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Convention Nationale Projet De Decret Concernant Les Pensionnaires Et Les Invalides De La Marine Presente Par Martel Au Nom Des Comites De Marine Et Des Colonies A La Seance Du 21 Ventose Lan Iii
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Book Synopsis Convention Nationale. Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine, présenté par Martel... au nom des comités de Marine et des Colonies, à la séance du 21 ventôse, l'an III. by : Pourçain MARTEL
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Book Synopsis Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine, présenté par Martel, du département de l'Allier, au nom des comités de marine et des colonies, à la séance du 21 ventôse, l'an III. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Martel
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine, présenté par Martel,... à la séance du 21 ventôse, l'an III... by : Pourçain Martel
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Book Synopsis Convention Nationale. Liste Du Comité de Marine by : France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des États-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République. Présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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Book Synopsis Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine by : Pourçain Martel
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret relatif à l'avancement des gens de mer sur les vaisseaux de la République, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret relatif à l'avancement des gens de mer sur les vaisseaux de la République, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies, par Tréhouart ["sic"],... by : Bernard-Thomas Tréhouart de Beaulieu
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Book Synopsis Projet de décret relatif au payement des pensions accordées sur la caisse des Invalides de la marine, présenté au nom du Comité de liquidation, par M. Baffoigne by : Baffoigne
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Book Synopsis Rapoort et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue, fait au nom du Comité de marine et des colonies by : France. Comité de la marine et des colonies
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier,... le 24 vendémiaire l'an III de la République... by : Pierre-Bruno Boissier
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Book Synopsis Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la république, présenté au nom des comités de marine et colonies, et de commerce et approvisionnements, par Blutel, du département de la Seine-Inférieure. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la Marine et des colonies, etc by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des états-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart,... Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Bernard-Thomas Tréhouart de Beaulieu
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Book Synopsis Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées ; revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public, et de la guerre, réunis ; présenté par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Ile-de-France. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : B. Gouly
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant l'instruction des apprentifs canonniers-marins, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, par P.-B. Boissier,... by : Pierre-Bruno Boissier
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Book Synopsis Convention Nationale. Projet de décret présenté au nom du Comité de Liquidation sur différentes créances de l'arrièré des départemens de la marine, des finances, des maison et bâtimens du ci-devant roi, ... par Sallèles, etc by : Jean Félix SALLÈLES
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