Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download Droit Des Obligations Partie Generale full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Droit Des Obligations Partie Generale ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author : Peter Gauch
Publisher :
ISBN 13 : 9783725519576
Total Pages : 265 pages
Book Rating : 4.5/5 (195 download)
Download or read book La partie générale du droit des obligations (sans la responsabilité civile). written by Peter Gauch and published by . This book was released on 1979 with total page 265 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Peter Gauch
Publisher :
ISBN 13 : 9783725519378
Total Pages : 187 pages
Book Rating : 4.5/5 (193 download)
Download or read book La Partie générale du droit des obligations written by Peter Gauch and published by . This book was released on 1979-01-01 with total page 187 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations, partie générale written by and published by . This book was released on 1993 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Roger Secrétan (docteur en droit.)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (995 download)
Download or read book Droit des obligations written by Roger Secrétan (docteur en droit.) and published by . This book was released on 1942 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Gilliard
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (716 download)
Download or read book Droit des obligations written by François Gilliard and published by . This book was released on 1982 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Baptiste Rusconi
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 157 pages
Book Rating : 4.:/5 (716 download)
Download or read book Droit des obligations written by Baptiste Rusconi and published by . This book was released on 197? with total page 157 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Blaise Carron
Publisher : Stämpfli Verlag
ISBN 13 : 3727222077
Total Pages : 692 pages
Book Rating : 4.7/5 (272 download)
Download or read book Droit des obligations ‒ Partie générale written by Blaise Carron and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2022-12-15 with total page 692 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Destiné tant aux praticien·ne·s du droit étudiant·e·s, l'ouvrage fait l'objet d'une publication en trois volumes et vient combler une lacune dans la littérature juridique francophone. Il présente et explique en détail toutes les institutions de la partie générale du droit des obligations, en s'appuyant sur la législation, la jurisprudence et la doctrine actuelles, en présentant les développements récents, en faisant état des controverses existantes et en offrant des perspectives de droit comparé. S'agissant du premier volume, il traite des concepts fondamentaux que sont l'obligation et l'acte juridique, ainsi que la représentation des parties. Il présente également le contrat et l'enrichissement illégitime en tant que sources de l'obligation. La relation précontractuelle fait l'objet d'une analyse détaillée et, avec elle, le concept prétorien de responsabilité fondée sur la confiance. Un index et une table des dispositions légales citées favorisent la recherche des passages pertinents pour répondre à une question précise.
Author : Hans Merz
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book Droit des obligations written by Hans Merz and published by . This book was released on 1993 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Malaurie
Publisher :
ISBN 13 : 9782275074078
Total Pages : 895 pages
Book Rating : 4.0/5 (74 download)
Download or read book Droit des obligations written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2020 with total page 895 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité extracontractuelle, contrats et quasi-contrats, régime général de l'obligation) exposent le droit positif actuel et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l'égard du contrat, développement de l'unilatéralisme... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines. Cette onzième édition expose en particulier la réforme du droit des contrats et des obligations issue de l'ordonnance du 10 février 2016, telle que ratifiée par la loi du 20 avril 2018 : avant-contrats, offre, acceptation, contenu, cession de contrat, sanctions de l'inexécution, révision pour imprévision, effet relatif, nullité, cession de créance, de dette... L'ouvrage en rend compte, avec les débats et critiques qu'elle a suscités... Est aussi analysée l'évolution de la jurisprudence, toujours foisonnante, en matière de responsabilité civile. La crise sanitaire qui s'est abattue sur le monde en février 2020 éprouve profondément les contrats, car elle ruine les prévisions des parties ; elle met à l'épreuve le droit qui les régit, dans certaines de ses institutions, classiques (la force majeure) ou plus récentes (révision pour imprévision, caducité...). Le droit des obligations est-il un facteur de paix dans la tempête aussi bien que par temps calme ? L'ouvrage s'adresse aux étudiants ainsi qu'à tous ceux - professionnels, universitaires... - qui sont soucieux de connaître et surtout de comprendre cette branche du droit."
Author : Roger Secrétan
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 690 pages
Book Rating : 4.:/5 (829 download)
Download or read book Droit des obligations written by Roger Secrétan and published by . This book was released on 1946 with total page 690 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Terré
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247187714
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit civil Les obligations. 12e éd. written by François Terré and published by Dalloz. This book was released on 2018-10-31 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Constituant la " grammaire " du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. Inchangé, pour l'essentiel, dans sa lettre, depuis 1804, le droit des obligations n'en avait pas moins connu de profondes mutations qui étaient principalement l'oeuvre de la jurisprudence, au point qu'on avait pu écrire qu'il était " hors le code ". Afin de remédier à cette situation, une ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Paradoxalement, la réforme reste encore à faire, là où le besoin s'en faisait le plus sentir, c'est-à-dire en ce qui concerne la responsabilité civile extracontractuelle. À la lumière des textes nouveaux, les auteurs ont refondu en profondeur cet ouvrage dans ses parties relatives au droit commun des contrats, aux quasi-contrats et au régime général des obligations.
Author : Blaise Carron
Publisher :
ISBN 13 : 9783727238901
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (389 download)
Download or read book Droit des obligations - Partie générale, vol. II written by Blaise Carron and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Terré
Publisher :
ISBN 13 : 9782247180776
Total Pages : 2036 pages
Book Rating : 4.1/5 (87 download)
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2019 with total page 2036 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782340016170
Total Pages : 532 pages
Book Rating : 4.0/5 (161 download)
Download or read book Droit des obligations written by and published by . This book was released on 2017-01-09 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel de droit des obligations reprend la structure classique du plan de cours mais s'attache à donner aux étudiants des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclura ni la rigueur ni l'exhaustivité du propos: - des rubriques systématiques viennent scander le cours (définition, jurisprudence, texte de droit, exemples remarquables, indications bibliographiques...); - des exercices d'application corrigés sont proposés à chaque fin de chapitre.
Author : Pascal Ancel
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247186157
Total Pages : 118 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit des obligations - Séquence 9.Les principes généraux de la responsabilité civile written by Pascal Ancel and published by Dalloz. This book was released on 2018-09-12 with total page 118 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La collection " Séquences " propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Alors que la matière connaît des transformations profondes où se juxtaposent plusieurs états du droit et plusieurs projets de réforme, ce " Droit des obligations " apporte une vision nouvelle sur cette partie essentielle du droit civil. Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
Author : Pierre Tercier
Publisher :
ISBN 13 : 9783725548439
Total Pages : 385 pages
Book Rating : 4.5/5 (484 download)
Download or read book Le droit des obligations written by Pierre Tercier and published by . This book was released on 2004 with total page 385 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Bénabent
Publisher :
ISBN 13 : 9782275090375
Total Pages : 762 pages
Book Rating : 4.0/5 (93 download)
Download or read book Droit des obligations written by Alain Bénabent and published by . This book was released on 2021 with total page 762 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couv. indique : "Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires". Il comprend trois piliers : la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ; la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ; le régime général des obligations, marqué par la "patrimonialisation" des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers. Deux de ces trois piliers viennent de connaître une refonte d'une ampleur inédite depuis le Code civil de 1804 : l'ordonnance du 10 février 2016, ratifiée et retouchée par la loi du 20 avril 2018, a totalement réécrit et profondément actualisé le droit des contrats et le régime général des obligations. Et le troisième, celui de la responsabilité civile, s'apprête à connaître aussi une rénovation dont le processus est entamé. Ainsi, matière classique par excellence, le droit des obligations est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne (les principes du droit européen des contrats sont intégrés au texte et reproduits en annexe).
