Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de S. Denis de Reims, défendeurs, contre les lieutenant et gens du conseil de la ville de Reims, et les administrateurs de la maison de charité de ladite ville, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de S. Denis de Reims, défendeurs, contre les lieutenant et gens du conseil de la ville de Reims, et les administrateurs de la maison de charité de ladite ville, demandeurs by : Abbaye Saint-Denis

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Remy de Reims,... subrogés au lieu du défunt aumônier de ladite abbaye, défendeurs,... contre les lieutenant, gens du conseil de ladite ville de Reims, demandeurs, maître Christophe Bignicourt, receveur des décimes du diocèse de Reims, intimé, et maître Arnault Gobineau, économe de ladite abbaye...

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Remy de Reims,... subrogés au lieu du défunt aumônier de ladite abbaye, défendeurs,... contre les lieutenant, gens du conseil de ladite ville de Reims, demandeurs, maître Christophe Bignicourt, receveur des décimes du diocèse de Reims, intimé, et maître Arnault Gobineau, économe de ladite abbaye... by : Abbaye Saint-Rémy

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Factum pour les lieutenant, gens du conseil & eschevins de la ville de Reims, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour les lieutenant, gens du conseil & eschevins de la ville de Reims, demandeurs by : Reims (Marne)

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Factum pour les lieutenant, gens du conseil et échevins de la ville de Reims, demandeurs, contre les abbé, religieux et convent de S. Antoine de Viennois, Saint-Remy, S. Nicayse et Saint-Denis de Reims, les aumôniers des aumônes de S. Laurent, Saint-Nicayse et Sainte-Catherine, maître Guillaume Berger, contrôleur au grenier à sel dudit lieu, Claude Roger, corroyeur, Nicolas Eget, teinturier, et Louis Grelet, bourgeois dudit Reims, pourvus des pauvretés de S. Remy, défendeurs

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Factum pour les pères jésuites du collège de Reims, auquel est uny le prieuré de Nostre-Dame de Larzicour, cy devant dépendant de l'abbaye de S. Léon de Toul, ... demandeurs, contre messire Guillaume Barclay, abbé commendataire de ladite abbaye de S. Léon, maistre Henry Guyart, ... maistre Denis Matharel, ... maistre Louis Binet, ... tous prétendans droit audit prieuré, defendeurs

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Factum pour maître Gallien Aubineau, chanoine et syndic du clergé de la ville de Reims, demandeur, contre le convent, religieux et aumônier de l'abbaye de S. Remy, intervenants, et messire Henry de Savoie, abbé de ladite abbaye,... intervenant

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

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Factum pour répondre par les lieutenant, gens du conseil de la ville de Reims, à la requête et mémoires présentés au roi contre eux par le clergé de ladite ville, pour le fait des nouvelles impositions et de la ferme des vins vendus en détail par ledit clergé

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Book Synopsis Factum pour répondre par les lieutenant, gens du conseil de la ville de Reims, à la requête et mémoires présentés au roi contre eux par le clergé de ladite ville, pour le fait des nouvelles impositions et de la ferme des vins vendus en détail par ledit clergé by : Reims

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Factum, pour les religieux, prieur & convent de l'abbaye de Nostre-Dame de Thorigny de l'estroite observance, de l'ordre de Cisteaux, deffendeurs. Contre messire Leonor de Matignon, ancien evesque & comte de Lizieux, & abbé de ladite abbaye de Nostre-Dame de Thorigny, demandeur en lettres afin de reglement de juges, du 22. novembre 1674. & en requeste du 10. may 1675. en cassation d'un arrest contradictoire du Parlement de Roüen du 4. may 1674

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Book Synopsis Factum, pour les religieux, prieur & convent de l'abbaye de Nostre-Dame de Thorigny de l'estroite observance, de l'ordre de Cisteaux, deffendeurs. Contre messire Leonor de Matignon, ancien evesque & comte de Lizieux, & abbé de ladite abbaye de Nostre-Dame de Thorigny, demandeur en lettres afin de reglement de juges, du 22. novembre 1674. & en requeste du 10. may 1675. en cassation d'un arrest contradictoire du Parlement de Roüen du 4. may 1674 by :

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Chaume (Chaumes), seigneurs spirituels et temporels dudit Chaume,... contre M. le maréchal de Schomberg et M. le duc de Vitry, défendeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Chaume (Chaumes), seigneurs spirituels et temporels dudit Chaume,... contre M. le maréchal de Schomberg et M. le duc de Vitry, défendeurs by : Abbaye Saint-Pierre

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Briève réponse à ce qu'allèguent les lieutenant et gens du conseil de la ville de Reims, en leur factum, pour le droit prétendu d'unir la commanderie de S. Antoine à leur maison de charité, disant...

