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Decret De La Convention National Du 2 Janvier 1793 Lan 2e De La Republique Francoise Relatif A Lere De La Republique
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 2 janvier 1793, l'an 2.e de la République françoise, relatif à l'ère de la République.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention national, du 2 janvier 1793, l'an 2.e de la République françoise, relatif à l'ère de la République by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, des 15, 17, 19 & 20 janvier 1793, l'an 2e. de la République françoise, relatif à Louis Capet, dernier roi des François by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 2 janvier 1793, l'an 2.e de la République françoise, portant qu'il sera établi dans tous les bureaux de l'administration, un registre pour la transcription des soumissions pour les marchés relatifs aux achats, ventes & locations.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale du 20 janvier 1793, l'an second de la République Françoise relatif aux événemens des 2 septembre & 10 août 1792 by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention Nationale, du 1er janvier 1793, l'an second de la République Françoise, relatif à l'ère de la République by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale du 8 janvier 1793, l'an 2e. de la République françoise, relatif aux commissions à délivrer aux directeurs & contrôleurs des des postes nouvellement élus by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 26 janvier 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux pouvoirs des commissaires de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale du 20 Janvier 1793, l'an second de la république Françoise by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 8 janvier 1793, l'an 2.e de la République françoise, portant que les officiers militaires de terre & de mer, suspendus ou qui le seront, cesseront d'être payés de leur traitement.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 12 janvier 1793, l'an 2.e de la République françoise, portant qu'il n'y a pas lieu à inculpation contre les bataillons de Popincourt, du Lot & de la Seine inférieure.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 26 janvier 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux pouvoirs des commissaires de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 31 janvier 1793, l'an second de la République françoise, qui ordonne l'exécution des décrets des 15, 17 & 22 décembre, dans tous les lieux où les armées de la République sont entrées ou entreront à l'avenir.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Decret de la Convention Nationale du 2 Janvier 1793,... relatif à l'ère de la République by :
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 2 mars 1793, l'an second de la République françoise ... relatif aux exclusions faites ou à faire par des corps électoraux, administratifs, municipaux ou judiciaires, sous prétexte de scrutin épuratoire ou autrement by : comte Dominique Joseph Garat
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Book Synopsis Décrets de la Convention nationale, des I.er & 2 mars 1793, l'an second de la République françoise. I.° Réunion à la République françoise, des villes, faubourgs & banlieue de Bruxelles. 2.° Décret relatif au peuple Belgique. 3.° Réunion du pays de Hainaut à la République françoise, sous le nom de département de Jemmapp. 4.° Réunion à la République françoise, des communes composant le pays de Franchimont, Stavelo & Logne. 5.° Réunion de la ci-devant principauté de Salm, au département des Vosges. 6.° Réunion de la ville de Gand à la République françoise.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 25 janvier 1793, l'an second de la République françoise, qui porte à 502,000 hommes la force armée soldée de terre, dont la République disposera pour 1793.. by : France. Convention nationale
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