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Author : Adolphe Thiers
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.3/5 (243 download)
Download or read book Du droit de propriété ... written by Adolphe Thiers and published by . This book was released on 1848 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Adolphe Thiers
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (254 download)
Download or read book Du Droit de propriété written by Adolphe Thiers and published by . This book was released on 1850 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Joseph Pothier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 500 pages
Book Rating : 4.7/5 (232 download)
Download or read book Traite du droit de domaine de propriete written by Robert Joseph Pothier and published by . This book was released on 1772 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Anne-Marie Patault
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 :
Total Pages : 346 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Introduction historique au droit des biens written by Anne-Marie Patault and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1989 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Terré
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247137282
Total Pages : 870 pages
Book Rating : 4.1/5 (372 download)
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2014-07-12 with total page 870 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la « propriété individuelle » passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les « propriétés collectives », telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la « propriété démembrée » : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, Membre honoraire de l'Institut universitaire de France.
Author : Georges Ripert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 496 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book De l'exercice du droit de propriété written by Georges Ripert and published by . This book was released on 1902 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ahmad Hraki
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1192 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Le régime juridique du droit de propriété en matière immobilière written by Ahmad Hraki and published by . This book was released on 1996 with total page 1192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété peut se définir comme le droit d'exercer une complète maîtrise sur un bien. Ce droit est à la base de la société française. Les rédacteurs de la Déclaration des Droits de l'Homme l'ont défini comme un des droits naturels et imprescriptibles de l'homme et comme un droit inviolable et sacré. De même le code civil place la propriété au cœur du droit civil, il a pour objectif de consacrer et défendre ce droit. Aujourd'hui, le droit de propriété connaît des limites, tant des limites à l'exercice du droit de propriété que des limites au droit de disposer. Depuis ces dernières années, les législations successives n'ont cessé de limiter les droits des propriétaires en vertu d'un principe indiscutable : la fonction sociale de la propriété. Le droit de propriété a, en effet, évolué. Produit du libéralisme économique, la propriété a du s'adapter à l'évolution de la société. L'histoire de la propriété est, en effet, intimement liée à l'histoire politique et idéologique d'une société. Au caractère absolutiste s'est substitué le caractère limité de la propriété. En outre, les propriétés spéciales telles l'indivision, la copropriété des immeubles bâtis, la mitoyenneté, altèrent l'autonomie de chacun des propriétaires. Il en résulte des atteintes particulièrement graves aux droits du propriétaire. Cependant, le droit de propriété, en tant que droit fondamental, a toujours été protégé. À la protection de la propriété par la loi s'est récemment développée une protection par le Conseil Constitutionnel et par la Cour Européenne des Droits de l'Homme. L'objet et l'ambition de cette thèse sont donc de dresser un bilan sur l'évolution contemporaine du régime juridique de droit de propriété en matière immobilière, et montrer comment le droit de propriété a évolué dans le sens d'une restriction toujours plus grande des droits des propriétaires.
Author : Gauthier Blanluet
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 520 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français written by Gauthier Blanluet and published by LGDJ. This book was released on 1999 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA THESE A POUR OBJET DE DECRIRE LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LA NOTION DE PROPRIETE ECONOMIQUE COMMENCE D'EMERGER EN DROIT PRIVE FRANCAIS ET EN PARTICULIER EN DROIT FISCAL. L'EPOQUE CONCERNEE EST L'EPOQUE CONTEMPORAINE. DES DEVELOPPEMENTS SONT D'ABORD CONSACRES A L'EVOLUTION MODERNE DU CONCEPT DE PROPRIETE EN DROIT CIVIL ET A LA PLACE QUE TIENT LA PROPRIETE DANS LE PATRIMOINE FISCAL DES ENTREPRISES. A CE TITRE, UNE ANALYSE SOMMAIRE DE LA NOTION D'ACTIF IMMOBILISE CONTRIBUE A PRESENTER LES PRINCIPAUX CARACTERES D'UNE CONCEPTION FISCALE DE LA PROPRIETE. SONT ETUDIES, A TITRE D'ILLUSTRATION, LES REGIMES FISCAUX APPLICABLES AUX OPERATIONS DE CREDIT-BAIL, DE CONCESSION DE BREVETS OU DE CARRIERES, DE FIDUCIE, DE VENTE AVEC CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE, DE PROPRIETE COMMERCIALE, D'ENTREMISE NON COMMERCIALE, DE PRET OU DE MISE EN PENSION DE VALEURS MOBILIERES. QUELQUES REFLEXIONS S'ARTICULENT AUTOUR DES NOTIONS DE SUBSTANCE, DE VALEUR OU DE REVENU, VUES JURIDIQUEMENT, FISCALEMENT ET ECONOMIQUEMENT. ELLES OUVRENT SUR L'ESSAI D'UNE DEFINITION DE LA PROPRIETE ECONOMIQUE, DE SON CONTENU ET DE SES CARACTERES. CERTAINS DEVELOPPEMENTS S'ATTACHENT A METTRE L'ACCENT SUR LE REALISME DU DROIT FISCAL ET SURTOUT SUR DEUX TENDANCES MODERNES DE LA FISCALITE DES ENTREPRISES QUE SONT LE DEVELOPPEMENT DES MECANISMES D'INSPIRATION FIDUCIAIRE ET LA MULTIPLICATION DU PHENOMENE D'IMMOBILISATION DES CHARGES. ENFIN, LA THESE TENTE D'IDENTIFIER QUELQUES INSTITUTIONS DU DROIT CIVIL TEMOIGNANT D'UNE PRESENCE ENCORE SOUTTERRAINE DU CONCEPT DE PROPRIETE ECONOMIQUE DANS NOTRE DROIT PRIVE. ELLE S'INTERROGE SUR L'EVENTUELLE RECONNAISSANCE DE CE CONCEPT PAR LE DROIT CIVIL MODERNE.
