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De Par Le Roi Et Nosseigneurs Les Presidens Tresoriers De France Generaux Des Finances Grands Voyers Juges Directeurs Du Domaine De Sa Majeste En La Ville Generalite De Lyon Chevaliers Conseillers Du Roi
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Book Synopsis De par le roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France, généraux des finances, grands-voyers, juges & directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon, chevaliers, conseillers du roi by : Lyon (France : Généralité)
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Book Synopsis De par le roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France, généraux des finances, grands-voyers, juges & directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon, chevaliers, conseillers du roi by : Lyon (France : Généralité)
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Book Synopsis De par le roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France, généraux des finances, grands-voyers, juges & directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon, chevaliers, conseillers du roi by : Lyon (France : Généralité)
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine de Sa Majesté en la Ville et généralité de Lyon... Ordonnance de voyerie, qui fait défenses à tous particuliers, marchands de cette Ville..., de construire aucunes échoppes ou boutiques sur la voie publique, dans le temps des foires qui se tiennent en certaines fêtes de l'année... Du 22 juin 1764 by : France
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Book Synopsis De par le Roi et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine du Roi en la ville et généralité de Lyon, Chevaliers, Conseillers du Roi. Ordonnance de voyerie du 18 Août 1763... by : France
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Book Synopsis De par le Roi et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine du Roi en la ville et généralité de Lyon, Chevaliers, Conseillers du Roi. Ordonnance de voyerie du 18 Août 1763... by : France. Bureau des finances (Lyon)
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Book Synopsis De par le Roi et Nosseigneurs les Presidens, Tresoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges & Directeurs du Domaine du Roi en la Ville & généralité de Lyon..., Ordonnance de voyerie, qui condamne les particuliers y dénommés, en l'amende, pour ne s'être pas conformes à la disposition des permissions par eux prises au Bureau des Finances. Du 16 décembre 1763 by : France
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine de Sa Majesté en la Ville et généralité de Lyon... Ordonnance de voyerie, qui fait défenses à tous particuliers, marchands de cette Ville..., de construire aucunes échoppes ou boutiques sur la voie publique, dans le temps des foires qui se tiennent en certaines fêtes de l'année... Du 22 juin 1764 by : France. Bureau des finances (Lyon)
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Book Synopsis Sentence de messieurs les trésoriers généraux de France, grands voyers, juges et directeurs du domaine de Sa Majesté en la généralité de Lion, chevaliers et conseillers du roi, rendue au profit de sieur Marc-Antoine Ravaud, au sujet de la succession de demoiselle Susanne Seigneuret sa mère, contre le receveur général et fermier du domaine de Sa Majesté, en ladite généralité by :
Download or read book Sentence de messieurs les trésoriers généraux de France, grands voyers, juges et directeurs du domaine de Sa Majesté en la généralité de Lion, chevaliers et conseillers du roi, rendue au profit de sieur Marc-Antoine Ravaud, au sujet de la succession de demoiselle Susanne Seigneuret sa mère, contre le receveur général et fermier du domaine de Sa Majesté, en ladite généralité written by and published by . This book was released on 1710 with total page 5 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les Présidents, Trésoriers de France, Généraux des Finances... Ordonnance de voierie, concernant les réparations à faire au pavé et les embarras des rues, places et quais de cette ville de ses fauxbourgs, & des autres villes, bourgs et villages de la Généralité, situés sur les grandes routes. Du 8 Mars 1771 by : France
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Book Synopsis De par le Roi et Nosseigneurs les présidents-trésoriers de France généraux des finances et grands-voyers en la généralité de Paris. (Ordonnance interdisant toutes constructions ou reconstructions de maisons sans autorisation préalable.). by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France... directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon... Ordonnance de voyerie, qui condamne à l'amende le nommé Martinon Compagnon maçon... Du 23 novembre 1764 (Signée Bidault). by : Lyon. Bureau des Finances
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs du Bureau des Finances, grands-voyers, juges & directeur du Domaine de S. M. en la généralité de Lyon. Ordonnance concernant les épavesbatardises, déshérences, & c. Du 5 septembre 1781 Signe, Bertrand by : Lyon. Bureau des Finances
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Book Synopsis Ordonnance des presidens, chevaliers, trésoriers de France, generaux des finances, grands-voyers, juges & conservateurs du domaine en la generalité de Toulouse, portant inhibitions & défenses aux seigneurs hauts-justiciers de faire exercer la justice par leurs juges dans les fiefs & directes relevant immediatement du Roi, quoique enclavées dans leurs terres. Du vingtiéme août mil sept cens quarante-cinq by : France. Sénéchaussée (Toulouse).
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les Présidents, Trésoriers de France, Généraux des Finances... Ordonnance de voierie, concernant les réparations à faire au pavé et les embarras des rues, places et quais de cette ville de ses fauxbourgs, & des autres villes, bourgs et villages de la Généralité, situés sur les grandes routes. Du 8 Mars 1771 by : France. Bureau des finances (Lyon)
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Book Synopsis De par le roi, les présidens et trésoriers de France, généraux de finances, juges des domaines & grands-voyers de la généralité de Lille by : Lille (France : Généralité)
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Book Synopsis Ordonnance de Nosseigneurs les Presidens Tresoriers Generaux de France, Grands-Voyers de la Generalité de ce Pays de Provence. Servant de Reglement General pour la Voyerie & Regales de Sa Majesté by : Imbert
Download or read book Ordonnance de Nosseigneurs les Presidens Tresoriers Generaux de France, Grands-Voyers de la Generalité de ce Pays de Provence. Servant de Reglement General pour la Voyerie & Regales de Sa Majesté written by Imbert and published by . This book was released on 1743 with total page 19 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
