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Ecole De Droit Daix Acte Public Pour La Licence En Execution De Larticle 21 Titre Iii De La Loi Du 22 Ventose An 12 M Boudou Augustin Joseph Leonard De Carpentras Vaucluse Soutiendra Lacte Public General Sur Tous Les Objets Detude Fixes Pour Les Trois Premieres Annees Dont On Ete Extraits Les Lois Titres Et Articles Suivans Assignes Par Mm Les Professeurs De Lecole De Droit Cet Acte Public Sera Soutenu Dans Lune Des Salles Du Ci Devant Palais Archiepiscopal Le 27 Aout 1806 A 3 Heures De Relevee
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Boudou (Augustin-Joseph-Léonard) de Carpentras (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 27. août 1806, à 3 heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Caire (Louis-Joseph-Marie-Xavier) de Carpentras (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] septembre 1806, à [ ] heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Olivier (Théodore-Augustin-François-Gabriel) de Carpentras (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le mercredi 9. juillet 1806, à six heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Blaze (Henri-François-Joseph) d'Avignon (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 10 septembre 1806, à 4 heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Giraudy (André-Louis-Antoine) d'Avignon (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le samedi 16. août 1806, à cinq heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Verger (François-Marie-Justin) d'Avignon (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 27. août 1806, à 5 heures de relevée by :
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Book Synopsis Ecole de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'art. XXI, du tit. III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Bouyer (Jean-Baptiste-Louis) de Nîmes, (Gard) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'Ecole de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le mardi 22 septembre 1806, à 4 heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Vidal (Jean-Joseph-Antoine-Louis) de Villefort (Lozère) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le mercredi 7. mai 1806, à 6. heures de relevée by :
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Book Synopsis École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Jeaume (Claude-Etienne) d'Eyragues (Bouches-du-Rhône) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 10 septembre 1806, à 4 heures de relevée by :
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Book Synopsis Acte public pour la licence by : Jean Charles Gasqueton
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Book Synopsis Acte public pour la licence by : Édouard Forest
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Author :Université de Toulouse (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Publisher : ISBN 13 : Total Pages :27 pages Book Rating :4.:/5 (763 download)
Book Synopsis Acte public pour la licence by : Université de Toulouse (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
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Book Synopsis Acte public pour la licence by : Charles de Galibert
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Book Synopsis Acte public pour la licence by : André-Pierre-Herman-Pascal Gilbert
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Book Synopsis Acte public pour la licence by : Firmin Glandin
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Book Synopsis Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Sigaud Bresc (Antoine-Joseph-Felix) d'Aups (Var) soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, et spécialement sur les titres suivants que le sort lui a désignés... Vu par nous doyen de la Faculté. Balzac. Vu par nous recteur de l'Académie. d'Eymar. Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1810, à [ ] heures du by :
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Book Synopsis Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Bausset (Louis-Joseph-Alexandre) de Beauduen (Var) soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, dont les titres et les articles suivants lui sont échus par le sort... Vu par nous recteur d'Académie. d'Eymar. Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1810, à [ ] heures du by :
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