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Factum Pour Messire Jean Le Sesne Seigneur De Larchant En Son Nom Et Comme Tuteur Des Enfants De Feu Messire Charles Le Sesne Seigneur De Menilles Messire Sebastien Et Damoiselle Anne Le Sesne Intimes Contre Dame Louise Gaumin Epouse Separee De Biens De Messire Charles Le Sesne Seigneur De Menilles Appelante Dune Sentence Rendue Au Chatelet Le 17 Septembre 1697
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Book Synopsis Factum pour messire Jean Le Sesne, seigneur de l'Archant, en son nom et comme tuteur des enfants de feu messire Charles Le Sesne,... seigneur de Ménilles, messire Sébastien et damoiselle Anne Le Sesne, intimés, contre dame Louise Gaumin, épouse séparée de biens de messire Charles Le Sesne,... seigneur de Ménilles, appelante d'une sentence rendue au Châtelet, le 17 septembre 1697 by : Charles Le Sesne
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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean Le Sesne,... seigneur de Larchant, et consorts,... contre dame Louise Gaulmain, épouse séparée de biens de messire Charles Le Sesne,... seigneur de Ménilles,... et contre messire Charles Le Sesne, mari de la dame Gaulmain... by : Charles Le Sesne
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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean-Henry Fumée,... seigneur d'Allogny,... au nom et comme tuteur de demoiselles Anne-Madeleine et Nicole-Madeleine Fumée, filles de lui et de défunte dame Anne-Nicole de Saint-Martin, son épouse,... contre messire Charles-René Merault,... seigneur de Villeron,... messire Gabriel-Etienne Rioult,... seigneur de Curzay, et dame Madeleine-Charlotte Merault, son épouse, et messire Charles-Henry Le Cesne de Menille,... et dame Charlotte-Marie-Anne Merault, son épouse... by : Jean-Henry Fumée
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Book Synopsis Factum pour messire Jules de Loynes,... seigneur de Ville-Favreux, au nom et comme tuteur de Jean-Baptiste-Philippe de Loynes et damoiselle Gabrielle de Loynes, enfants mineurs de défunt messire Jean-Baptiste de Loynes, seigneur de Nalliers,... et de dame Gabrielle-Elisabeth Menardeau,... lesdits mineurs héritiers quant aux meubles et acquêts de Denis-Claude de Sallo, leur frère utérin, appelant d'une sentence du Châtelet de Paris, du 19 juillet 1692, contre messire Jacques de Sallo,... seigneur d'Avrillé, et maître François de La Rande, bourgeois de Paris, curateur à la personne et biens de messire Nicolas de Salo,... seigneur de Beauregard... by : Denis-Claude de Sallo
Download or read book Factum pour messire Jules de Loynes,... seigneur de Ville-Favreux, au nom et comme tuteur de Jean-Baptiste-Philippe de Loynes et damoiselle Gabrielle de Loynes, enfants mineurs de défunt messire Jean-Baptiste de Loynes, seigneur de Nalliers,... et de dame Gabrielle-Elisabeth Menardeau,... lesdits mineurs héritiers quant aux meubles et acquêts de Denis-Claude de Sallo, leur frère utérin, appelant d'une sentence du Châtelet de Paris, du 19 juillet 1692, contre messire Jacques de Sallo,... seigneur d'Avrillé, et maître François de La Rande, bourgeois de Paris, curateur à la personne et biens de messire Nicolas de Salo,... seigneur de Beauregard... written by Denis-Claude de Sallo and published by . This book was released on 1692 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour messire Jean-Baptiste Arnoulet, seigneur de Lochefontaine,... Pierre de Chertemps,... sieur du Mousset,... messire Albert de Grillet,... seigneur de Brissac,... et consorts, directeurs des créanciers de la succession de défunt messire Louis de Boutillac,... comte de Cerny, demandeurs aux fins... des requêtes présentées à la cour le 10 décembre 1639 et dernier juin 1671, contre Pierre de Panières, tuteur des enfants mineurs de messire Charles-François de Joyeuse, comte de Grandpré, et de dame Charlotte de Coucy... by : Louis de Boutillac comte de Cerny
