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Author : François Terré
Publisher :
ISBN 13 : 9782247217137
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (171 download)
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2024-01-25 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Malaurie
Publisher :
ISBN 13 : 9782275074054
Total Pages : 703 pages
Book Rating : 4.0/5 (74 download)
Download or read book Droit des successions et des libéralités written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2020-09-08 with total page 703 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Virgile Rossel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 440 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Droit des successions. Des droits réels (1re ptie.: De la propriété) written by Virgile Rossel and published by . This book was released on 1922 with total page 440 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Belloir-Caux Brigitte
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340050499
Total Pages : 480 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit des successions et des libéralités en schémas written by Belloir-Caux Brigitte and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-10-04 with total page 480 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles diff érents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants de master Droit, • aux étudiants préparant le DIMN, • aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM.
Author : François Terré
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247131476
Total Pages : 5330 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit civil : Les successions. Les libéralités epub 3. 4e éd. written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2014-01-14 with total page 5330 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Le législateur désigne les personnes – parents proches, conjoint - qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession. C'est la dévolution légale. Cette désignation ne s'impose pas au défunt. De son vivant, il peut prendre des dispositions pour la combattre ou l'infléchir en instituant un ou plusieurs légataires au moyen d'un testament ou encore en se dépouillant de certains de ses biens par des donations. Néanmoins, en présence de descendants ou d'un conjoint, cette liberté n'est pas totale. C'est la réserve héréditaire. Une fois connues les personnes appelées à recueillir la succession, il faut procéder à la mise en œuvre de cette désignation. Qu'elle soit opérée par la loi ou par un testament, celle-ci ne s'impose pas au successible. Il dispose d'une option. Quels en sont les termes ? Quelles sont les conséquences qui s'y attachent ? Comment le passif du défunt est-il acquitté ? Comment ses biens sont-ils appréhendés ? Comment, en cas de pluralité d'héritiers, sont-ils partagés ? Autant de questions qui relèvent du règlement successoral. Les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 ont profondément renouvelé un droit qui, depuis 1804, n'avait connu que des réformes ponctuelles. L'équilibre entre les trois piliers de la discipline - la famille, la propriété, l'acte juridique - en a été sensiblement modifié. D'où la nécessité d'une édition entièrement refondue.
Author : Christian Jubault
Publisher :
ISBN 13 : 9782707613509
Total Pages : 831 pages
Book Rating : 4.6/5 (135 download)
Download or read book Droit civil written by Christian Jubault and published by . This book was released on 2005 with total page 831 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le destin des générations est ainsi, inscrit par nécessité dans le temps. Les œuvres d'une génération forgent le patrimoine transmis par succession à la génération suivante... Le droit des successions et le droit des libéralités étudient techniquement, non pas au plan collectif, mais dans des rapports individuels, le phénomène de la transmission gratuite des biens et des obligations d'une personne au profit de proches que la loi désigne (droit des successions) ou que la volonté choisit expressément (droit des libéralités). Un livre premier examine les conditions de la succession, conditions qui s'analysent du côté du défunt (preuve du décès, date et lieu de cet événement) et du côté des successibles (le meurtrier serait, par exemple, indigne de succéder à sa victime). Un livre second analyse la dévolution de l'option successorale. Les conditions de la succession étant remplies, il convient en effet de déterminer qui succède dans les droits et les obligations du défunt. tordre de dévolution obéit à la loi, ou obéit au jeu de libéralités (testament, donations). Ces dernières permettent de transmettre un bien particulier. Comme la loi, elles permettent aussi de transmettre l'option successorale, c'est-à-dire le droit même d'accepter ou de renoncer à la succession, dans son ensemble. Un livre troisième étudie alors l'exercice de l'option successorale. L'option successorale étant transmise, par la loi ou par une libéralité, il convient d'exercer l'option successorale. Le successible peut ne rien faire la loi comporte des solutions pertinentes pour gérer les successions non réclamées. Le plus courant est cependant que le successible accepte la succession ou y renonce. L'acceptation transmet le patrimoine activement mais aussi passivement, passif qui appelle une attention particulière. Un livre quatrième envisage enfin l'indivision et le partage. Si le défunt ne laisse qu'un seul successible, l'exercice de l'option successorale termine la transmission successorale. Toutefois, très souvent, il y a plusieurs héritiers. L'acceptation de plusieurs ouvre une indivision successorale : les biens et les dettes du défunt sont alors détenus indistinctement par les héritiers, ce qui demande des règles de gestion sophistiquées. Un partage permet de mettre fin à l'indivision et d'achever le règlement successoral.
