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De Par Les Prevost Des Marchands Et Echevins De La Ville De Paris Ordonnance De Police Concernant La Surete Des Marchandises Sur La Riviere Dans Les Ports
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Book Synopsis De par les Prevost des marchands et échevins de la ville de Paris, ordonnance de police, concernant la sûreté des marchandises sur la riviere & dans les ports by : Paris (France)
Download or read book De par les Prevost des marchands et échevins de la ville de Paris, ordonnance de police, concernant la sûreté des marchandises sur la riviere & dans les ports written by Paris (France) and published by . This book was released on 1783 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant la sûreté des bateaux chargés de charbon de bois & de terre by : Paris (France)
Download or read book De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant la sûreté des bateaux chargés de charbon de bois & de terre written by Paris (France) and published by . This book was released on 1779 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais by :
Download or read book Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais written by and published by . This book was released on 1651 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 by : France
Download or read book De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 written by France and published by . This book was released on 1779 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les prevost des marchands et echevins de la ville de Paris. Ordonnance de police Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés, sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine depuis la tête du lieu appelé le Terrein, jusques au-dessous du petit Pont. (Du 30 mai 1752). by : Paris
Download or read book De par les prevost des marchands et echevins de la ville de Paris. Ordonnance de police Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés, sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine depuis la tête du lieu appelé le Terrein, jusques au-dessous du petit Pont. (Du 30 mai 1752). written by Paris and published by . This book was released on 1752 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 by :
Download or read book De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 written by and published by . This book was released on 1784 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant les repêchages, recherches, perquisitions, & remises en possession des différentes marchandises de bois nauffragées & entraînées by : Paris (France)
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Book Synopsis De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 by :
Download or read book De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 written by and published by . This book was released on 1785 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la construction des échafauds dans la place de Grève, et la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tirée dimanche... 19... en réjouissance de l'heureux accouchement de Madame la Dauphine... by : Paris
Download or read book De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la construction des échafauds dans la place de Grève, et la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tirée dimanche... 19... en réjouissance de l'heureux accouchement de Madame la Dauphine... written by Paris and published by . This book was released on 1751 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777) by : Lyon
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Book Synopsis Ordonnance de police by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la sureté des marchandises dans les ports de cette ville, et qui défend aux gagne-deniers, plumets et ramasseuses de fonds de bateaux d'entrer dans lesdits bateaux aux heures intermédiaires, si ce n'est en la présence ou du consentement des marchands... et à tous bachoteurs et pêcheurs de fermer leurs bachots sur aucuns des bateaux qui sont au port de la Grève... et leur enjoint d'aller les fermer du côté du port Saint-Landry by : Paris
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Book Synopsis De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant le département des Cinquanteniers et Dizainiers, d'un chacun des seize quartiers... Du 20 septembre 1764 by : Paris
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Book Synopsis De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police concernant les charbons qui seront amenés par terre... by : Paris
Download or read book De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police concernant les charbons qui seront amenés par terre... written by Paris and published by . This book was released on 1755 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la sureté des bateaux et des marchandises étant dans... les ports de cette ville, de ceux au-dessus et dans les bras des rivières de Seine et de Marne et sur la rivière d'Yerre ; et défenses d'y tirer aucunes fusées... et d'allumer aucuns feux, soir sur lesdites rivières, ou le long desdits ports by : Paris
Download or read book Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la sureté des bateaux et des marchandises étant dans... les ports de cette ville, de ceux au-dessus et dans les bras des rivières de Seine et de Marne et sur la rivière d'Yerre ; et défenses d'y tirer aucunes fusées... et d'allumer aucuns feux, soir sur lesdites rivières, ou le long desdits ports written by Paris and published by . This book was released on 1744 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de Police concernant la distribution des bois à brûler aux boulangers et au public, du sept février mil sept cent cent quatre-vingt-quatre by :
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... by : Paris
Download or read book De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... written by Paris and published by . This book was released on 1785 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
