Declaration du Roy Portant Reglement fur le faict tant des Passemens d'or & d'argent, dorures des Carosses, Chases & Caleches

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Déclaration du Roy portant reglement sur le faict tant des passemens d'or et d' argent, dorures des carosses, chaises et calèches, que passemens, dentelles... concernant la parure des vestemens. Du 27 de Novembre 1660...

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Declaration du Roy, portant Reglement sur les Estoffes et façon, des Habits, avec defences de porter Passemens d'or, d'argent, et toutes sortes de Dentelles... (SaintGermain-en-Laye le 19 février 1643)

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Declaration du roy, portant defenses des passemens d'or, d'argent, dentelles & ouvrages de fil des païs estrangers : et reglement sur les estoffes & façons d'habits...

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Declaration du Roy, portant reglement sur le faict de la justice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majesté. Vérifiée en Parlement le vingt-quatriesme jour d'Octobre mil six cens quarante-huict

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Declaration du roy, portant reglement sur les ouvrages & vaiselles d'or & d'argent ...

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Declaration du roy, portant réglement sur le faict de Justice

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Declaration du Roy, portant Reglement des Choses qui doiuent estre observées par les Religionnaires

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Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement des subiets de sa maiesté. Verifiée an la Cour des aydes le trentiéme iour de decembre mil six cens quarante-huict

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Declaration Du Roy Portant Reglement Sur Les Ouvrages Et Vaisselles D'or & D'argent

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Declaration du roy, portant reglement sur le faict de la justice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majesté. Vérifiée en Parlement le vingt-quatriéme jour d'octobre mil six cens quarante-huict

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Declaration du roy, portant reglement sur le faict de la justice, police, finances, & soulagement des subjets de sa majesté. Verifié en Parlement le vingt-quatrième jour d'octobre mil six cens quarante-huict. Avec les articles des ordonnances mentionnez en laditte declaration

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Déclaration du Roy, portant reglement sur l'edict de sa Majesté du mois de Ianuier mil six cens trente quatre, pour l'exemption des Officiers commençaux de la Maison du Roy et de la Royne, et autres... (Fontainebleau, 27 mai 1634)

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Declaration du Roy, pour le Reglement General des Passemens & Dentelles, Avec defenses d'en porter, vendra & trafiquer de celles des Pays Estrangers : Ensemble de tenir aucunes Academies ou Brelands pour le jeu de Hazard

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Declaration du Roy, pour le reglement general des passemens & dentelles. Auec defenses d'en porter, vendre & trafiquer de celles des pays estrangers : ensemble de tenir aucunes academies ou brelans pour le ieu de hazard. Verifiée en Parlement le douziesme de mars 1635

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Declaration du Roy, portant Reglement pour l'instruction des Procez, qui se traicteront aux grands Jours du Puy en Velay

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Declaration du roy

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