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Download Essai Sur La Notion De Propriete Sociale De La Propriete Privee A La Propriete Collective Lexperience Yougoslave De Socialisation De Lagriculture Pref De M H Fabre full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Essai Sur La Notion De Propriete Sociale De La Propriete Privee A La Propriete Collective Lexperience Yougoslave De Socialisation De Lagriculture Pref De M H Fabre ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 622 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book National Union Catalog written by and published by . This book was released on 1970 with total page 622 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Includes entries for maps and atlases.
Author :
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ISBN 13 :
Total Pages : 650 pages
Book Rating : 4.:/5 (321 download)
Download or read book The National Union Catalogs, 1963- written by and published by . This book was released on 1964 with total page 650 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Paul Lacombe
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 436 pages
Book Rating : 4.3/5 (7 download)
Download or read book L'appropriation du sol written by Paul Lacombe and published by . This book was released on 1912 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Benoît Borrits
Publisher : La Découverte
ISBN 13 : 2348035537
Total Pages : 193 pages
Book Rating : 4.3/5 (48 download)
Download or read book Au-delà de la propriété written by Benoît Borrits and published by La Découverte. This book was released on 2018-05-24 with total page 193 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comment penser un au-delà de la propriété, notamment dans sa forme collective ? S'appuyant sur l'étude des mouvements collectivistes les plus notables, cet essai ambitieux se concentre sur les innovations sociales propres à accélérer la disparition de la propriété productive, par exemple au profit de communs articulés entre eux. À partir d'une enquête sur le mouvement coopératif, les diverses approches de la propriété collective au XIXe siècle, l'étatisation soviétique, la socialisation espagnole de 1936 et la tentative de correction autogestionnaire des communistes yougoslaves, ce livre propose de penser un au-delà à la propriété productive, qu'elle soit privée/capitaliste ou collective. Il montre que, jusqu'ici, deux grandes formes de propriété collective ont été expérimentées : la coopérative et l'étatisation des moyens de production. Dans la première, le capital, même second, tend à reprendre le dessus en cas de succès de l'entreprise. Dans la seconde, elle induit une concentration du pouvoir excluant ceux au nom de qui elle a été réalisée. Ces échecs sont inhérents à la notion même de propriété : excluante et centralisatrice par nature. Même collective, une propriété reste un instrument d'oppression. Le XXe siècle a été porteur d'innovations qui permettent d'envisager la disparition de la notion de propriété productive : les cotisations sociales, car elles contestent le régime de la propriété par l'imposition de règles de distribution des revenus, et le financement des actifs des entreprises par endettement, car il ouvre la voie à la disparition des fonds propres. Le prolongement de ces innovations permet de relativiser la notion même de propriété et d'envisager que travailleurs et usagers d'une unité de production puissent avoir sur elle un droit de codirection. L'unité productive devient ainsi un commun à côté d'autres communs assurant des tâches de financement des actifs, de mutualisation des investissements, de redistribution et de péréquation des revenus. C'est l'articulation de ces différents communs qui permet d'envisager la disparition totale de la propriété productive.
Author : Paul Lacombe (archiviste-paléographe)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 410 pages
Book Rating : 4.:/5 (133 download)
Download or read book L'appropriation du sol written by Paul Lacombe (archiviste-paléographe) and published by . This book was released on 1912 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Benoît Borrits
Publisher :
ISBN 13 : 9782348040573
Total Pages : 247 pages
Book Rating : 4.0/5 (45 download)
Download or read book Au-delà de la propriété written by Benoît Borrits and published by . This book was released on 2018 with total page 247 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « À partir d'une enquête sur le mouvement coopératif, les diverses approches de la propriété collective au XIXe siècle, l'étatisation soviétique, la socialisation espagnole de 1936 et la tentative de correction autogestionnaire des communistes yougoslaves, ce livre propose de penser un au-delà à la propriété productive, qu'elle soit privée/capitaliste ou collective. Il montre que, jusqu'ici, deux grandes formes de propriété collective ont été expérimentées : la coopérative et l'étatisation des moyens de production. Dans la première, le capital, même second, tend à reprendre le dessus en cas de succès de l'entreprise. Dans la seconde, elle induit une concentration du pouvoir excluant ceux au nom de qui elle a été réalisée. Ces échecs sont inhérents à la notion même de propriété : excluante et centralisatrice par nature. Même collective, une propriété reste un instrument d'oppression. Le XXe siècle a été porteur d'innovations qui permettent d'envisager la disparition de la notion de propriété productive : les cotisations sociales, car elles contestent le régime de la propriété par l'imposition de règles de distribution des revenus, et le financement des actifs des entreprises par endettement, car il ouvre la voie à la disparition des fonds propres. Le prolongement de ces innovations permet de relativiser la notion même de propriété et d'envisager que travailleurs et usagers d'une unité de production puissent avoir sur elle un droit de codirection. L'unité productive devient ainsi un commun à côté d'autres communs assurant des tâches de financement des actifs, de mutualisation des investissements, de redistribution et de péréquation des revenus. C'est l'articulation de ces différents communs qui permet d'envisager la disparition totale de la propriété productive. »--
