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Chambre Des Pairs Seance Du 22 Janvier 1827 Opinion De M Le Cte De Kergorlay Sur Le Projet De Loi Relatif A La Repression De La Traite Des Noirs
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 janvier 1827. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 janvier 1827. Opinion de M. le Vte Dubouchage sur le projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs by : Gabriel Dubouchage
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1827. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la jurisdiction militaire by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827 by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 24 mars 1827. Opinion de M. le marquis de Marbois, sur le projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints by : Library of Congress
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 19 mars 1827. Projet de loi relatif à la répression de la traite des Noirs, amendé par la chambre des députés, avec l'exposé des motifs ... by :
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1827. Opinion de M. le Cte de Tascher sur le projet de loi relatif à la fixation du budget ... de 1828 by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1827. Développemens d'un article additionnel proposé par M. le Cte de Kergorlay au projet de loi relatif à la jurisdiction militaire by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825 by : Jean-Baptiste Collin Sussy (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1827. Discours de M. le Cte de Kergorlay à l'appui de l'article additionnel par lui proposé au projet de loi relatif à la jurisdiction militaire by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Book Synopsis Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse, prononcée dans la séance du 24 janvier 1822 by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1827. Opinion de M. le Cte de Sparre sur l'art. 78 du projet de loi relatif à la jurisdiction militaire by : Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 avril 1827. Opinion de M. le Cte de Chastellux sur l'art. 71 du projet de loi relatif à la juridiction militaire by : César-Laurent de Chastellux (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 mars 1827. Opinion de M. le Cte de Sèze sur le projet de loi relatif à la jurisdiction militaire by : Raymond de Seze
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 27 mars 1827. Opinion de M. le Cte Daru sur le projet de loi relatif à la juridiction militaire by : Pierre Daru
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