Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Ingrand,... de la dépense faite pendant les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale et de ses comités, depuis le 28 août (v. s.) an 2, jusqu'au 18 fructidor dernier. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Ingrand,... de la dépense faite pendant les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale et de ses comités, depuis le 28 août (v. s.) an 2, jusqu'au 18 fructidor dernier. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : François Pierre Ingrand

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Ingrand, représentant du peuple, de la dépense faite pendant les différentes missions qu'il a remplies, par ordre de la Convention nationale et de ses comités, depuis le 28 août (v. s.) an II jusqu'au 18 fructidor dernier. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (15 pluviôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale. État des dépenses faites par Roger Ducos,... durant la mission qu'il a remplie en exécution des décrets des 15 vendémiaire et 30 brumaire, l'an III de la république française une et indivisible, avec un secrétaire qu'il a employé durant tout le cours de sa mission (le citoyen Grosley). (3 pluviôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Siblot, représentant du peuple, de la dépense faite pendant les deux missions qu'il a remplies dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, la première depuis le 7 pluviôse jusqu'au 17 floréal, et la seconde depuis le 12 prairial jusqu'au 20 messidor. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses pendant la mission qu'il a remplie à Landrecie, par décret du 27 ventôse, avec un secrétaire (le citoyen Grosley) et un entrepreneur des bâtiments (le citoyen Lasserre), dont il a payé les frais de route et de nourriture dans le cours de sa mission. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (1er thermidor an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Arnaud Dartigoeyte

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par Robert Lindet, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (20 pluviôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an IIIe, par Rougemont, représentant du peuple, de la dépense faite pendant deux missions qu'il a remplies près l'armée du Rhin, et dans les départements de la Haute-Marne et de la Meuse. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (5 ventôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Brival et Duval-Duplessis, représentants du peuple, de la dépense faite pendant leur mission à Tulle, auprès de la manufacture d'armes, en vertu de la loi du 9 septembre 1792 (v. s.). Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Moltedo, représentant du peuple, de la dépense faite pendant sa mission au Port-la-Montagne, depuis le commencement de nivôse an II jusqu'à la fin de thermidor. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (18 pluviôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par P. Barras et Fréron, représentants du peuple, des dépenses qu'ils ont faites pendant les différentes missions qu'ils ont remplies dans les départements des Hautes et Basses-Alpes, du Var, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, et auprès de l'armée d'Italie et de celle dirigée contre Toulon. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans la mission qu'il a remplie. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (25 ventôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Niou, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites pendant la durée des missions ci-après. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (26 germinal an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par le citoyen Brival, représentant du peuple, de la dépense faite pendant ses différentes missions à Orléans, dans le département du Loiret, et ensuite dans les départements du Loiret, Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, en vertu de deux arrêtés du comité de salut public des 15 et 27 thermidor, et de la loi du 4 fructidor de l'an II de la république. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale. Compte-rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos,... État des dépenses faites par Roger Ducos,... durant la mission qu'il a remplie en exécution des décrets des 15 vendémiaire et 30 brumaire l'an III de la République... avec un secrétaire qu'il a employé durant tout le cours de sa mission (le citoyen Grosley) [3 pluviôse an III.].

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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier [an III], par Mauduyt,... des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793... dans les départemens de l'Oise et de Seine-et-Marne

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Tallien, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses diverses missions. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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