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Essai Sur La Causalite En Droit De La Responsabilite Civile
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Book Synopsis Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile by : Christophe Quézel-Ambrunaz
Download or read book Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 750 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme. [...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable. Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...] Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes. Selon notre méticuleux " défricheur ", la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...]. Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...] Préface de Philippe Brun
Book Synopsis Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile. Volume 99 by : QUÉZEL-AMBRUNAZ
Download or read book Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile. Volume 99 written by QUÉZEL-AMBRUNAZ and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La notion de la causalité dans la responsabilité civile ... by : Pierre Marteau
Download or read book La notion de la causalité dans la responsabilité civile ... written by Pierre Marteau and published by . This book was released on 1913 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité by : M. Teisseire
Download or read book Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité written by M. Teisseire and published by . This book was released on 1901 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français by : Pierre Bettremieux
Download or read book Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français written by Pierre Bettremieux and published by . This book was released on 1921 with total page 220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Responsabilité pour fait normal by : Laurent Kaczmarek
Download or read book La Responsabilité pour fait normal written by Laurent Kaczmarek and published by Editions Publibook. This book was released on 2012-04-19 with total page 670 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Book Synopsis Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle by : René Rodière
Download or read book Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle written by René Rodière and published by . This book was released on 1983 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile by : Celine Joisten
Download or read book L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile written by Celine Joisten and published by . This book was released on 2024-02-08 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La notion de la causalité dans la responsabilité civile by : Pierre Marteau
Download or read book La notion de la causalité dans la responsabilité civile written by Pierre Marteau and published by . This book was released on 1914 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De la responsabilité civile by : Charles Muteau
Download or read book De la responsabilité civile written by Charles Muteau and published by . This book was released on 1898 with total page 654 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La causalité dans la responsabilité civile by : Roger Mislawski
Download or read book La causalité dans la responsabilité civile written by Roger Mislawski and published by . This book was released on 2006 with total page 982 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce travail se propose de comprendre ce que signifie déterminer la cause d’un dommage pour le droit de la responsabilité civile. La causalité juridique n’est pas une notion unitaire et elle peut s’écarter plus ou moins du modèle scientifique. Il est cependant possible d’ordonner ses multiples formes à partir des emprunts faits à la causalité scientifique. Les différences qui peuvent être notées sont justifiées parce que droit et science n’ont pas les mêmes finalités dans leur enquête causale. Il n’y a donc pas identité entre les contenus de la notion de cause dans ces deux mondes. Une définition propre au droit doit être recherchée, la dénomination de cause ne préjugeant pas de l’objet qu’elle désigne. La causalité juridique n’est pas un concept et se réduit à une fonction de liaison entre un fait et un dommage. Elle est établie lorsque certains critères juridiquement institués sont réunis. Elle n’est pas vraie, mais seulement valide.
Book Synopsis Les fondements de la responsabilité civile by : G. Marton
Download or read book Les fondements de la responsabilité civile written by G. Marton and published by . This book was released on 1938 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Prévention, précaution et responsabilité civile by : Daphné Tapinos
Download or read book Prévention, précaution et responsabilité civile written by Daphné Tapinos and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-10-01 with total page 743 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tandis que la prévention est fondée sur le risque scientifique avéré, la précaution relève du risque suspecté. Cette distinction permet de qualifier la responsabilité civile en fonction du risque scientifique encouru notamment en droit de l'environnement ou de la santé, en proie aux risques sériels. La gravité des dommages résultant d'un défaut de prévention ou de précaution face aux limites des modalités actuelles d'indemnisation et de garantie conduit à s'interroger sur l'opportunité d'en prévenir la réalisation...
Book Synopsis Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public by : Gérard Cornu
Download or read book Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public written by Gérard Cornu and published by . This book was released on 1951 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La causalité dans la responsabilité civile by : Gabriel Marty
Download or read book La causalité dans la responsabilité civile written by Gabriel Marty and published by . This book was released on 1965 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Causalité Dans la Responsabilité Civile by : John Newbold Hazard
Download or read book La Causalité Dans la Responsabilité Civile written by John Newbold Hazard and published by . This book was released on 1965 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La causalité dans la responsabilité civile by : John Newbold Hazard
Download or read book La causalité dans la responsabilité civile written by John Newbold Hazard and published by . This book was released on 1965 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
