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Chambre Des Pairs Seance Du 5 Janvier 1833 Rapport Fait Par M Le Duc De Bassano Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Verifier Les Lettres De Grande Naturalisation Accordees A M Le Comte De Celles
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordées à M. le comte de Celles by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les grandes lettres de naturalisation accordées à M. le comte Reinhard by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les majorats by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liquidation de l'ancienne liste civile by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1837. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorne by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les grandes lettres de naturalisation accordées à M. le Cte Borgarelli d'Ison by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 décembre 1831. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits provisoires pour l'exercice 1832 by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordée par le Roi à MM. le maréchal prince de Hohenlohe et le prince d'Arenberg by : Étienne-Denis Pasquier
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1833. Rapport fait ... par M. le duc de Choiseul au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder des pensions aux gardes nationaux blessés, enfans et ascendans de ceux qui sont morts dans les derniers événemens de l'Ouest et aux journées de juin 1832 à Paris by : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816 by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé relatif à l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816 by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 janvier 1833. Rapport par M. le chevalier Allent, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'état de siège by : Pierre Alexandre Joseph Allent
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi présentés dans la séance du 16 mars 1832, et relatifs à des changemens de circonscription territoriale by : Napoléon-Auguste Lannes de Montebello
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 septembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à rapporter les articles de la loi du 12 janvier 1816 by : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824 by : Gaston de Lévis
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