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Chambre Des Pairs Seance Du 1er Juin 1824 Resume De M Le Duc De Levis Rapporteur De La Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif Au Remboursement Ou A La Reduction De Linteret Des Rentes Cinq Pour Cent
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er juin 1824. Résumé de M. le duc de Lévis, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 27 avril 1825. Résumé de M. le duc de Lévis, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la dette publique et à l'amortissement by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 12 mars 1822. Résumé de M. le duc de Lévis, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police de la presse périodique by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 14 août 1822. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le remboursement des rentes 5 0/0, avec faculté de conversion by : Antoine Roy
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 12 juin 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exportation des grains by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 18 avril 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 4 mars 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation de l'année financière by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 18 octobre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Lévis au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs sur la résolution du 27 août concernant la liste civile et la dotation de la couronne by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 2 mars 1822. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police de la presse périodique by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brancas, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réduction du droit de circulation sur le cidre, le poiré et l'hydromel by : Louis-Marie-Buffile Brancas (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1826. Résumé de M. le Cte de Courtarvel, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture des crédits supplémentaires pour 1825 by : Claude-René-César Courtarvel de Pezé (comte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1827. Résumé de M. le duc de Brissac, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828 by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 mai 1826. Résumé par M. le Cte Chaptal, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux écoles secondaires de médecine by : Jean-Antoine Chaptal
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