Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Die, demandeurs, contre les consuls et habitants de ladite ville de Die, défendeurs

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Paul (Saint-Pol)-de-Léon, défendeurs, contre Yves Guillerin, Jean Soutré et Jean Rosec, prêtres, ci-devant vicaires en la paroisse de Saint-Paul-de-Léon, Jacques Ledot et les habitants du Minihi, demandeurs

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Factum pour les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise, comtes de Lyon, demandeurs ; contre Claude Chana, defendeur

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Extrait du factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans... contre maîtres Etienne Tardif, Pierre Boynard et consorts, chanoines de résidence en ladite église...

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Factum pour Mre Dominique Larcher, abbé de S.-Euverte d'Orléans, demandeur et défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de Sainte-Croix d'Orléans, défendeurs et opposans, et contre les administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, défendeurs

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Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église...

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Book Synopsis Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église... by : abbé François de Menou

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les sieurs propriétaires de l'île Notre-Dame, demandeurs en requête du

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Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs by : Boschet

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Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans...

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Factum pour les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et pro-épiscopale de Saint-Quentin, demandeurs et parties civiles. Contre Samuel Metayer, ministre de L'Haucour, Élisabeth Bossu, veuve de feu Jacques Leger, et Marie Tetard, femme du Sr Vilette, etc., accusés et défendeurs

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs

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Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs

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Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims, défendeurs, contre Pierre Lefèvre, fermier général de la baronnie des Potez, demandeur, et contre Agrand de Varte, Jeanne Cochepin et consorts, sous-fermiers des dîmes de la même baronnie, demandeurs

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Factum pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Soissons, intervenants, demandeurs et défendeurs, contre les religieux chartreux de Bourg-Fontaine, défendeurs et demandeurs en lettres, et contre le sieur de Brion, défendeur

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