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Book Synopsis Factum pour messire Antoine Sanguin,... seigneur de Mandegris et de Launay,... fils aîné de messire Christophe Sanguin du Temps,... seigneur de Mandegris,... et de dame Geneviève Le Redde, ses père et mère, et maître Pierre Martin, ancien avocat en la cour, au nom et comme tuteur des enfants nés et à naître de ladite dame Sanguin, lesdits enfants légataires universels de feu messire François Le Redde,... secrétaire du roi,... demandeurs, contre messire Charles de Flexelles et consorts, directeurs des créanciers desdits sieur et dame Sanguin, défendeurs by : Antoine Sanguin du Temps
Download or read book Factum pour messire Antoine Sanguin,... seigneur de Mandegris et de Launay,... fils aîné de messire Christophe Sanguin du Temps,... seigneur de Mandegris,... et de dame Geneviève Le Redde, ses père et mère, et maître Pierre Martin, ancien avocat en la cour, au nom et comme tuteur des enfants nés et à naître de ladite dame Sanguin, lesdits enfants légataires universels de feu messire François Le Redde,... secrétaire du roi,... demandeurs, contre messire Charles de Flexelles et consorts, directeurs des créanciers desdits sieur et dame Sanguin, défendeurs written by Antoine Sanguin du Temps and published by . This book was released on 1683 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Plaise à M ... avoir pour recommandé en justice le bon droit pour messire Jacques de Sallo,... seigneur d'Avrillé, et consorts, demandeurs, contre messire Jules de Loyne,... seigneur de Villefavreux, au nom et comme tuteur des enfants de messire Jean-Baptiste de Loyne,... seigneur de Nalliers, son frère, et de dame Gabrielle-Elisabeth Menardeau, son épouse. (Succession de Denis-Claude de Sallo, seigneur de la Coudraye by : Denis-Claude de Sallo
Download or read book Plaise à M ... avoir pour recommandé en justice le bon droit pour messire Jacques de Sallo,... seigneur d'Avrillé, et consorts, demandeurs, contre messire Jules de Loyne,... seigneur de Villefavreux, au nom et comme tuteur des enfants de messire Jean-Baptiste de Loyne,... seigneur de Nalliers, son frère, et de dame Gabrielle-Elisabeth Menardeau, son épouse. (Succession de Denis-Claude de Sallo, seigneur de la Coudraye written by Denis-Claude de Sallo and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour messire Michel-Augustin Le Roux,... seigneur de Saint-Péravy, et dame Bonne de Moy, son épouse, intimés,... contre messire Charles de Moy,... seigneur de Richebourg, appelant... by : Charles de Richebourg
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Book Synopsis Factum pour messire Louis de S. Germain,... seigneur de Soulchoy, messire Armand-Jean de S. Germain,... seigneur de Courcelles,... messire Charles-César de S. Germain,... seigneur de la Bretèche,... contre les héritiers de monsieur le président Soly by : Armand-Jean de Saint-Germain de Courcelles
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Book Synopsis Mémoire pour dame Marie Aubin de Bourneuf, veuve de messire Philippe Le Senne (Le Sesne), seigneur de Ménilles, et demoiselle Marie-Scholastique Le Senne, fille majeure,... contre messire Charles de Hallot et dame Catherine Dabos, son épouse,... et contre demoiselle Labbé de Preuille, tutrice de demoiselle Marguerite Dabos,... et encore contre messire Louis-Félix de Mornay... et contre Charles-Jacques Dabos... by : Marie Aubin de Bourneuf Le Sesne (veuve de Philippe)
Download or read book Mémoire pour dame Marie Aubin de Bourneuf, veuve de messire Philippe Le Senne (Le Sesne), seigneur de Ménilles, et demoiselle Marie-Scholastique Le Senne, fille majeure,... contre messire Charles de Hallot et dame Catherine Dabos, son épouse,... et contre demoiselle Labbé de Preuille, tutrice de demoiselle Marguerite Dabos,... et encore contre messire Louis-Félix de Mornay... et contre Charles-Jacques Dabos... written by Marie Aubin de Bourneuf Le Sesne (veuve de Philippe) and published by . This book was released on 1702 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour messire Jacques Le Vacher,... seigneur de Doucé et d'Allancé, appelant d'une sentence du bailli de Sablé, du 13 mars 1724, concernant le retrait lignager de ces deux terres,... contre messire Jean de La Motte,... seigneur de Senonnes, et dame Elizabeth Prévôt, sa femme, intimés et demandeurs by : Jean de La Motte de Senonne
