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Convention Nationale Projet De Decret Concernant La Composition Des Etats Majors Et Equipages Des Vaisseaux Et Autres Batimens De La Republique Presente Au Nom Du Comite De La Marine Et Des Colonies Par B Trehouart Imprime Par Ordre De La Convention Nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des états-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart,... Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Bernard-Thomas Tréhouart de Beaulieu
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des États-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République. Présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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Book Synopsis Convention Nationale. Projet de Décret Concernant la Composition Des États-majors Et Équipages Des Vaisseaux Et Autres Bâtimens de la République. Présenté Au Nom Du Comité de la Marine Et Des Colonies by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des états-majors et équipages des vaisseaux et autres batimens de la République by :
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République, présenté au nom des Comités de marine et colonies et de commerce et approvisionnements par Blutel,... Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention Nationale. Liste Du Comité de Marine by : France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés [le 7 frimaire an III], au nom des comités de marine et colonies et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, par Pomme,... imprimés par ordre de la Convention nationale by : André Pomme (dit Pomme l'Américain.)
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Book Synopsis Collection générale des décrets rendus par la Convention Nationale by : Convention Nationale (Paris).
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Constant-Joseph-Eugène Gossuin
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Book Synopsis Projet de décret présenté par le comité de la guerre. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret présenté par M. Rouyer, au nom des quatre comités réunis de commerce, de marine, colonial et diplomatique by : Jean-Pascal Rouyer
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Book Synopsis Projet de décret Imprimé par ordre de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Projet de décret présenté par le comité d'aliénation. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les approvisionnemens des colonies, présentés ... au nom du Comité de défense générale by : Jean Baptiste BOYER-FONFRÈDE
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Book Synopsis Projet de décret présenté à la Convention nationale, au nom de la commission des onze, dans la séance du 2 brumaire. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présenté au nom du comité des pétitions et correspondance... Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Gossuin
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, faits au nom du comité colonial et de la guerre, par Brunel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Brunel
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