les biens en droit français ... Thèse, etc

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Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Du postliminium en droit romain et des effets de l'absence sur les biens en droit français ... Thèse, etc by : Gaston BEHENNE

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De l'usucapion "Pro herede"

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Book Synopsis De l'usucapion "Pro herede" by : E. Cappot de Barrastin

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain. Des "res mancipi" et "nec mancipi". Droit français. De l'aliénation des meubles par les incapables et les administrateurs... Par Léon Michel

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain. Des "res mancipi" et "nec mancipi". Droit français. De l'aliénation des meubles par les incapables et les administrateurs... Par Léon Michel by : Léon Michel

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Faculté de droit de Paris. De la plus-pétition en droit romain. De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français. Thèse pour le doctorat par L.-J.-A. Bocquillon,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. De la plus-pétition en droit romain. De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français. Thèse pour le doctorat par L.-J.-A. Bocquillon,... by : L.-J.-A. Bocquillon

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