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Droit Dauteur Face Aux Nouvelles Techniques De Communication
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Book Synopsis Droit D'Auteur Face Aux Nouvelles Techniques de Communication by : MUKENDI-J.
Download or read book Droit D'Auteur Face Aux Nouvelles Techniques de Communication written by MUKENDI-J. and published by Omniscriptum. This book was released on 2011-10 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les nouvelles techniques de communication de l'information ont fait subir un impact sans précédent aux industries culturelles; et par voie de conséquence au droit d'auteur.Ce livre qui est basé sur l'analyse de la législation congolaise(RDC)du droit d'auteur comparativement à la législation française, examine d'abord le droit d'auteur, ensuite aborde la notion de Nouvelles Technologies de l'Information et de Communication, enfin indique les incidences de ces techniques sur les aspects moraux et patrimoniaux du droit d'auteur. cet ouvrage énonce non seulement les garanties que le droit, en l'occurrence le droit d'auteur peut apporter aux question soulevées par les technologies nouvelles;mais aussi préconise l'adaptation de la législation congolaise à ces évolutions, aux conventions et traités internationaux.Espérant ainsi qu'il sera bien accueilli par les juristes professionnels, les étudiants en droit, les universitaires et toute personne soucieuse des connaissances.
Book Synopsis Le droit d'auteur face aux nouvelles technologies de communication by : Anita Duprez
Download or read book Le droit d'auteur face aux nouvelles technologies de communication written by Anita Duprez and published by . This book was released on 1996 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur et les nouvelles techniques de communication by : Henry Olsson
Download or read book Le droit d'auteur et les nouvelles techniques de communication written by Henry Olsson and published by . This book was released on 1982 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le Droit D'auteur Face Aux Nouvelles Technologies by : Victor Nabhan
Download or read book Le Droit D'auteur Face Aux Nouvelles Technologies written by Victor Nabhan and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Copyright Problems of Satellite and Cable Television in Europe by : Marie Pichler
Download or read book Copyright Problems of Satellite and Cable Television in Europe written by Marie Pichler and published by Springer. This book was released on 1987-10-30 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le support en droit d'auteur by : Olivier Pignatari
Download or read book Le support en droit d'auteur written by Olivier Pignatari and published by Primento. This book was released on 2013-06-04 with total page 702 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aucun texte relatif au droit d’auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu’il est purement et simplement dénué d’intérêt ? L’admettre serait abusivement expéditif. Ainsi, à l’origine de cet ouvrage, pointait la nécessité de préciser les contours de la notion de support. Dans cette perspective, l’absence de définition légale s’est avérée salutaire en ce qu’elle donne une certaine latitude à l’analyste, permettant une approche lato sensu. L’ouvrage se propose alors de considérer la notion de support dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ce sans négliger l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Par ailleurs, souvent présenté comme une contingence matérielle, le support est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Ce premier temps de la recherche devait s’accompagner d’une réflexion d’ensemble relative au régime applicable au support et plus précisément à son articulation avec les droits portant sur l’œuvre. En la matière, c’est également la complexité qui semble régner. L’objectif est de montrer qu’au-delà de l’indépendance, fondamentale, développée dans le champ théorique du Droit ; le contexte factuel révèle – c’est inéluctable – une véritable interférence entre les deux modes réservataires. Émerge ainsi le constat suivant : si l’interférence est à double sens, elle apparaît inégale puisque l’impact de la propriété du support sur les droits d’auteur n’est que relatif tandis que l’incidence des droits d’auteur sur les droits grevant le support est prégnante. Cet ouvrage qui tend à cerner et à montrer, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.
Book Synopsis La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique by : Éléna Torrijos Alföldi
Download or read book La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique written by Éléna Torrijos Alföldi and published by . This book was released on 2006 with total page 292 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :International Literary and Artistic Association Publisher :Otto Cramwinckel Uitgever ISBN 13 :9789075727913 Total Pages :554 pages Book Rating :4.7/5 (279 download)
Book Synopsis Copyright in Cyberspace by : International Literary and Artistic Association
Download or read book Copyright in Cyberspace written by International Literary and Artistic Association and published by Otto Cramwinckel Uitgever. This book was released on 1997 with total page 554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur by : François Dessemontet
Download or read book Le droit d'auteur written by François Dessemontet and published by CEDIDAC. This book was released on 1999 with total page 1186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d'auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L'environnemnt numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen.