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Book Synopsis Factum pour messire Jean Le Mairat, seigneur de Droup et autres lieux,... dame Marie Le Mairat, veuve en premières noces de défunt messire René de Savonnières, conseiller en la cour,... contre damoiselle Claude Thiboust, femme autorisée par justice au refus de Roland Babin, sieur de Thionville,... et encore contre messire Olivier Le Febvre d'Ormesson... et consorts... by : Jean Le Mairat
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Book Synopsis Factum pour messire Charles de Drée,... seigneur de la Serrée Saint-Marcelin,... appelant, contre messire Benoît de Fussé, seigneur de Chazelle, et dame Antoinette de Malin, son épouse... by : Charles de Drée
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Book Synopsis Factum pour messire Jean-Joseph (Souc) de Plancher,... abbé de Saint-Astier et prieur de Belin, et, en cette qualité, seigneur des fiefs qui en dépendent, intimé sur l'appel de deux sentences de la Table de marbre, contre messire Jean-Raymond de Lalande,... seigneur haut justicier de Belin, appelant desdites deux sentences by : Jean-Joseph Souc de Plancher
Download or read book Factum pour messire Jean-Joseph (Souc) de Plancher,... abbé de Saint-Astier et prieur de Belin, et, en cette qualité, seigneur des fiefs qui en dépendent, intimé sur l'appel de deux sentences de la Table de marbre, contre messire Jean-Raymond de Lalande,... seigneur haut justicier de Belin, appelant desdites deux sentences written by Jean-Joseph Souc de Plancher and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum du procez d'entre messire Jean Olivier Chevalier, seigneur de Leuville, & maistre Anthoine de Viliers advocat en Parlement, au nom & comme tuteur des enfans mineurs d'ans de deffunct messire Jean Olivier, vivant chevalier de l'ordre du Roy, seigneur de Leuville, & de dame Susanne de Chabannes son espouse, demandeurs & intervenans au procez d'entre Marie Cordier & Agnes Durand, femmes authorisees par justice au refus de leurs maris, appellantes d'une sentence donnee par le prevost de Paris ou son lieutenant le 27. mars 1596. Et encores lesdits intervenans appelans de ladite sentence d'une part. Et dame Anne de Balsac femme authorisee par justice au refus de messire François de l'Isle chevalier, seigneur de Treignel, intimee d'autre part by :
Download or read book Factum du procez d'entre messire Jean Olivier Chevalier, seigneur de Leuville, & maistre Anthoine de Viliers advocat en Parlement, au nom & comme tuteur des enfans mineurs d'ans de deffunct messire Jean Olivier, vivant chevalier de l'ordre du Roy, seigneur de Leuville, & de dame Susanne de Chabannes son espouse, demandeurs & intervenans au procez d'entre Marie Cordier & Agnes Durand, femmes authorisees par justice au refus de leurs maris, appellantes d'une sentence donnee par le prevost de Paris ou son lieutenant le 27. mars 1596. Et encores lesdits intervenans appelans de ladite sentence d'une part. Et dame Anne de Balsac femme authorisee par justice au refus de messire François de l'Isle chevalier, seigneur de Treignel, intimee d'autre part written by and published by . This book was released on 16?? with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour messire Charles Du Hamel, conseiller de Sa Majesté en ses conseils, président à mortier au parlement de Guyenne,... contre messire Jean de Saint-Gelais, sieur de Monchaude, la dame d'Anguitard, sa soeur, et dame Angélique de Lostange, veuve du sieur de Jombert... by : Charles Du Hamel
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