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Author : Franck Morel
Publisher :
ISBN 13 : 9782757904732
Total Pages : 521 pages
Book Rating : 4.9/5 (47 download)
Download or read book Durée et aménagement du temps de travail written by Franck Morel and published by . This book was released on 2014-04-25 with total page 521 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Publisher :
ISBN 13 : 9782110094971
Total Pages : 268 pages
Book Rating : 4.0/5 (949 download)
Download or read book Durée et aménagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social and published by . This book was released on 2013 with total page 268 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La législation sur la durée du travail a connu, au cours des dernières années, des évolutions majeures. L'objectif de cette nouvelle édition est de donner une information à jour, précise et concrète sur le droit relatif à la durée du travail. Elle présente ainsi l'ensemble des modifications législatives. Des fiches pratiques viennent éclairer différentes études de cas. Clairement présenté, avec un système de questions-réponses facilitant l'entrée dans les différentes problématiques, à jour des décisions de jurisprudence les plus récentes, ce guide constitue pour tous un ouvrage de référence.
Author : Jacques Barthélémy
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402424222
Total Pages : 392 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book La durée et l'aménagement des temps de travail written by Jacques Barthélémy and published by FeniXX. This book was released on 1979-12-31T23:00:00+01:00 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La durée du travail est le thème de droit social, qui a subi les plus importantes modifications depuis 1982, notamment en raison de ce que la réglementation y est devenue supplétive de l'accord collectif, grâce à la technique de dérogation. Celle-ci permet d'abandonner la classique négociation d'addition, au profit d'une négociation de substitution, qui concilie aspirations sociales et contraintes économiques. Les employeurs et les acteurs sociaux n'ont, que très rarement, pris toute la mesure de cette physionomie nouvelle du droit, en raison à la fois de blocages psychologiques, et de la méconnaissance de la réglementation. Le présent ouvrage, conçu par un juriste, organisateur familier de la négociation collective, s'assigne comme objectif de mettre en évidence ce visage nouveau de la législation en ce domaine. D'une part, il traite successivement des aspects quantitatifs (durée effective) et qualitatifs (aménagements des temps de travail) de la durée du travail, puis du repos hebdomadaire et de la fermeture du dimanche, enfin du repos et de l'indemnisation des jours fériés. D'autre part, il fixe les règles, le contenu, et les limites de la politique contractuelle en ces matières, donnant ainsi l'approche dynamique que requiert le sujet pour la gestion des temps de travail.
Author : France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Publisher :
ISBN 13 : 9782110032492
Total Pages : 126 pages
Book Rating : 4.0/5 (324 download)
Download or read book Durée et aménagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle and published by . This book was released on 1994 with total page 126 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Publisher : Journal Officiel
ISBN 13 :
Total Pages : 176 pages
Book Rating : 4.:/5 (6 download)
Download or read book L'aménagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle and published by Journal Officiel. This book was released on 1994 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Rozec
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 367 pages
Book Rating : 4.:/5 (491 download)
Download or read book LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DROIT COMPARE written by Philippe Rozec and published by . This book was released on 1998 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: THEME D'ACTUALITE, LE TEMPS DE TRAVAIL EST UNE NOTION AUX DECLINAISONS MULTIPLES ET COMPLEXES. REDUCTION, AMENAGEMENT, TRAVAIL A TEMPS PARTIEL, HEURES SUPPLEMENTAIRES, ETC. AUTANT DE MESURES QUI MELENT LE TEMPS ET LE TRAVAIL. AUTANT DE DISPOSITIFS A EXPLIQUER, A TENTER DE RENDRE INTELLIGIBLES MAIS SURTOUT, A ORGANISER LES UNS AVEC LES AUTRES. LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL NE DOIT PAS RESULTER D'UNE AMPUTATION DU TEMPS DEVOLU AU TRAVAIL, MAIS D'UNE ORGANISATION DE CE TEMPS EU EGARD AUX ASPIRATIONS SOCIALES ET AUX OBJECTIFS ECONOMIQUES. ELLE IMPLIQUE LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE ADAPTATION DU TRAVAIL A L'HOMME ET A L'ENTREPRISE, D'UNE CONCILIATION DES INTERETS EN CAUSE, EQUATION QUI PEUT FAVORISER L'EMPLOI. IL CONVIENT DE NE PAS SE LAISSER SE SEDUIRE PAR DES SOLUTIONS TROP EVIDENTES, FAISANT DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL LE REMEDE MIRACLE AUX PROBLEMES DU CHOMAGE. A CE TEMPS PERDU, EFFET PRESUME D'UNE NOUVELLE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, DOIT-ON SUBSTITUER UN TEMPS RETROUVE PAR LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE ORGANISATION DES PERIODES DE TRAVAIL ET DE TEMPS LIBRE. TELLE EST LA DEMARCHE ADOPTEE TOUT AU LONG DE CETTE THESE. ELLE SUPPOSE D'EXAMINER CHAQUE MECANISME, CHAQUE DISPOSITIF AU REGARD DES INTERETS EN PRESENCE, D'ETUDIER LA REGLEMENTATION ACTUELLE ET DE PENSER LA REGLEMENTATION FUTURE EN FONCTION DE SON BIEN-FONDE ET DE SA "FAISABILITE".
