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Factum Pour Le Cure Marguilliers Et Paroissiens De Leglise De Saint Cosme Et S Damian Defendeurs Contre Le Cure Et Paroissiens De La Nouvelle Eglise De Saint Jacques Du Haut Pas
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Book Synopsis Factum pour le curé, marguilliers et paroissiens de l'église de Saint-Cosme et S. Damian, défendeurs,... contre le curé et paroissiens de la nouvelle église de Saint-Jacques-du-Haut-Pas... by : Paroisse Saint-Jacques-du-Haut-Pas
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Book Synopsis Factum pour le curé, marguilliers & parroissiens de l'église de Sainct-Cosme & S. Damian, deffendeurs, incidemment demandeurs en requeste civile, & intimez. Contre le curé & parroissiens de la nouvelle eglise de Sainct-Jacques-du-Hault-Pas, demandeurs & deffendeurs, & appellans comme d'abus by :
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Book Synopsis Factum, pour les sieurs curé & marguilliers de l'eglise & paroisse de Saint Christophe, demandeurs & deffendeurs. Contre les sieurs curé & marguilliers de l'eglise & parroisse de Saincte Marine, deffendeurs & demandeurs by :
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Book Synopsis Factum pour les curé et marguilliers de la paroisse de la Ville-l'Evêque, faubourg Saint-Honoré, à Paris, demandeurs, contre les curé et marguilliers de la paroisse de Saint-Roch, à Paris, défendeurs by : Paroisse Sainte-Marie-Madeleine de la Ville-l'Evêque
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Book Synopsis Factum, pour les sieurs marguilliers & paroissiens de l'eglise de Saint George de la ville de Lyon, deffendeurs & demandeurs. Contre frere Theodore Florin prestre curé de ladite eglise & religieux conventuel de l'ordre de S. Jean de Jerusalem, demandeur & deffendeur. Et contre frere Hector de S. George chevalier du mesme ordre, grand bailly de Lyon & commandeur de S. Georges, demandeur en intervention by :
Download or read book Factum, pour les sieurs marguilliers & paroissiens de l'eglise de Saint George de la ville de Lyon, deffendeurs & demandeurs. Contre frere Theodore Florin prestre curé de ladite eglise & religieux conventuel de l'ordre de S. Jean de Jerusalem, demandeur & deffendeur. Et contre frere Hector de S. George chevalier du mesme ordre, grand bailly de Lyon & commandeur de S. Georges, demandeur en intervention written by and published by . This book was released on 1696 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Réponse pour les curé, marguilliers et paroissiens de l'église de S. Etienne-du-Mont, à Paris, défendeurs, au factum des religieux et abbé coadjuteur de Sainte-Geneviève, demandeurs by : Abbaye Sainte-Geneviève du-Mont
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Book Synopsis Factum pour le curé et les marguilliers de l'église paroissiale de Saint-Roch contre le curé et les marguilliers de la Ville-l'Evêque by : Paroisse Sainte-Marie-Madeleine de la Ville-l'Evêque
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Book Synopsis Factum pour le curé de Saint-Benoît contre les curés de Saint-Cosme, dans la ville, et Saint-Jacques-du-Haut-Pas, dans le faubourg Saint-Jacques by : Paroisse Saint-Jacques-du-Haut-Pas
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Book Synopsis Réponse pour les curés, marguilliers et paroissiens de l'Eglise de S. Etienne du Mont à Paris, défendeurs, au factum des religieux et abbé coadjuture de Sainte Geneviève demandeurs by :
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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'hôpital de la Charité de Paris contre les sieurs curé et marguilliers de la paroisse Saint-Sulpice by : Hôpital de la Charité
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Book Synopsis Factum pour les marguilliers en charge de l'église de Saint-Barthélemy, défendeurs, contre quelques anciens marguilliers de la même église, demandeurs by :
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Book Synopsis Factum pour Me Denis Coignet,... curé de Saint-Roch,... contre les... marguilliers de ladite paroisse... by :
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Book Synopsis Factum pour les filles de l'Union-Chrestienne établies depuis 36 ans sur la paroisse de S.-Louis à Paris... contre le curé et les marguilliers de la parroisse de S.-Louis, demandeurs... by : Paroisse Saint-Louis-en-L'Ile
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Book Synopsis Factum pour maître Isaac Morand, prêtre curé de la paroisse de Saint-Turian de Quintin, demandeur en portion congrue, contre le chapitre de l'église cathédrale de S. Brieuc, défendeur by : Isaac Morand
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Book Synopsis Factum pour Me Pierre Marlin,... curé de l'église parochiale de Saint-Eustache,... contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de S. Germain-de-l'Auxerrois, demandeurs aux fins de la requête par eux présentée à la cour, le 2 août 1645... by : Paroisse Saint-Eustache
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Book Synopsis Factum pour Me Joseph François Fouet,... curé de Saint-Amable de la ville de Riom, intimé et défendeur, contre les marguilliers de la même église, appelants d'une sentence rendue en forme de réglement par monseigneur l'évêque de Clermont, le 24 septembre 1693, et encore contre les maire, consuls de la même ville, et le chapitre de Saint-Amable, intervenants by : Paroisse Saint-Amable
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Book Synopsis Factum pour maître Jean Perret, curé de l'église paroissiale Notre-Dame de Vanose en Vivaretz, demandeur, contre maître Jacques Dumas, curé de S. Sauveur, et le recteur du collège de Tournon, prieur dudit S. Sauveur, défendeurs by : Jean Perret
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