Author : Sériaux Alain
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340051754
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Les successions, les libéralités - 2e édition written by Sériaux Alain and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-01-03 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Prolongement statique de la répartition initiale des biens entre les personnes (Successions), rupture dynamique de cette même répartition (Libéralités), le Droit des Successions et Libéralités s’inscrit résolument dans la perspective du Droit des Biens, sous ses trois formes principales : Propriété, Usufruit, Usage et habitation. Il est aussi, éminemment, un Droit de la Famille, dont il constitue, en articulation avec le Droit des Régimes matrimoniaux, le principal pendant patrimonial. C’est parmi les membres de la famille du de cujus que la loi choisit en principe ses héritiers, révélant ainsi une bonne part de l’intérêt pratique des règles sur le Mariage et la Filiation. C’est encore pour contredire ou, à tout le moins, modifier la répartition légale de ses biens, que ce même de cujus est amené à manifester son intention libérale, tantôt par des donations, tantôt par des legs. De telles opérations appartiennent de droit à la catégorie des Actes juridiques, elle-même au coeur du Droit des Obligations et du Droit des Contrats spéciaux. Il en va encore ainsi de ces variétés très spéciales d’actes juridiques que sont, par exemple, les pactes sur succession future, l’option successorale ou la cession de droits successifs. Qui plus est, le de cujus peut laisser des créanciers impayés et ses héritiers, de leur côté, être engagés vis-à-vis de leurs propres créanciers. Entre ces diverses catégories de créanciers, les intérêts ne convergent pas nécessairement – bien au contraire. Des priorités sont à établir, des droits de gage généraux ou particuliers à déterminer : objets propres du Droit du Crédit, celui des Sûretés et des Procédures civiles d’exécution en particulier. On le voit : le Droit des Successions et Libéralités se situe au carrefour de toutes les matières formant le Droit civil. Il est, pour l’étudiant, l’occasion d’en faire la synthèse sous un jour particulièrement stimulant, l’occasion aussi de mettre à l’épreuve les savoirs théoriques et pratiques acquis tout au long de son cursus universitaire. En mettant typographiquement l’accent sur l’essentiel, tout en ouvrant au fil du discours de multiples pistes de réflexion, cet ouvrage n’a d’autre ambition que de les y aider.
Author : Philippe Malaurie
Publisher :
ISBN 13 : 9782275143088
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (43 download)
Download or read book Droit des successions et des libéralités written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2024-09-03 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Grimaldi
Publisher :
ISBN 13 : 9782711034253
Total Pages : 885 pages
Book Rating : 4.0/5 (342 download)
Download or read book Droit des successions written by Michel Grimaldi and published by . This book was released on 2020-12-03 with total page 885 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marcel Planiol
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 874 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Traité pratique de droit civil français: Successions written by Marcel Planiol and published by . This book was released on 1928 with total page 874 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Andrea Bonomi
Publisher : Primento
ISBN 13 : 280274416X
Total Pages : 594 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)
Download or read book Le droit européen des successions written by Andrea Bonomi and published by Primento. This book was released on 2013-10-11 with total page 594 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De nombreuses successions présentent un élément international : le défunt possédait un ou plusieurs biens dans un autre État ou un héritier ou légataire réside dans un autre État ou encore un créancier réside dans un autre État. Dans toutes ces situations, il est essentiel, pour anticiper sur l’ouverture d’une succession et pour liquider une succession déjà ouverte, de déterminer la juridiction compétente et les règles applicables. Le nouveau droit international privé européen des successions qui entrera en vigueur en 2015, prévoit des règles permettant de répondre à ces questions. Fruit de négociations qui se sont étendues sur plusieurs années, le Règlement offre des solutions nouvelles qui modifieront en substance les habitudes prises par les praticiens. Cet ouvrage offre un commentaire de l’ensemble des dispositions du Règlement qui est appelé devenir le droit commun des successions internationales dans les États membres de l’Union européenne. Chaque disposition fait l’objet d’explications qui permettront au lecteur d’apercevoir la portée du texte et les questions qu’il soulève. Ce commentaire constituera un outil indispensable pour tout praticien du droit qui s’intéresse aux successions, qu’il soit appelé à travailler dans une perspective de planification ou pour liquider une succession ouverte. L’ouvrage intéressera les magistrats, les notaires, les fiscalistes et les avocats spécialisés en planification successorale, droit patrimonial de la famille et en droit de la famille en général.
Author : Charlotte Aughuet
Publisher :
ISBN 13 : 9782807932609
Total Pages : 313 pages
Book Rating : 4.9/5 (326 download)
Download or read book Actualités en droit des successions et libéralités written by Charlotte Aughuet and published by . This book was released on 2022 with total page 313 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alexandra Demortier
Publisher : De Boeck Supérieur
ISBN 13 : 9782804162245
Total Pages : 114 pages
Book Rating : 4.1/5 (622 download)
Download or read book Hériter et transmettre son patrimoine... written by Alexandra Demortier and published by De Boeck Supérieur. This book was released on 2010-10-18 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Nous sommes tous un jour confrontés au décès d'un proche. Se posent alors une multitude de questions quant à la succession du défunt. Qui va hériter ? De combien ? Que faire pratiquement ? Qui consulter ? Qu’en est-il des droits de succession ? Par ailleurs, certains songent à organiser la transmission de leur patrimoine dans la perspective de leur propre décès. Ils s'interrogent sur les principes et formalités à respecter dans ce contexte. Qu’en est-il des donations et autres libéralités qui peuvent être consenties du vivant d’une personne ou par dispositions de dernières volontés ? Quelles sont les règles de fond et de forme à respecter ? Cet ouvrage est destiné avant tout au grand public qui trouvera des réponses claires, pratiques et précises à ce type de questions. De nombreux exemples et mises en situation ainsi qu'un exposé simple et accessible aident à la compréhension d'une matière souvent perçue comme complexe.
Author : Corinne Renault-Brahinsky
Publisher :
ISBN 13 : 9782297265713
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (657 download)
Download or read book L'essentiel du droit des successions written by Corinne Renault-Brahinsky and published by . This book was released on 2024-09-03 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jérémy Houssier
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247232094
Total Pages : 250 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit des successions et des libéralités 3ed written by Jérémy Houssier and published by Dalloz. This book was released on 2023-11-23 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
Author : Corinne Renault-Brahinsky
Publisher :
ISBN 13 : 9782297260428
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (64 download)
Download or read book Droit des successions written by Corinne Renault-Brahinsky and published by . This book was released on 2024-09-03 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Christine Morin
Publisher :
ISBN 13 : 9782896893447
Total Pages : pages
Book Rating : 4.8/5 (934 download)
Download or read book Droit des Successions written by Christine Morin and published by . This book was released on 2016-09 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