Author : Claude Saint-Didier
Publisher : Editions Mare et Martin
ISBN 13 : 9782849342626
Total Pages : 388 pages
Book Rating : 4.3/5 (426 download)
Download or read book La preuve de la propriété immobilière written by Claude Saint-Didier and published by Editions Mare et Martin. This book was released on 2017 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété fait l'objet de nombreuses études, philosophique, politique, économique et juridique. On a beaucoup écrit et disserté sur l'origine naturelle ou sociale du droit de propriété qui est dorénavant considéré dans la plupart des systèmes juridiques comme un droit fondamental à dimension constitutionnelle, lorsque la protection qui lui est accordée n'est pas relayée par des instruments internationaux de protection des droits de l'homme. On a beaucoup réfléchi sur les caractères et les limites de la propriété, sur sa dimension égoïste ou finaliste. Au sein de cette importante littérature, la question probablement plus technique de la preuve de la propriété immobilière occupe une place plus limitée. Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant les monographies relatives à cette question sont rares à notre époque. Le présent ouvrage tente de combler cette lacune en réunissant des contributions à caractère historique, des contributions de droit national et des contributions de droit étranger (droits italien, serbe, algérien et tunisien).
Author : F. Dugast
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 112 pages
Book Rating : 4.:/5 (89 download)
Download or read book La propriété devant le droit naturel written by F. Dugast and published by . This book was released on 1904 with total page 112 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 614 pages
Book Rating : 4.:/5 (334 download)
Download or read book Transactions of Session written by and published by . This book was released on 1908 with total page 614 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Victor Prosper CONSIDÉRANT
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 42 pages
Book Rating : 4.0/5 (18 download)
Download or read book Théorie du droit de propriété et du droit au travail ... 3e édition written by Victor Prosper CONSIDÉRANT and published by . This book was released on 1848 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sylvio Normand
Publisher :
ISBN 13 : 9782896894956
Total Pages : 588 pages
Book Rating : 4.8/5 (949 download)
Download or read book Introduction au droit des biens written by Sylvio Normand and published by . This book was released on 2020 with total page 588 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Joseph Pothier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (326 download)
Download or read book Traite du droit de domaine de propriete written by Robert Joseph Pothier and published by . This book was released on 1772 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 191 pages
Book Rating : 4.:/5 (495 download)
Download or read book Destins du droit de propriété written by and published by . This book was released on 1985 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Odile Jacob
ISBN 13 : 2738179231
Total Pages : 300 pages
Book Rating : 4.7/5 (381 download)
Download or read book written by and published by Odile Jacob. This book was released on with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sarah Vanuxem
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 754 pages
Book Rating : 4.:/5 (758 download)
Download or read book Les choses saisies par la propriété written by Sarah Vanuxem and published by . This book was released on 2009 with total page 754 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans la perspective juridique moderne, celle du droit subjectif, la chose ne signifie plus le droit mais l'objet de ce droit. Cette conception de la chose présentant maintes difficultés, nous en proposons une nouvelle à partir de l'étude de la chose usufruitée : la chose serait un milieu ou environnement dont la destination ou dernière affectation à un usage doit être respectée. Mise à l'épreuve de l'immeuble et de la vente, l'hypothèse se révèle fertile: rassemblant en un monde différents éléments partageant une même destination, l'immeuble représente le milieu terrestre ou la demeure humaine, i.e. une chose à partir de laquelle expérimenter les autres ; intéressant la destination de la chose, les obligations du vendeur, loin de s'articuler suivant le schéma classique de l'arbre généalogique, figurent les bulles d'une écume. Quant au transfert de propriété résultant de la vente, il ne signifie pas davantage le transfert de la chose que celui du droit, mais des personnes relativement aux choses. Dans cette nouvelle conception des choses, la propriété ne saurait jamais être que celle de droits, les choses elles-mêmes n'étant pas susceptibles d'appropriation. La division de la propriété en propriété des choses et propriété des droits, chère aux partisans d'une vision renouvelée de la propriété, devient celle des places non contenues et contenues dans celles d'une autre. La formule selon laquelle la propriété sort de la communauté se voit renversée : une nouvelle explication de la jurisprudence relative à l’image dite des biens peut être fournie, et l’appropriation des biens informationnels autrement justifiée. La vision du propriétaire comme d’un habitant des choses-milieux pourrait encore aider à la reconnaissance pleine et entière de la copropriété.
