Code Des Cures Ou Nouveau Recueil Des Reglemens Concernant Les Dixmes Les Portions Congrues Les Fonctions Droits Honneurs Exemptions Privileges Des Cures Vicaires Perpetuels Vicaires Amovibles Autres Beneficiers La Jurisdiction Ecclesiastique Tome Premier Troisieme

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Code des curés ou nouveau recueil des règlemens concernant les dixmes, les Portions Congrues; les fonctions droits, honneurs...ensemble les droits honorifiques des seigneurs, & officiers, tant de sa majesté, que des cours supérieures & autres justices du royaume contenant les réglemens sur les dixmes, & les décisions qui regardent les curés

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Author : Sable
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ISBN 13 :
Total Pages : 676 pages
Book Rating : 4.3/5 (7 download)

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Book Synopsis Code des curés ou nouveau recueil des règlemens concernant les dixmes, les Portions Congrues; les fonctions droits, honneurs...ensemble les droits honorifiques des seigneurs, & officiers, tant de sa majesté, que des cours supérieures & autres justices du royaume contenant les réglemens sur les dixmes, & les décisions qui regardent les curés by : Sable

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Traité des portions congruës, et du droit des curez primitifs, et vicaires perpétuels, sur les oblations, dixmes et premices. Et plusieurs questions sur l'incompatibilité des bénéfices, pensions, unions, réparations & patronages

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Author : Michel Du Perray
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 422 pages
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Book Synopsis Traité des portions congruës, et du droit des curez primitifs, et vicaires perpétuels, sur les oblations, dixmes et premices. Et plusieurs questions sur l'incompatibilité des bénéfices, pensions, unions, réparations & patronages by : Michel Du Perray

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