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Author : Christian Boulet, dr en droit
Publisher :
ISBN 13 : 9782896350322
Total Pages : 297 pages
Book Rating : 4.3/5 (53 download)
Download or read book Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine written by Christian Boulet, dr en droit and published by . This book was released on 2007 with total page 297 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Annie-Claude Bergeron
Publisher :
ISBN 13 : 9782896352517
Total Pages : 309 pages
Book Rating : 4.3/5 (525 download)
Download or read book Droit pénal written by Annie-Claude Bergeron and published by . This book was released on 2009-04-01 with total page 309 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yvon Blais,
Publisher :
ISBN 13 : 9782896354184
Total Pages : 315 pages
Book Rating : 4.3/5 (541 download)
Download or read book Droit pénal infractions, moyens de défense et peine written by Yvon Blais, and published by . This book was released on 2010-04-01 with total page 315 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit pénal written by and published by . This book was released on 2007 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Annie-Claude Bergeron
Publisher :
ISBN 13 : 9782897301729
Total Pages : 375 pages
Book Rating : 4.3/5 (17 download)
Download or read book Droit pénal written by Annie-Claude Bergeron and published by . This book was released on 2016 with total page 375 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Annie-Claude Bergeron
Publisher :
ISBN 13 : 9782925334255
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.3/5 (342 download)
Download or read book Droit pénal written by Annie-Claude Bergeron and published by . This book was released on 2024 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Claude Leblond
Publisher :
ISBN 13 : 9782894513972
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.5/5 (139 download)
Download or read book Droit pénal written by Claude Leblond and published by . This book was released on 2000 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit pénal written by and published by . This book was released on 1997 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Line Boivin
Publisher :
ISBN 13 : 9782894510841
Total Pages : 220 pages
Book Rating : 4.5/5 (18 download)
Download or read book Droit Penal (Infractions et Moyens de Defense) written by Line Boivin and published by . This book was released on 1996-01-01 with total page 220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 936 pages
Book Rating : 4.5/5 (32 download)
Download or read book Éléments de droit pénal written by Joseph-Louis-Elzéar Ortolan and published by . This book was released on 1859 with total page 936 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Géraldine Danjaume-Racchini
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402453567
Total Pages : 204 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Droit pénal général written by Géraldine Danjaume-Racchini and published by FeniXX. This book was released on 1994-01-01T00:00:00+01:00 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Traite principalement des questions concernant la loi pénale, les infractions et les peines. Avec les principales innovations introduites par le nouveau code pénal. « Copyright Electre »
Author : Christophe Tuaillon
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296142494
Total Pages : 100 pages
Book Rating : 4.2/5 (961 download)
Download or read book Droit pénal de la sécurité et de la défense written by Christophe Tuaillon and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2006-02-01 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la différence d'autres domaines du droit, le droit de la sécurité et de la défense est beaucoup plus stable, les réformes ne sont pas fréquentes, la jurisprudence est relativement rare et la documentation éparse. Cet ouvrage, en montrant les spécificités mal connues de cette branche du droit, dresse un état des lieux en la matière et pourrait être le point de départ pour d'autres développements.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 746 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book International review of penal law written by and published by . This book was released on 1974 with total page 746 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Bernard Bouloc
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 9782247170197
Total Pages : 780 pages
Book Rating : 4.1/5 (71 download)
Download or read book Droit pénal général written by Bernard Bouloc and published by Dalloz. This book was released on 2017-05-24 with total page 780 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une société face au phénomène criminel. Le présent ouvrage examine d'abord les grands principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règles concernant son imputabilité (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) et la responsabilité pénale qui en découle. Il expose aussi les différentes causes générales de justification (légitime défense, état de nécessité, contrainte ou erreur). Il s'attache ensuite à présenter les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté comme la rétention de sûreté) et leur application (sursis, contrainte pénale, libération conditionnelle, aménagement de peine...). Cette nouvelle édition prend en compte notamment les dispositions de la loi du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé et des lois des 27 et 28 février 2017 sur la prescription pénale et la sécurité publique. L'ouvrage, devenu un classique, comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux étudiants (chercheurs ou non) et aux praticiens (magistrats et avocats) d'approfondir chaque question pouvant se poser à eux.
Author : Wilfrid Jeandidier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 608 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit pénal général written by Wilfrid Jeandidier and published by . This book was released on 1991 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Emmanuel Dreyer
Publisher :
ISBN 13 : 9782275102313
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (23 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Emmanuel Dreyer and published by . This book was released on 2023-09-26 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.
Author : Jean-Christophe Crocq
Publisher :
ISBN 13 : 9782247188635
Total Pages : 2601 pages
Book Rating : 4.1/5 (886 download)
Download or read book Le guide des infractions ; Le guide pénal written by Jean-Christophe Crocq and published by . This book was released on 2019-11-27 with total page 2601 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Présentation de l'éditeur : "S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, poursuivre, défendre et juger au pénal : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pénal général et spécial, sans négliger le droit administratif répressif. Il traite l'enquête judiciaire, les procédures alternatives et les poursuites, les droits de la victime, le procès pénal et la sanction, ainsi que plus de 5 000 crimes, délits et contraventions. Des éléments de police technique et de médecine légale complètent l'approche juridique. Cette édition est à jour des multiples aspects de la loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, qu'il s'agisse notamment de l'enquête judiciaire, du jugement et de l'appel, des dispositions relatives aux mineurs, du traitement des infractions de terrorisme, ou des importantes modifications relatives à la peine qui s'appliqueront à compter du 20 mars 2020. L'ouvrage tient également compte des lois du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude fiscale, sociale et douanière, du 23 novembre 2018, dite Elan, de l'ordonnance du 12 décembre 2018 modifiant la loi informatique et libertés et de son décret d'application, de la loi du 10 avril 2019 relative au maintien de l'ordre public lors des manifestations, de l'ordonnance du 24 avril 2019 relative à la transparence dans les pratiques commerciales, ainsi que de l'ordonnance du 18 septembre 2019 relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union européenne au moyen du droit pénal. Il s'enrichit notamment de développements relatifs à la responsabilité pécuniaire du paiement de l'amende en matière routière, à l'audiencement des affaires en attente de jugement, complète les dispositions relatives à l'habitat indigne et traite désormais des immeubles menaçant ruine et des établissements recevant du public. Les décisions du Conseil constitutionnel et de la chambre criminelle de la Cour de cassation continuent d'enrichir l'ouvrage, ordonné par thèmes et par fiches, servi par un maillage dense de renvois et de tableaux, un index thématique et des codes natinf des infractions."
