Factum pour maître Claude Thomas, prêtre, chapelain de la chapelle du Trésor, élevée en l'église de S.-Michel du Palais à Paris, demandeur, contre maître Raoul Grandvarlet, prêtre, chapelain de l'église S.-Michel du Palais, à Paris, défendeur

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Book Synopsis Factum pour maître Claude Thomas, prêtre, chapelain de la chapelle du Trésor, élevée en l'église de S.-Michel du Palais à Paris, demandeur, contre maître Raoul Grandvarlet, prêtre, chapelain de l'église S.-Michel du Palais, à Paris, défendeur by : Claude Thomas

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Factum, pour maistre Simon Le Grand, prestre du diocese de Senlis, chappelain ordinaire de la Saincte chappelle du Palais à Paris ; pourveu de la chappelle perpetuelle de S. Venant, par monsieur le tresorier de ladite Saincte chappelle, deffendeur. Et messire Claude Auvry, conseiller du Roy en ses conseils, evesque de Constance & tresorier de ladite Saincte chappelle : receu partie intervenante. Contre maistre Claude Marion, prestre du diocese de Clermont, & se pretendant pourveu par le Roy de lad. chappelle de S. Venant, demandeur

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Book Synopsis Factum, pour maistre Simon Le Grand, prestre du diocese de Senlis, chappelain ordinaire de la Saincte chappelle du Palais à Paris ; pourveu de la chappelle perpetuelle de S. Venant, par monsieur le tresorier de ladite Saincte chappelle, deffendeur. Et messire Claude Auvry, conseiller du Roy en ses conseils, evesque de Constance & tresorier de ladite Saincte chappelle : receu partie intervenante. Contre maistre Claude Marion, prestre du diocese de Clermont, & se pretendant pourveu par le Roy de lad. chappelle de S. Venant, demandeur by :

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Factum pour Me Raoul Grandvarlet, prestre, cy-devant chapellain de l'église et chapelle S.-Michel en l'enclos du Palais, et clerc marguillier de la Sainte Chapelle dudit Palais, servant de deffenses contre les indeues vexations qui luy sont faites, et de justification pour sa conduite

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Book Synopsis Factum pour Me Raoul Grandvarlet, prestre, cy-devant chapellain de l'église et chapelle S.-Michel en l'enclos du Palais, et clerc marguillier de la Sainte Chapelle dudit Palais, servant de deffenses contre les indeues vexations qui luy sont faites, et de justification pour sa conduite by : Raoul Grandvarlet

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Mémoire pour maître Jean-Jacques Thomas, prêtre,... chapelain de la chapelle de St-Antoine de Bohain, demandeur, contre maître Claude-Antoine Dorigny,... prétendant droit à la même chapelle, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour maître Jean-Jacques Thomas, prêtre,... chapelain de la chapelle de St-Antoine de Bohain, demandeur, contre maître Claude-Antoine Dorigny,... prétendant droit à la même chapelle, défendeur by : Jean-Jacques Thomas

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Mémoire pour maître Charles Routier, prêtre, chapelain de la chapelle S. Nicolas de l'ancienne communauté de Notre-Dame de Paris, et prieur du prieuré simple de S. Martin de Buset, demandeur, contre maître Jacques de Villiers, prêtre de la Doctrine chrétienne, prétendant droit au même prieuré, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour maître Charles Routier, prêtre, chapelain de la chapelle S. Nicolas de l'ancienne communauté de Notre-Dame de Paris, et prieur du prieuré simple de S. Martin de Buset, demandeur, contre maître Jacques de Villiers, prêtre de la Doctrine chrétienne, prétendant droit au même prieuré, défendeur by : Charles Routier

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Factum pour Me Jean Brunet, clerc du diocèse de Bourges, chapelain de la chapelle Sainte-Marthe, fondée et desservie en l'église Saint-André-des-Arcs, demandeur et complaignant pour raison du possessoire de ladite chapelle, et opposant à l'exécution de l'arrêt de la cour du 25 juin 1631, contre Me Claude Le Teillier, prêtre, avocat en la cour, pourvu par dévolut de ladite chapelle...

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Factum pour Me Claude Duprey, prêtre, chapelain de la chapelle de tous les Saints fondée en l'église de Saint-Pierre d'Evreux,... contre Me Simon Colombel,... chapelain, en vertu de ses grades, de la chapelle de Sainte-Madeleine d'Evreux,... prétendant encore, en vertu de ses mêmes grades, ladite chapelle de tous les Saints, appelant de sentence rendue par le bailli d'Evreux,... le 17 juin 1692

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Second mémoire servant de réplique pour Me Matthieu Pelegrin, prêtre, chapelain de la Sainte-Chapelle du Palais à Paris, et bénéficier de l'église d'Aix, demandeur,... contre les prévôt, chanoines et chapitre de l'église d'Aix, défendeurs

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Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur

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Factum pour Me Laurent Piron, prêtre, chapelain de la chapelle de S. Gilles desservie en l'église de S. Maurille d'Angers, défendeur, contre Silvain Gaudon, clerc tonsuré, cessionnaire d'un appelé Romecan, dévolutaire, et Me Pierre Ripoche, prêtre, aussi cessionnaire d'un appelé Rousseau, prétendu résignataire, demandeurs

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Pour M. Julian Taupin prestre chappelain de la chappelle Nostre-Dame de la Pommeraye, deservie & fondée en l'eglise collegiale S. Pierre du Mans, intimé & defendeur. Contre M. Michel Hameau & M. Jean Folenfant, appellans & demandeurs

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