Edit Du Roy Donne A Versailles Au Mois De Septembre 1723

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Edit du Roy, concenant les Monnoyes, donné à Versailles au mois d'Aoust 1723

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Book Synopsis Edit du Roy, concenant les Monnoyes, donné à Versailles au mois d'Aoust 1723 by :

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Edit du roy concernant les monnoyes

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Author : France
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Book Synopsis Edit du roy concernant les monnoyes by : France

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Edit du roy, contre les duels. Donné à Versailles au mois de fevrier 1723

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Declaration du roy, pour le payement du droit de confirmation, à cause de l'avenement du roy à la couronne. Donnée à Versailles le 27. septembre 1723

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Edit du roy, donné à Versailles au mois de may 1723

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Author : France
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Book Synopsis Edit du roy, donné à Versailles au mois de may 1723 by : France

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Edit du roy. Donné à Versailles au mois de septembre 1693. portant affranchissement des maisons, bâtimens, ou fonds en la province de Dauphiné, jusques à la concurrence de trente mil livres de revenu, de toutes tailles, taillons, subsistances, estapes, même des tailles negotiales, & charges locales, à la reserve de celles auxquelles les fonds nobles sont sujets, & generalement de toutes autres impositions, & levées de deniers, tant ordinaires qu'extraordinaires, en payant par les acquereurs la finance dudit affranchissement sur le pied du denier douze, & les deux sols pour livre

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Book Synopsis Edit du roy. Donné à Versailles au mois de septembre 1693. portant affranchissement des maisons, bâtimens, ou fonds en la province de Dauphiné, jusques à la concurrence de trente mil livres de revenu, de toutes tailles, taillons, subsistances, estapes, même des tailles negotiales, & charges locales, à la reserve de celles auxquelles les fonds nobles sont sujets, & generalement de toutes autres impositions, & levées de deniers, tant ordinaires qu'extraordinaires, en payant par les acquereurs la finance dudit affranchissement sur le pied du denier douze, & les deux sols pour livre by :

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Édit du roy, touchant les exempts et les privilegiez

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Author : France
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Book Synopsis Édit du roy, touchant les exempts et les privilegiez by : France

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Edit du roy, portant qu'il sera fabriqué des pièces de trente derniers, pour avoir cours dans toute l'étendue du royaume ...

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Book Synopsis Edit du roy, portant qu'il sera fabriqué des pièces de trente derniers, pour avoir cours dans toute l'étendue du royaume ... by :

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The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints

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Author : Library of Congress
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Book Synopsis The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints by : Library of Congress

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Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Juillet 1693. Qui établit les formalitez qui seront observées à l'avenir, pour purger de toutes hypotéques les biens que le Roy acquerera dans la suite. Publié en Parlement le [blanc] Novembre 1705

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Author : France
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Book Synopsis Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Juillet 1693. Qui établit les formalitez qui seront observées à l'avenir, pour purger de toutes hypotéques les biens que le Roy acquerera dans la suite. Publié en Parlement le [blanc] Novembre 1705 by : France

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Jugoslavica Usque Ad Annum MDC

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Author : Josip Badalić
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Book Synopsis Jugoslavica Usque Ad Annum MDC by : Josip Badalić

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Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1760. Portant suppression de la subvention générale établie par l'édit du mois de septembre dernier : & qui ordonne que pour en tenir lieu, il sera payé un nouveau vingtieme, avec augmentation de la capitation. Registré en Parlemen

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Book Synopsis Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1760. Portant suppression de la subvention générale établie par l'édit du mois de septembre dernier : & qui ordonne que pour en tenir lieu, il sera payé un nouveau vingtieme, avec augmentation de la capitation. Registré en Parlemen by :

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Edit du Roy, concernant les exempts et les privilegiez. Donné à Versailles au mois de Septembre 1706. Verifié en Parlement le 18. Octobre suivant

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Book Synopsis Edit du Roy, concernant les exempts et les privilegiez. Donné à Versailles au mois de Septembre 1706. Verifié en Parlement le 18. Octobre suivant by :

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Edit du roy, donné à Versailles au mois de decembre 1704. Portant établissement de peines contre les officiers de robe, ..

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Author : Francia
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Book Synopsis Edit du roy, donné à Versailles au mois de decembre 1704. Portant établissement de peines contre les officiers de robe, .. by : Francia

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Declaration du Roy, qui ordonne que les matieres & anciennes especes d'argent à convertir, qui sont actuellement dans les Hôtels des monnoyes, ou qui y seront portées d'oresnavant, seront toutes converties en ecus de dix au Marc, des poids, titre & remede specifiés par l'edit du mois de may 1718. & des mêmes empreintes que ceux reformés en consequence de l'edit du mois de septembre 1720. Donnée à Versailles le 9. d'aoust 1723. Registrée en Parlement

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Book Synopsis Declaration du Roy, qui ordonne que les matieres & anciennes especes d'argent à convertir, qui sont actuellement dans les Hôtels des monnoyes, ou qui y seront portées d'oresnavant, seront toutes converties en ecus de dix au Marc, des poids, titre & remede specifiés par l'edit du mois de may 1718. & des mêmes empreintes que ceux reformés en consequence de l'edit du mois de septembre 1720. Donnée à Versailles le 9. d'aoust 1723. Registrée en Parlement by :

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Edit du roy, donne à Versailles au mois de decembre 1692. portant revocation des lettres de rehabilitation de noblesse qui n'ont esté enregistrées dans les cours des aydes depuis le premier janvier 1600. Publié en audience publique le 19. fevrier 1693

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Book Synopsis Edit du roy, donne à Versailles au mois de decembre 1692. portant revocation des lettres de rehabilitation de noblesse qui n'ont esté enregistrées dans les cours des aydes depuis le premier janvier 1600. Publié en audience publique le 19. fevrier 1693 by :

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Proceedings of the Massachusetts Historical Society

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Author : Massachusetts Historical Society
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Book Synopsis Proceedings of the Massachusetts Historical Society by : Massachusetts Historical Society

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