Author :Gabriel de Broglie Publisher :Presses Universitaires de France - PUF ISBN 13 :9782130514688 Total Pages :105 pages Book Rating :4.5/5 (146 download)
Book Synopsis Le droit d'auteur et l'internet by : Gabriel de Broglie
Download or read book Le droit d'auteur et l'internet written by Gabriel de Broglie and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2001 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'Internet va-t-il tuer le droit d'auteur ? La révolution du mode de diffusion des écrits et des œuvres ruine-t-elle le fondement même de la création ? Alors que l'actualité, et notamment les récentes initiatives de l'industrie musicale, souligne de plus en plus cette difficulté, l'objet de ce rapport est d'analyser les incidences sur le droit d'auteur et les droits voisins de ce nouveau moyen de communication et de dresser un état des lieux du respect du droit d'auteur dans les nouvelles technologies de l'information. Le propre d'une législation sur le droit d'auteur est de rechercher l'équilibre entre différents points : protéger les droits que l'auteur tient sur l'œuvre de son esprit, et protéger l'intégrité de celle-ci ; assurer aussi, dans les meilleures conditions, la diffusion de l'œuvre, tout en garantissant l'authenticité des copies. L'environnement numérique, et plus particulièrement le réseau Internet, rend cet équilibre difficile à trouver et délicat à maintenir.
Book Synopsis La liberté d'expression dans les nouvelles technologies de communication by : Ariane Brycman
Download or read book La liberté d'expression dans les nouvelles technologies de communication written by Ariane Brycman and published by . This book was released on 1998 with total page 431 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'OBJET DE CETTE ETUDE EST TOUT D'ABORD, DE METTRE EN EVIDENCE LES MODIFICATIONS PROFONDES SUBIES PAR LE REGIME JURIDIQUE DE LA LIBERTE D'EXPRESSION SOUS L'INFLUENCE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION ET ENSUITE, D'APPREHENDER LES SOLUTIONS QUI S'IMPOSENT, AFIN QUE LE LEGISLATEUR PUISSE GARANTIR EFFICACEMENT LA LIBERTE D'EXPRESSION DANS UN SECTEUR OU LES TECHNIQUES DE COMMUNICATION DEPASSENT RAPIDEMENT LE CADRE LEGISLATIF QUI LEUR EST FIXE. DES LA FIN DU MONOPOLE D'ETAT DANS LE SECTEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE LE REGIME DE LA LIBERTE DE COMMUNICATION A CONNU UN ELARGISSEMENT CERTAIN, FAVORISANT L'ACCES AUX SUPPORTS DE COMMUNICATION, ORGANISE PAR UN REGIME DE LIBRE EMISSION ET RECEPTION DES MESSAGES. MAIS, AUJOURD'HUI, LA CONVERGENCE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET LE DEVELOPPEMENT DES AUTOROUTES DE L'INFORMATION REVELENT QUE LE REGIME JURIDIQUE ACTUEL CONNAIT DE NOMBREUSES FAIBLESSES NE PERMETTANT PLUS AU LEGISLATEUR D'ENCADRER EFFICACEMENT LES NOUVELLES TECHNOLOGIES. DE PLUS, CE PROCESSUS EST ACCENTUE PAR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL QUI IMPLIQUE QUE CHAQUE ETAT NE CONSERVE PAS UNE CONCEPTION STRICTEMENT NATIONALE DE LA LIBERTE D'EXPRESSION (PREMIERE PARTIE). PAR AILLEURS, FACE A LA DIVERSITE DES MOYENS DE COMMUNICATION, LA CONCEPTION FRANCAISE DE LA LIBERTE D'EXPRESSION A JUSTIFIE LA SAUVEGARDE DE L'OBJECTIF DU PLURALISME DES OPINIONS. PAR CONSEQUENT, LA REGLEMENTATION DU CONTENU DES SERVICES DE COMMUNICATION EST FOISONNANTE MAIS AUSSI DE PLUS EN PLUS COMPLEXE, DANS UN CONTEXTE DE MULTIPLICATION DES MOYENS DE COMMUNICATION. ELLE EST REGULEE PAR UNE AUTORITE ADMINISTRATIVE INDEPENDANTS CHARGEE DE GARANTIR L'EXERCICE DE LA LIBERTE DE COMMUNICATION. TOUTEFOIS, LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION AINSI QUE LES POUVOIRS CONFIES AU CSA REMETTENT EN CAUSE LA COHERENCE DE LA REGULATION DU SECTEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE. CE PHENOMENE EST RENFORCE PAR L'AVENEMENT D'UN RESEAU DE COMMUNICATION MONDIAL, INTERNET, QUIRENOUVELLE LA PROBLEMATIQUE DE LA PROTECTION DES DROITS DE L'INDIVIDU FACE A LA LIBERTE D'EXPRESSION (DEUXIEME PARTIE).
