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De Par Les Prevot Des Marchands Et Echevins De La Ville De Paris Ordonnance De Police Concernant Les Repechages Recherches Perquisitions Remises En Possession Des Differentes Marchandises De Bois Nauffragees Entrainees
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Book Synopsis Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais by :
Download or read book Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais written by and published by . This book was released on 1651 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 by : France
Download or read book De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 written by France and published by . This book was released on 1779 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant les repêchages, recherches, perquisitions, & remises en possession des différentes marchandises de bois nauffragées & entraînées by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant les repêchages, recherches, perquisitions et remises en possession des différentes marchandises de bois nauffragées et entraînées par les débordements subits de la rivière de Seine... et autres rivières et ruisseaux y affluens by : Paris
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Book Synopsis De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant le département des Cinquanteniers et Dizainiers, d'un chacun des seize quartiers... Du 20 septembre 1764 by : Paris
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Book Synopsis De par les Prevost des marchands et échevins de la ville de Paris, ordonnance de police, concernant la sûreté des marchandises sur la riviere & dans les ports by : Paris (France)
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Book Synopsis De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 by :
Download or read book De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 written by and published by . This book was released on 1784 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant la sûreté des bateaux chargés de charbon de bois & de terre by : Paris (France)
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Book Synopsis De par les prevost des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police, concernant les bains dans la rivière by : Paris
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Book Synopsis Ordonnance de police (de par les prévôt des marchands et échevins) concernant le bon ordre qui doit être observé à l'occasion des réjouissances de la paix. 9 décembre 1783 by :
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Book Synopsis De par les Prevost des marchands et echevins de la ville de Paris by : Paris (France)
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Book Synopsis De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la construction des échafauds dans la place de Grève, et la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tirée dimanche... 19... en réjouissance de l'heureux accouchement de Madame la Dauphine... by : Paris
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Book Synopsis De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 by :
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Book Synopsis Arrêté de messieurs les Prevôt des marchands, et echevins by : Paris (France). Prévôt des marchands et échevins
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Book Synopsis De ... par les Prévost des Marchands et Échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de Police concernant l'accélération de l'arrivée des bois à brûler en cette ville, et la fourniture à faire par les marchands rentiers et autres exploitans [des] bois ... 26 Janvier 1784. (Ordonnance ... concernant de la distribution des bois à brûler ... 7 Février 1784. Ordonnance ... concernant les précautions à observer sur la rivière de Seine ... pour faciliter l'écoulement des glaces ... 19 Février 1784.). by : Prévôté des Marchands et Échevinage (PARIS)
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Book Synopsis De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris... (Ordonnance) contre les voituriers par terre by : Paris
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Book Synopsis De par les Prévôts des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police, concernant l'emplacement et l'empilage des bois flottés à brûler dans les chantiers de cette ville et de ses faubourgs... by : Paris
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