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Edit Du Roy De Pologne Duc De Lorraine Portant Suppression Des Bailliages Prevotes Et Sieges Inferieurs Des Duches De Lorraine Et De Bar Et Creation Dautres Bailliages Et Prevotes Enregistre En La Chambre Du Conseil Et Des Comptes Du Duche De Bar Le 9 Aout 1751
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Book Synopsis Edit du roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés... [Enregistré en la Chambre du Conseil et des comptes du duché de Bar, le 9 août 1751.]. by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roi (Stanislas) portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés... by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du Roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... vérifiée en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 7 août 1751 by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... Verifié en la chambre des comptes de Lorraine, le 7 août 1751 by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751). by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roi. (Stanislas) portant suppression des offices de grands gruyers et des grueries et création de 15 sièges et maîtrises particulières dans les duchés de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Déclaration du Roi faisant bail des fermes générales des domaines gabelles, salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard... Enregistrée à la chambre des comptes de Bar, le 5 janvier 1756, au bailliage de ladite ville, le 7 ; au bailliage de la Marche, le 20 et à la chambre des Comptes de Lorraine, le 28 du même mois by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de la maréchaussée, et création d'une nouvelle... by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Édit du roy [Stanislas, de Pologne, due de Lorraine] concernant les receveurs généraux & particuliers des finances, & des domaines & bois [de duchés de Lorraine & de Bar] du mois de septembre, 1749 by : Lorraine (Duchy).
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Book Synopsis Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Déclaration du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant règlement pour les juridictions communes entre Sa Majesté et le chapitre de Remiremont by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des bois by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Déclaration du Roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant défenses de faire passer des tabacs sur les terres de la domination de Sa Majesté, sans passeports by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roy (de Pologne) portant création du conseil d'Etat (de Lorraine et Barrois). by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine) pour le droit de joyeux avénement by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Édit du roy [Stanislas, de Pologne, duc de Lorraine] concernant les receveurs généruax & particuliers des finances, & des domaines & bois, [de duchés de Lorraine & de Bar] du mois de septembre, 1749 by : France
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Book Synopsis La vie de Stanislas Leszczinski by : Antoine Aubert
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