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De Par Le Roi Messieurs Les Prevot Des Marchands Et Echevins Et Monsieur Le Lieutenant General De Police Ordonnance De Police Concernant La Police Des Ports Et Qui Etablit De Nouveaux Tarifs Du 29 Novembre 1785 Signe Basset Et De La Rochette
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et monsieur le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la police des ports ; et qui établit de nouveaux tarifs. Du 29 novembre 1785. (Signé, Basset et de La Rochette.). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777) by : Lyon
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Book Synopsis De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 by :
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... by : Paris
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police ... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M.le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant la santé. Du 29 janvier 1788. (Signé, Rey & de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M.le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant la sureté & la commodité de la voie publique. Du 21 janvier 1788. (signé, Rey & de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévot des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, portant règlement provisoire pour l'exercice de la vuidange de la ville & fauxbourgs de Lyon. Du 2 septembre 1785. (Signé, Basset & de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant la propreté qui doit être observée dans les maisons, cours, allées & rues de cette ville... (Signé, Basset de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant la propreté qui doit être observée dans les maisons, cours, allées & rues... Du 21 mai 1784. (Signé, Basset & de La Rochette.). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant general de police. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, .... Du 18 janvier 1789 by : Lyon. Consulat
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les Prévôts des marchands, et échevins, et M.le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant les précautions à prendre pour la vente et débit de la poudre à canon et à giboyer. Du 28 février 1787. (Signé, Basset, de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la propreté qui doit être observée dans les maisons, cours, allées & rues de cette ville... Du 25 mai 1781 (signé, Basset & de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et Echevins,... Ordonnance de police, concernant la Sureté & la Commodité de la voie publique.- Du 21 Janvier 1788 by : Lyon
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins... Ordonnance de police qui, en renouvellant les anciennes ordonnance...enjoint à toutes personnes de s'y conformer, aux peines y portees. Du 6 octobre 1788 by : Lyon
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands, et échevins, et M. le Lieutenant de police. Ordonnance de police, concernant les précautions à prendre pour la vente & débit de la poudre à canon & à giboyer. Du 28 février 1787 by : Lyon. Consulat
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