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Factum Pour M Leveque De Poitiers Intime Contre Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise De Poitiers Appellans Dune Sentence Rendue Le 3 Septembre 1663
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Book Synopsis Factum pour M. l'évêque de Poitiers, intimé, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Poitiers, appellans d'une sentence rendue... le 3 septembre 1663 by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés ; contre les manans et habitans de la paroisse de Genay, appelans de la sentence rendue by :
Download or read book Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés ; contre les manans et habitans de la paroisse de Genay, appelans de la sentence rendue written by and published by . This book was released on 1692 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Hilaire de Poitiers... contre M. Jacques Foucher, sieur de Sazay,... by : Eglise Saint-Hilaire-le-Grand
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Book Synopsis Factum pour Me Anthoine de la Haye, prestre, pourveu en Cour de Rome d'une semi-prébande de l'église collégiale de la ville de Douay, intimé... contre les prévost, doyen, chanoines et chapitre de la mesme église, appellans comme d'abus... by : Anthoine de La Haye
Download or read book Factum pour Me Anthoine de la Haye, prestre, pourveu en Cour de Rome d'une semi-prébande de l'église collégiale de la ville de Douay, intimé... contre les prévost, doyen, chanoines et chapitre de la mesme église, appellans comme d'abus... written by Anthoine de La Haye and published by . This book was released on 1687 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimés, contre M. Robert, président en la Chambre des comptes, Me Georges Biberon et consorts, appellans. (Me Mareschaulx, avoc.). by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1651 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum, Pour les Doyen Chanoines et Chapitre d'Auxerre appellans d'vne sentence contre eux rendue par le Bailly dudit lieu, ... le 18. Aoust mil cinq cens quatre vingts et douze. Contre Iehan Seurrar marchand d'Auxerre Intimé by :
Download or read book Factum, Pour les Doyen Chanoines et Chapitre d'Auxerre appellans d'vne sentence contre eux rendue par le Bailly dudit lieu, ... le 18. Aoust mil cinq cens quatre vingts et douze. Contre Iehan Seurrar marchand d'Auxerre Intimé written by and published by . This book was released on 1592 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathérale de S.-Pierre de Poitiers, intimez... contre Mre François de Baglion,... comte de la Salle, héritier de feu M. l'évesque de Poitiers, appellant... (Me Mareschaux, av.). by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église de Poictiers [Poitiers], contre Messire Gilbert de Clairambault évesque dudit Poictiers by :
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de Preuillé-Lesguillé, intimés et appelants de sentence du 16 avril 1670, contre messire Claude, marquis de Beaumanoir, appelant d'une sentence rendue par le lieutenant général du Château-du-Loir, le 28 décembre 1669, et intimé sur l'appel de ladite sentence, du 16 avril 1670 by : Saint-Julien de Preuillé-l'Eguiller
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Book Synopsis Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés, contre les manants et habitants de la paroisse de Genay, appelants de la sentence rendue par le sieur juge du comté, le 5 septembre 1692 by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Tours, intimez, contre Me Charles Boillac, prieur du prieuré de Franceuil, apellant (d'une sentence des requêtes du Palais du 14 mars 1659). by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour Mre François de La Fayette, évêque de Limoges, défendeur et intimé, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de la ville de Saint-Junien, demandeurs en lettres en forme de requête civile... contre l'arrêt du 5 septembre 1662... by : Collégiale de Saint-Junien
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Roye contre messire François Faure, évêque d'Amiens by : Collégiale Saint-Florent
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Book Synopsis Factum... contre les Doyen, Chanoines et chapitre de l'église métropolitaine N. D de Paris by :
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