Author : Raphaël Petrucci
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 274 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Les origines naturelles de la propriété written by Raphaël Petrucci and published by . This book was released on 1905 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : René Gonnard
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2307133518
Total Pages : 112 pages
Book Rating : 4.3/5 (71 download)
Download or read book La propriété dans la doctrine et dans l'histoire written by René Gonnard and published by FeniXX. This book was released on 1943-01-01T00:00:00+01:00 with total page 112 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Robert Castel
Publisher :
ISBN 13 : 9782213609133
Total Pages : 210 pages
Book Rating : 4.6/5 (91 download)
Download or read book Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi written by Robert Castel and published by . This book was released on 2001 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'abbé Sieyès, principal inspirateur de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, voit les travailleurs comme " une foule immense d'instruments bipèdes, sans liberté, sans moralité, ne possédant que des mains peu gagnantes et une âme absorbée ". Aux commencements de la modernité, la séparation de la propriété et du travail oppose deux manières contrastées d'être un individu. L'individu propriétaire est aussi comme le dit Locke " propriétaire de sa personne ", tandis que " la classe non propriétaire " est condamnée au mépris attaché à ceux qui, parce qu'ils n'ont rien, ne sont rien. Ces Entretiens s'interrogent sur la nature et les transformations des supports nécessaires pour exister et être reconnu comme un individu, accéder à la propriété de soi. A défaut de la propriété privée, la propriété sociale a représenté une innovation décisive qui a permis la réhabilitation des non-propriétaires en leur assurant sécurité et reconnaissance à partir de leur travail. De sorte que l'ébranlement de ces protections fait aujourd'hui émerger un profil inédit d'individus : des individus par défaut. Ils ont décroché des régulations de la société salariale qui leur permettaient d'être eux-mêmes au travers de leur participation à des ressources communes, et paraissent à présent condamnés à porter leur individualité comme un fardeau. Au moment où l'individu doté de la volonté d'entreprendre et du goût du risque est tenu pour la valeur ultime des sociétés démocratiques, il est salubre de rappeler qu'il y a individu et individu ; et que l'on ne peut être un individu au sens positif du terme qu'à la condition de disposer de ressources permettant de ne pas être réduit à payer de sa seule personne.
Author : Gauthier Blanluet
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 520 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français written by Gauthier Blanluet and published by LGDJ. This book was released on 1999 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA THESE A POUR OBJET DE DECRIRE LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LA NOTION DE PROPRIETE ECONOMIQUE COMMENCE D'EMERGER EN DROIT PRIVE FRANCAIS ET EN PARTICULIER EN DROIT FISCAL. L'EPOQUE CONCERNEE EST L'EPOQUE CONTEMPORAINE. DES DEVELOPPEMENTS SONT D'ABORD CONSACRES A L'EVOLUTION MODERNE DU CONCEPT DE PROPRIETE EN DROIT CIVIL ET A LA PLACE QUE TIENT LA PROPRIETE DANS LE PATRIMOINE FISCAL DES ENTREPRISES. A CE TITRE, UNE ANALYSE SOMMAIRE DE LA NOTION D'ACTIF IMMOBILISE CONTRIBUE A PRESENTER LES PRINCIPAUX CARACTERES D'UNE CONCEPTION FISCALE DE LA PROPRIETE. SONT ETUDIES, A TITRE D'ILLUSTRATION, LES REGIMES FISCAUX APPLICABLES AUX OPERATIONS DE CREDIT-BAIL, DE CONCESSION DE BREVETS OU DE CARRIERES, DE FIDUCIE, DE VENTE AVEC CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE, DE PROPRIETE COMMERCIALE, D'ENTREMISE NON COMMERCIALE, DE PRET OU DE MISE EN PENSION DE VALEURS MOBILIERES. QUELQUES REFLEXIONS S'ARTICULENT AUTOUR DES NOTIONS DE SUBSTANCE, DE VALEUR OU DE REVENU, VUES JURIDIQUEMENT, FISCALEMENT ET ECONOMIQUEMENT. ELLES OUVRENT SUR L'ESSAI D'UNE DEFINITION DE LA PROPRIETE ECONOMIQUE, DE SON CONTENU ET DE SES CARACTERES. CERTAINS DEVELOPPEMENTS S'ATTACHENT A METTRE L'ACCENT SUR LE REALISME DU DROIT FISCAL ET SURTOUT SUR DEUX TENDANCES MODERNES DE LA FISCALITE DES ENTREPRISES QUE SONT LE DEVELOPPEMENT DES MECANISMES D'INSPIRATION FIDUCIAIRE ET LA MULTIPLICATION DU PHENOMENE D'IMMOBILISATION DES CHARGES. ENFIN, LA THESE TENTE D'IDENTIFIER QUELQUES INSTITUTIONS DU DROIT CIVIL TEMOIGNANT D'UNE PRESENCE ENCORE SOUTTERRAINE DU CONCEPT DE PROPRIETE ECONOMIQUE DANS NOTRE DROIT PRIVE. ELLE S'INTERROGE SUR L'EVENTUELLE RECONNAISSANCE DE CE CONCEPT PAR LE DROIT CIVIL MODERNE.
