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Factum Pour Les Quatre Chanoines De La Chapelle De Nostre Dame Fondee En Leglise De Troyes Et Semi Prebandez Au Choeur De Ladite Eglise Demandeurs Contre Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Ladite Eglise Deffendeurs
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Book Synopsis Factum pour les quatre chanoines de la chapelle de Nostre-Dame fondée en l'Eglise de Troyes, et semi-prebandez au choeur de ladite Eglise, demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de ladite Eglise, deffendeurs by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Die, demandeurs, contre les consuls et habitants de ladite ville de Die, défendeurs by : Église catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Die, demandeurs, contre les consuls et habitants de ladite ville de Die, défendeurs written by Église catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1678 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Estienne de Troyes, vicomtes de ladite ville, et seigneurs hauts justiciers du village du Pont-Sainte-Marie, Pont-Hubert et autres dépendances, demandeurs, contre les maistres gardes de la communauté des huiliers de la mesme ville, deffendeurs by : Collégiale Saint-Etienne
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Estienne de Troyes, vicomtes de ladite ville, et seigneurs hauts justiciers du village du Pont-Sainte-Marie, Pont-Hubert et autres dépendances, demandeurs, contre les maistres gardes de la communauté des huiliers de la mesme ville, deffendeurs written by Collégiale Saint-Etienne and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Martin de la ville d'Hesdin, demandeurs ; contre Me Louis de La Haye, chantre de ladite église, et chapellain de Saint-Louis, deffendeur. (Me Doremieux, av.). by :
Download or read book Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Martin de la ville d'Hesdin, demandeurs ; contre Me Louis de La Haye, chantre de ladite église, et chapellain de Saint-Louis, deffendeur. (Me Doremieux, av.). written by and published by . This book was released on 1695 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Extrait du factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans... contre maîtres Etienne Tardif, Pierre Boynard et consorts, chanoines de résidence en ladite église... by :
Download or read book Extrait du factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans... contre maîtres Etienne Tardif, Pierre Boynard et consorts, chanoines de résidence en ladite église... written by and published by . This book was released on 1607 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims, prenant fait et cause pour maître Jacques Rousseau, maître de la musique et des enfants de choeur de la même église, et pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte,... contre maître Jean Talon,... ci-devant maître de la musique et des enfants de choeur de l'église de Reims, et alors pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte... by : Église Catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims, prenant fait et cause pour maître Jacques Rousseau, maître de la musique et des enfants de choeur de la même église, et pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte,... contre maître Jean Talon,... ci-devant maître de la musique et des enfants de choeur de l'église de Reims, et alors pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte... written by Église Catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1688 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum du procez pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Troyes, seigneurs d'Orvilliers, intimez et appellans de la sentence... du 7 mars 1644... et demandeurs en requeste du 1646, contre les manans et habitans d'Orvilliers, appellans de ladite sentence, intimez et défendeurs by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'insigne église royale de Saint-Etienne de Troyes, vicomtes de la même ville, défendeurs,... contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre dudit Troyes, demandeurs et défendeurs by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégialle de Saint-Maclou de Bar-sur-Aube, appellans de la sentence du bailly de Chaumont du 6 septembre 1673, et demandeurs suivant la Commission du 7 mars 1674 et la Requeste présentée à la Cour le 16 janvier 1683, et intimez, contre les abbé, prieur et convent du Val-des-Escoliers, tant en leurs noms que comme estans au lieu de Claude-Lambert Rabionois, religieux de ladite abbaye, lequel avait repris au lieu de Jean Adam, aussi religieux du mesme Ordre, et encore comme ayans pris le fait et cause de Claude Lescuyer leur fermier, intimez, deffendeurs et appellans... by : Abbaye du Val-des Ecoliers
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Notre-Dame de Noyon, intimés, contre maître Antoine Picard, prêtre, chanoine, trésorier de ladite église, appelant de plusieurs sentences rendues par le bailli de Vermandois ou son lieutenant audit Noyon, les 7 juillet et 3 octobre 1661 ... by :
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Notre-Dame de Noyon, intimés, contre maître Antoine Picard, prêtre, chanoine, trésorier de ladite église, appelant de plusieurs sentences rendues par le bailli de Vermandois ou son lieutenant audit Noyon, les 7 juillet et 3 octobre 1661 ... written by and published by . This book was released on 1661 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry, appelants d'une sentence rendue par le grand maître des eaux et forêts d'Orléans et Beaugency, le 16 janvier 1696,... contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut en la maîtrise des eaux et forêts du comté de Beaugency... by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Factum pour les chanoines, vicaires et chapitre de l'église collégialle de S. - Clément de Compiègne, deffendeurs, contre les dames abbesse et religieuses du Val-de-Grâce, et les religieux, prieur et convent de S. - Corneil de Compiègne, demandeurs aux fins des exploists du 23 juin 1677, et contre Me François Charmoluë, doyen, Me Jean Beranger, l'aisné, Gilles du Feu et Jean Beranger, le jeune, chanoines de S. - Clement, intervenans, aux fins de leur requeste du 21 février 1678. Et pour Me Adrien Amelin et Louis le Blanc, prestres vicaires de ladite église collégialle, appellans comme d'abus... contre les officiers de la prétendue justice spirituelle de ladite abbaye de S. -Corneil, et lesdits Mes François Charmoluë, du Feu et Berangers, intimez by : Collégiale Saint-Clément
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Book Synopsis Factums pour les dames abbesse, religieuses et convent de Nostre-Dame du Val-de-Grâce, et les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Corneil de Compiègne, demandeurs et intimez, contre Me François Charmoluë, doyen de l'église collégiale Saint-Clément de Compiègne, Mes Jean Beranger, l'aisné, Gilles de Feu, Jean Beranger, le jeune, Samuel de Billy, Claude Legrand et Nicolas Bergeron, chanoines de ladite église, et Mes Antoine Poullain, Claude Roussel, Fleurant Chambellan, Laurent Courtois, Adrian Amelin et Louis Leblanc, vicaires de la mesme église, deffendeurs by : Collégiale Saint-Clément
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre dame Marguerite de Saint-Baussan de Marginal, appelante des sentences des Requêtes du Palais des premier juin 1691 et 13 juin 1692,... et contre dame Angélique de Villebois, épouse non commune en biens du sieur de Neufville,... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur by :
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Verdun, seigneurs hauts justiciers d'Ipecourt et Neuvilly ; les religieux, prieur et convent de Sainte-Vanne de Verdun, Ordre S. Benoist, seigneurs hauts justiciers de Parroy ; Nicolas du Hautoy,... seigneur de Boinville et Bulainville, et consorts, seigneurs de Nubecourt, Recicourt, Autrecourt... tous hauts justiciers dans l'étendue des comtez de Clermont en Argonne, Stenay, d'Un et Jamets, demandeurs, contre... Henry-Julles duc de Bourbon, prince de Condé, prince du sang, pair et grand-maistre de France, duc d'Anguien, comte de Clermont, Stenay, d'Un et Jamets, deffendeur by : Eglise catholique. Diocèse
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