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Book Synopsis Briève réponse à ce qu'allèguent les lieutenant et gens du conseil de la ville de Reims, en leur factum, pour le droit prétendu d'unir la commanderie de S. Antoine à leur maison de charité, disant... by : Religieux de Saint Antoine

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Wast de Moreüil, dioceze d'Amiens, contre frère Jean de Meaux de la Marche, chanoine régulier de l'Ordre de Saint-Augustin, soy-disant abbé régulier de ladite abbaye. (Le Brun, proc.).

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Wast de Moreüil, dioceze d'Amiens, contre frère Jean de Meaux de la Marche, chanoine régulier de l'Ordre de Saint-Augustin, soy-disant abbé régulier de ladite abbaye. (Le Brun, proc.). by :

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés-lez-Paris, deffendeurs & demandeurs. Contre messire François de Harville, marquis de Palaizeau, messire Annibal Destrés, marquis de Coeuvre, son cessionnaire soubz le nom de Henry Girault, demandeur en saisie feodalle. Messire Guy d'Alogny, commandeur de la commanderie de Saint-Jean de Latran,ayant pris le fait & cause de Maistre Philibert Parchot, ayant droit par transport de Lopineau son receveur, demandeur. Et encore messire Paul Pelisson Fontanier,maistre des requestes, administrateur general de la mense abbatiale de ladite abbaye de Saint-Germain-des-Prés, deffendeur

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés-lez-Paris, deffendeurs & demandeurs. Contre messire François de Harville, marquis de Palaizeau, messire Annibal Destrés, marquis de Coeuvre, son cessionnaire soubz le nom de Henry Girault, demandeur en saisie feodalle. Messire Guy d'Alogny, commandeur de la commanderie de Saint-Jean de Latran,ayant pris le fait & cause de Maistre Philibert Parchot, ayant droit par transport de Lopineau son receveur, demandeur. Et encore messire Paul Pelisson Fontanier,maistre des requestes, administrateur general de la mense abbatiale de ladite abbaye de Saint-Germain-des-Prés, deffendeur by : Ganaches (de.)

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Factum pour les religieux, abbé, prieur et convent de l'abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont de Paris, demandeurs, contre les curé, marguilliers et paroissiens de l'église Sainte-Etienne-du-Mont de Paris, défendeurs...

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Book Synopsis Factum pour les religieux, abbé, prieur et convent de l'abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont de Paris, demandeurs, contre les curé, marguilliers et paroissiens de l'église Sainte-Etienne-du-Mont de Paris, défendeurs... by : Abbaye Sainte-Geneviève du-Mont

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Jean-d'Angely,... congrégation de Saint-Maur, défendeurs, contre messieurs les commandeurs et chevaliers de l'ordre de Saint-Lazare, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Jean-d'Angely,... congrégation de Saint-Maur, défendeurs, contre messieurs les commandeurs et chevaliers de l'ordre de Saint-Lazare, demandeurs by : Abbaye de Saint-Jean-d'Angely

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Factum pour les religieux, grand prieur et convent de l'abbaye royale de Saint-Denis en France, gros décimateurs de la terre de Tremblay, intimés, contre les marguilliers et habitants de ladite paroisse de Tremblay, appelants

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Book Synopsis Factum pour les religieux, grand prieur et convent de l'abbaye royale de Saint-Denis en France, gros décimateurs de la terre de Tremblay, intimés, contre les marguilliers et habitants de ladite paroisse de Tremblay, appelants by : Abbaye de Saint-Denis

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Factum. Pour les religieux, prieur & convent de l'abbaye de S. Jean l'Evangeliste de Melinaiz, chanoines reguliers de l'ordre de S. Augustin, défendeurs. Contre frere Pierre Cajet, religieux de l'ordre de S. Benoist, prieur, curé de Sainte-Colombe, demandeur

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