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Chambre Des Pairs Seance Du 20 Juillet 1847 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Comte Beugnot Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif Au Defrichement Des Bois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au défrichement des bois by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1847 by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1844 by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 mai 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'enseignement et l'exercice de la médecine et de la pharmacie by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 27 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi qui autorisent un même nombre de villes à s'imposer extraordinairement ou à contracter des emprunts by : Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1841 by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales. 2e projet by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier les articles 219 et suivants du Code forestier, relatifs aux défrichements by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Fabvier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger jusqu'à la fin de 1848 les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834, et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés by : Charles Nicolas Fabvier
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de huit projets de loi relatifs à des emprunts autorisés pour un même nombre de villes by : François-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 20 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. Lesergeant de Monnecove, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit projets de loi relatifs à des emprunts autorisés pour un même nombre de villes. 2e, 5e et 7e projets by : Jean-Marie-Édouard Le Sergeant de Monnecove
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux livrets des ouvriers by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 21 avril 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement des abords du Panthéon, au prolongement de la rue Soufflot et à l'élargissement de la rue de Vaugirard by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 février 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire au chapitre X du budget des cultes by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon de Schauenburg, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Pierre Rielle Schauenburg (Bon de)
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