Author : Institut de l'entreprise. Commission Aménagement du temps
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 33 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Stratégie du temps rémunéré written by Institut de l'entreprise. Commission Aménagement du temps and published by . This book was released on 1983* with total page 33 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Publisher :
ISBN 13 : 9782110082510
Total Pages : 254 pages
Book Rating : 4.0/5 (825 download)
Download or read book Durée et aménagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé and published by . This book was released on 2011 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans quelles conditions un salarié peut-il effectuer des heures supplémentaires ? Et avec quelles contreparties ? En quoi consistent les conventions de forfait ? Quelles sont les garanties pour les salariés ? La législation sur la durée du travail a connu, au cours de ces dernières années, des évolutions majeures. La dernière en date, issue de la loi du 20 août 2008, sans remettre en cause les 35 heures, en a assoupli les modalités d'application et a élargi le champ d'intervention de la négociation collective. Trois idées-forces structurent ainsi la législation relative à la durée et au temps de travail : l'existence d'un socle de règles impératives (durées maximales, repos obligatoires, etc.) dont l'objet est la protection de la santé et du droit au repos des travailleurs ; le renforcement de la place reconnue à la négociation collective, avec le rôle-clé imparti à l'accord d'entreprise pour décider de l'aménagement du temps de travail ; la prise en compte de l'aspiration des salariés à l'amélioration de leur pouvoir d'achat. Publié par le ministère en charge du Travail, à jour des textes officiels et des décisions de jurisprudence les plus récents, ce guide a pour objectif d'aider chacun à comprendre et appliquer les principes fondamentaux qui régissent la durée et l'aménagement du temps de travail.
Author : Isabelle Daugareilh
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book La Durée et l'aménagement du temps de travail written by Isabelle Daugareilh and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 2738183492
Total Pages : 241 pages
Book Rating : 4.7/5 (381 download)
Download or read book FRANCE ET LE TEMPS DE TRAVAIL (1814-2004) written by and published by . This book was released on 2004 with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Barthélémy
Publisher :
ISBN 13 : 9782711129751
Total Pages : 393 pages
Book Rating : 4.1/5 (297 download)
Download or read book Droit de la durée du travail written by Jacques Barthélémy and published by . This book was released on 1998 with total page 393 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi des 35 heures a, comme naguère l'ordonnance des 39 heures, suscité bien des passions. C'est que la réduction de la durée du travail est perçue par certains comme le symbole du progrès social tandis que, pour d'autres, elle compromet la compétitivité des entreprises. Dans un tel contexte, il est essentiel de mettre en évidence que : - le droit de la durée de travail est à la fois quantitatif (durée effective du travail) et qualitatif (répartition et aménagement des horaires). De ce fait, il contribue à faire du droit du travail une technique d'organisation de l'entreprise, tout en préservant la fonction protectrice de celui-ci. - les normes légales et réglementaires y sont souvent supplétives des dispositions conventionnelles préfigurant un droit social plus contractuel plus à même de concilier aspirations sociales et objectifs économiques. C'est sous cet éclairage que l'auteur, praticien familier de la négociation et de la gestion des temps de travail, aborde l'ensemble des problèmes pour concevoir des solutions concrètes : temps de travail effectif, variation du volume des heures travaillées, répartition de l'horaire dans la semaine ou sur une période plus longue, entrées et sorties décalées, relations entre salaire et durée du travail. L'expérience du praticien et l'austérité du chercheur donnent un grand intérêt aux développements de cet ouvrage d'ingénierie juridique, et tout spécialement à la négociation collective relative à l'anticipation des 35 heures : l'accord d'entreprise devient alors outil de gestion.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 147 pages
Book Rating : 4.:/5 (846 download)
Download or read book Durée annuelle du travail. Aménagement du temps de travail written by and published by . This book was released on 1989 with total page 147 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 74 pages
Book Rating : 4.:/5 (261 download)
Download or read book Durée et aménagement du temps de travail written by and published by . This book was released on 1982 with total page 74 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France. Ministère de l'emploi et de la solidarité
Publisher : La Documentation Française
ISBN 13 : 9782110041562
Total Pages : 168 pages
Book Rating : 4.0/5 (415 download)
Download or read book Durée, réduction et aménagement du temps de travail written by France. Ministère de l'emploi et de la solidarité and published by La Documentation Française. This book was released on 1999-01-01 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France. Ministère de l'emploi et de la solidarité
Publisher :
ISBN 13 : 9782110045300
Total Pages : 189 pages
Book Rating : 4.0/5 (453 download)
Download or read book Durée, réduction et aménagement du temps de travail written by France. Ministère de l'emploi et de la solidarité and published by . This book was released on 2000 with total page 189 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quelle est la durée légale du temps de travail ? Quelles sont les conséquences de la loi sur les 35 heures ? Comment gérer l'aménagement du temps de travail ? Le temps partiel, pour qui ? Comment ? Quels sont les différents types de repos possibles ? Autant de questions auxquelles répond ce volume de la collection " Transparences ". En sept chapitres et vingt et une fiches, pratiques, cette troisième édition entièrement remise à jour en fonction de la loi sur les 35 heures du 19 janvier 2000, informe de façon claire, précise et concrète les employeurs comme les salariés.
Author : Max Légal
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 60 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La durée du travail et l'aménagement du temps de travail après la loi quinquennale written by Max Légal and published by . This book was released on 1994 with total page 60 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France
Publisher :
ISBN 13 : 9782110704351
Total Pages : 35 pages
Book Rating : 4.7/5 (43 download)
Download or read book Durée et aménagement du temps de travail en agriculture written by France and published by . This book was released on 1982 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
