Factum pour M. le duc de Bouillon (Godefroy-Maurice de La Tour)... contre le... marquis de Chamdenier et les directeurs de ses créanciers...

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Book Synopsis Factum pour M. le duc de Bouillon (Godefroy-Maurice de La Tour)... contre le... marquis de Chamdenier et les directeurs de ses créanciers... by : Godefroi-Maurice de La Tour d'Auvergne Bouillon (1641-1721 ; duc de.)

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Factum pour monsieur le duc de Bouillon, demandeur, contre le sieur marquis de Chamdenier (François de Rochechouart) et les directeurs de ses créanciers, défendeurs

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Book Synopsis Factum pour monsieur le duc de Bouillon, demandeur, contre le sieur marquis de Chamdenier (François de Rochechouart) et les directeurs de ses créanciers, défendeurs by : François de Rochechouart de Champdenier

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Précis pour M. le duc de Bouillon [de La Tour d'Auvergne, duc de Bouillon], contre le comte de La Tour d'Auvergne, les créanciers de feu M. le duc de Bouillon ; en présence de M. le prince et de madame la princesse de Rohan

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Book Synopsis Précis pour M. le duc de Bouillon [de La Tour d'Auvergne, duc de Bouillon], contre le comte de La Tour d'Auvergne, les créanciers de feu M. le duc de Bouillon ; en présence de M. le prince et de madame la princesse de Rohan by : Charles-Godefroi de La Tour d'Auvergne Bouillon (1706-1771 ; duc de.)

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Factum pour monsieur le duc de Richelieu, défendeur et demandeur, contre le sieur marquis de Richelieu, demandeur et défendeur, et contre quelques créanciers dudit sieur marquis, aussi demandeurs

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Book Synopsis Factum pour monsieur le duc de Richelieu, défendeur et demandeur, contre le sieur marquis de Richelieu, demandeur et défendeur, et contre quelques créanciers dudit sieur marquis, aussi demandeurs by : Armand-Jean de Vignerod du Plessis duc de Richelieu

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Factum pour le sieur marquis d'Haraucourt, défendeur, contre les prétendus directeurs des créanciers du sieur marquis de Saint-Maurice, demandeurs...

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Book Synopsis Factum pour le sieur marquis d'Haraucourt, défendeur, contre les prétendus directeurs des créanciers du sieur marquis de Saint-Maurice, demandeurs... by : d' Haraucourt

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Factum pour les... directeurs des créanciers de feu messire Gabriel de Boislève, comte de Gonort,... contre dame Charlotte de Vernoue de la Rivière, veuve de M. le marquis de Crussol,... et les sieurs héritiers et créanciers dudit... marquis...

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Book Synopsis Factum pour les... directeurs des créanciers de feu messire Gabriel de Boislève, comte de Gonort,... contre dame Charlotte de Vernoue de la Rivière, veuve de M. le marquis de Crussol,... et les sieurs héritiers et créanciers dudit... marquis... by : Charlotte de Vernou de La Rivière-Bonneuil marquise de Crussol (veuve de Louis)

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Factum pour M. le duc d'Aumont, deffendeur, contre les directeurs des créanciers de M. le duc de Brissac, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour M. le duc d'Aumont, deffendeur, contre les directeurs des créanciers de M. le duc de Brissac, demandeurs by : Louis-Marie d'Aumont Aumont (duc d')

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Factum pour monsieur le duc de Bouillon,... demandeur, contre monsieur le duc d'Albret, son fils, intimé...

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Book Synopsis Factum pour monsieur le duc de Bouillon,... demandeur, contre monsieur le duc d'Albret, son fils, intimé... by : Godefroi-Maurice de La Tour d'Auvergne Bouillon (1641-1721 ; duc de.)

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Factum pour les directeurs des créanciers de Porlier contre monsieur le Prince et le sieur de Gourville

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Book Synopsis Factum pour les directeurs des créanciers de Porlier contre monsieur le Prince et le sieur de Gourville by : Porlier

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Factum du procès d'entre messire Frédéric-Maurice de La Tour, duc de Bouillon, prince souverain de Sedan,... contre Philbert de Vichy...

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Book Synopsis Factum du procès d'entre messire Frédéric-Maurice de La Tour, duc de Bouillon, prince souverain de Sedan,... contre Philbert de Vichy... by : Frédéric-Maurice de La Tour d'Auvergne Bouillon (1605-1652 ; duc de.)

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Requête servant de factum pour les directeurs des créanciers de dame Geneviève Le Cointe... contre messire François de Courcelles, marquis de Rouvray...

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Book Synopsis Requête servant de factum pour les directeurs des créanciers de dame Geneviève Le Cointe... contre messire François de Courcelles, marquis de Rouvray... by : Geneviève Le Cointe

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Factum de messire Henry de La Marck, duc de Bouillon, contre les créanciers de la succession de défunte dame Charlotte de La Marck, duchesse de Bouillon (première femme d'Henri de La Tour) ; avec les remarques de Me Pierre Le Florignier...

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Factum pour M. le maréchal d'Estrées,... M. Sevin, président en la cinquième chambre des enquêtes, et consorts, directeurs des créanciers de messire François de Clermont, comte de Tonnerre,... contre les enfants et créanciers de messire Roger de Clermont, marquis de Crusy, et les créanciers de messire Charles-Henry de Clermont, premier comte de Tonnerre...

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Factum pour dame Hyacinthe de Gouray, autorisée par justice à la poursuite de ses droits, au refus de messire Joseph de Bréhan, comte de Plélo, son mari, et dame Madeleine de Gouray, aussi autorisée par justice au refus de messire (Joseph Andrault) de Langeron,... lesdites dames héritières bénéficiaires de défunt messire Sébastien de Rosmadec,... marquis de Molac (mort sans postérité le 3 novembre 1700),... contre monsieur le duc de Mazarin et ses créanciers, défendeurs, et encore contre le sieur de la Roerie, demandeur

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Book Synopsis Factum pour dame Hyacinthe de Gouray, autorisée par justice à la poursuite de ses droits, au refus de messire Joseph de Bréhan, comte de Plélo, son mari, et dame Madeleine de Gouray, aussi autorisée par justice au refus de messire (Joseph Andrault) de Langeron,... lesdites dames héritières bénéficiaires de défunt messire Sébastien de Rosmadec,... marquis de Molac (mort sans postérité le 3 novembre 1700),... contre monsieur le duc de Mazarin et ses créanciers, défendeurs, et encore contre le sieur de la Roerie, demandeur by : Sébastien IV de Rosmadec (marquis de Molac.)

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