Author : Baudouin Pouokayel Poda
Publisher : Harmattan Burkina Faso
ISBN 13 : 2343252823
Total Pages : 511 pages
Book Rating : 4.3/5 (432 download)
Download or read book Le subjectivisme du droit de propriété written by Baudouin Pouokayel Poda and published by Harmattan Burkina Faso. This book was released on 2022 with total page 511 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Sur le fondement de l'article 544 du Code civil, une longue tradition dogmatique conçoit principalement le droit de propriété comme un droit absolu. Cependant, une approche réaliste et concrète de la liberté du propriétaire permet de constater que dans les faits, l'absoluité de ses prérogatives est presque un leurre tant les limitations à sa mise en œuvre sont nombreuses. C'est seulement à l'intérieur de ce périmètre des limitations que la liberté absolue du propriétaire trouve son sens. Ainsi, limitations et orientation sociale caractérisent principalement la mise en oeuvre du droit de propriété.
Author : Yves Soudan
Publisher : Peter Lang Gmbh, Internationaler Verlag Der Wissenschaften
ISBN 13 : 9783631552162
Total Pages : 421 pages
Book Rating : 4.5/5 (521 download)
Download or read book Rapport aux choses, rapport aux autres written by Yves Soudan and published by Peter Lang Gmbh, Internationaler Verlag Der Wissenschaften. This book was released on 2007 with total page 421 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce travail interroge la propriete privee, rapport particulier de l'homme a l'objet, dans ce qu'elle implique pour le lien social, et plus generalement pour le rapport a l'autre. Sa demarche genealogique traverse les grands textes - de Grotius a Marx - qui ont fonde le concept de propriete privee. Ces grands textes ont contribue aux representations fondatrices de la societe contemporaine, ou le rapport aux choses precede le rapport aux autres, ou la relation contractuelle remplace la relation d'alliance. Ce livre apporte une contribution au debat contemporain sur le lien social. Reflechissant aux droits de l'homme, aux conditions de possibilite de l'action, a la construction de l'identite, a la securite, a l'egalite et a l'epanouissement ethique, il aboutit a la necessite de penser des communautes d'appartenance et un retour au bien en commun, pour revitaliser le lien social."
Author : Jean-Fabien Spitz
Publisher : Philosophie Concrete
ISBN 13 : 9782711627950
Total Pages : 240 pages
Book Rating : 4.6/5 (279 download)
Download or read book La propriété de soi : essai sur le sens de la liberté individuelle written by Jean-Fabien Spitz and published by Philosophie Concrete. This book was released on 2018-01-23 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En considérant la liberté individuelle comme le droit inaliénable sur soi, la solidarité ou toute action au profit d'un autre devient un crime. Ainsi le philosophe analyse-t-il l'application à la personne du concept de propriété, de ses conséquences et interprétations possibles au sein des normes d'existence collective. Electre 2018.
Author : Sophie Druffin-Bricca
Publisher :
ISBN 13 : 9782297061667
Total Pages : 244 pages
Book Rating : 4.0/5 (616 download)
Download or read book Droit des biens written by Sophie Druffin-Bricca and published by . This book was released on 2017-09-05 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage offre une présentation claire et complète de la matière. Il intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles qui rendent cette matière si vivante.
Author : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Publisher :
ISBN 13 : 9789280502978
Total Pages : 103 pages
Book Rating : 4.5/5 (29 download)
Download or read book Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins written by Organisation mondiale de la propriété intellectuelle and published by . This book was released on 1990 with total page 103 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
