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Chambre Des Pairs Seance Du 4 Juillet 1843 Rapport Par M Le Bon Dupin Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Louverture Dun Credit Extraordinaire De 5490000 Francs Affectes Aux Depenses Des Etablissements Francais Dans Loceanie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1843. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 5,490,000 francs affectés aux dépenses des établissements français dans l'Océanie by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1843. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de neuf projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1841 by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder au département de la marine, sur l'exercice de 1844, un crédit extraordinaire de 8,087,800 francs by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la célébration du 14e anniversaire des journées de juillet 1830 by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 13 millions pour l'amélioration de la rade de Toulon et du port de Port-Vendres by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1845. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 112,000 francs destiné à l'acquisition de la collection minéralogique de M. le Mis de Drée by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 juin 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200,000 francs pour la célébration du cinquième anniversaire de juillet 1830 by : Maurice-Jean Duval (Bon.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui proroge jusqu'au 31 janvier prochain les lois des 28 janvier et 24 février derniers relatives à l'importation des céréales by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans toutes les manufactures, usines, chantiers et ateliers by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1839. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major de l'armée by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1846. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour constructions navales et approvisionnements by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 24 juillet 1839. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui modifie le cahier des charges joint à la loi du 7 juillet 1838, portant concession du chemin de fer de Paris à Orléans by : Charles Dupin
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