Book Synopsis Droit de la publicité et Internet by : Brune Vellas-Rieunier
Download or read book Droit de la publicité et Internet written by Brune Vellas-Rieunier and published by . This book was released on 2009 with total page 890 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le développement du média Internet dans la publicité constitue une évolution technologique majeure dans le domaine de la communication. Internet correspond du point de vue technique à une transformation des formes et des contenus de la communication commerciale, et du point de vue économique à un bouleversement du marché de la publicité puisque la publicité électronique concerne à la fois les écrits, les images, les sons et les films. Cette place considérable de la publicité électronique pose la question de l'adaptation du droit. Internet transforme le cadre juridique de la publicité puisque le message transmis n'est plus passif mais interactif. De ce fait, la publicité informative devient agressive dans la mesure où elle peut porter atteinte aux droits fondamentaux de protection des données personnelles et de protection du consommateur. Il est donc apparu nécessaire de réglementer le message publicitaire sur Internet à la fois dans la forme et dans le contenu. Tel est le but, principalement, de la loi pour la confiance en l'économie numérique du 21 juin 2004, qui transpose le droit européen sur l'économie numérique en droit français et qui concerne directement l'utilisation et le contrôle de la publicité sur Internet. Cependant, l'analyse du droit de la publicité sur Internet conduit à montrer que le droit actuel et son évolution récente sont insuffisamment adaptés pour résoudre les problèmes de la protection de l'utilisateur d'Internet face à la multiplication des formes et des contenus de messages publicitaires non désirés d'autant plus qu'il existe une limite importante du fait que le support publicitaire Internet est sans frontières et de ce fait peut échapper au cadre national ou régional, notamment européen, du droit. Il en résulte que l'étude du droit de la publicité sur Internet peut être considérée comme un des exemples priviliégiés de l'adaptation des outils juridiques face aux défis résultant du développement des nouvelles technologies de communication et pose les problèmes des nouvelles régulations face au contexte de mondialisation.
Book Synopsis Catalogue of Products by : World Intellectual Property Organization
Download or read book Catalogue of Products written by World Intellectual Property Organization and published by . This book was released on 2003 with total page 86 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit d'auteur et technologies de l'information et de la communication by : Vincent Salvadé
Download or read book Droit d'auteur et technologies de l'information et de la communication written by Vincent Salvadé and published by . This book was released on 2015 with total page 180 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droits voisins du droit d'auteur et numérique by : Isabelle Wekstein
Download or read book Droits voisins du droit d'auteur et numérique written by Isabelle Wekstein and published by LexisNexis. This book was released on 2002 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, répond aux problèmes concrets quand la loi est inadaptée. Importantes annexes avec notamment textes des directives CE.
Book Synopsis Droit pour non-juristes : la communication by : Carine Piccio
Download or read book Droit pour non-juristes : la communication written by Carine Piccio and published by Dunod. This book was released on 2010-03-10 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Face à l'inflation du contentieux judiciaire des affaires de communication (image, marque, publicité...), le droit pénétre aujourd'hui le service communication de l'entreprise. - Comment sécuriser le contenu d'une publicité ? - Comment utiliser les fichiers de données nominatives ? - Quelles sont les mentions obligatoires dans le cadre de jeux concours ? - Quelles sont les autorisations auxquelles recourir en cas d'exploitation de l'image de salariés ? - Comment créer une revue de presse ? - Comment protéger son site web ? - Quelle démarche pour déposer une marque ? - Comment réaliser des opérations de cobranding ? - Quelles sont les limites de l'exploitation de la création des salariés ? Volontairement allégé des aspects juridiques "lourds", cet ouvrage est accessible à tout professionnel non-juriste. A l'aide de nombreux "accroches pratiques" (Repères, Points clés...) et d'illustrations de cas pratiques, ce livre permettra à tout communicant de gérer le quotidien et d'anticiper les situations de crise.
Book Synopsis Index to Canadian Legal Periodical Literature by :
Download or read book Index to Canadian Legal Periodical Literature written by and published by . This book was released on 1981 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
