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Copie De La Lettre De La Compagnie Ecrite A M Morel Directeur Des Fermes A Lille Portant Ordre Aux Receveurs Des Fermes De Payer Aux Preposes De J B Pirodeau Les Quatre Deniers Pour Livre Du Produit De La Vente De Chevaux Et Effets Saisis Sur Les Fraudeurs Et Contrebandiers
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille (portant ordre aux receveurs des fermes de payer aux préposés de J. - B. Pirodeau, les quatre deniers pour livre du produit de la vente de chevaux et effets saisis sur les fraudeurs et contrebandiers.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille pour prier les receveurs d'envoyer à M. Richard, des liquidations faites en leur bureau, en conséquence de passeports du Roi, pendant les six années du bail d'Alaterre). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille, concernant les passavans qui doivent accompagner les effets, marchandises et munitions destinés tant pour le service du Roi et de sa Marine, que pour celui de ses troupes). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi à Lille (pour l'informer que chacun des receveurs des bureaux des fermes dans les ports et sur les frontières devra envoyer tous les huits jours la note des blés, seigles et autres grains déclarés à leurs bureaux tant à l'entrée qu'à la sortie.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille, portant ordre d'exiger des huissiers dont on emploie le ministère pour les significations judiciaires, des quittances motivées pour leurs salaires.). by : Ferme générale
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Book Synopsis (Copie de la lettre de la compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille portant explications précises sur les différents cas qui peuvent se présenter à la circulation dans les provinces et à la sortie pour l'étranger, des ouvrages de la manufacture d'Amboise.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes, (à Lille portant information que les sons ne peuvent être transportés à l'étranger, ni destinés pour Marseille.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi (à Lille, concernant les sols pour livre pour le compte du Roi qui doivent être assujettis aux droits d'acquis.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie d'une lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi, (à Lille, pour annoncer qu'il a été rendu un arrêt du Conseil prorogeant pour 6 années l'augmentation du droit d'entrée imposé sur les armes blanches venant de l'Etranger.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille (concernant les droits d'entrée du Royaume du végétal, connu sous le nom d'Espart, espèce de jonc servant à faire des cordages.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre écrite par la Compagnie à M. Morel, directeur des fermes du Roi à Lille (concernant les droits que devront acquitter les tableaux aux entrées du royaume, qu'ils viennent d'Angleterre ou des autres pays étrangers.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi à Lille (prescrivant l'exécution des circulaires des 4 octobre 1745 et 4 juin 1767 concernant les formalités à remplir dans la rédaction des acquits à caution). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille (prescrivant que les caractères d'imprimerie doivent jouir à leur passage à l'étranger de l'exemption des droits de sortie.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie d'une lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes, (à Lille, concernant les dispositions relatives aux saisies des mousselines, toiles peintes et toiles de coton.). by : Ferme générale
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