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Chambre Des Pairs Seance Du 13 Mai 1845 Rapport Par M Le Bon Charles Dupin Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Louverture Dun Credit De 112000 Francs Destine A Lacquisition De La Collection Mineralogique De M Le Mis De Dree
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1845. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 112,000 francs destiné à l'acquisition de la collection minéralogique de M. le Mis de Drée by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 13 millions pour l'amélioration de la rade de Toulon et du port de Port-Vendres by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1843. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 5,490,000 francs affectés aux dépenses des établissements français dans l'Océanie by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1841 by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 juillet 1845. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les marques de fabrique et de commerce by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder au département de la marine, sur l'exercice de 1844, un crédit extraordinaire de 8,087,800 francs by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 février 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la célébration du 14e anniversaire des journées de juillet 1830 by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 7 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon d'Oberlin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Eugène-Valentin Oberlin (Bon Muttersbach d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1840. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Orléans, de Strasbourg à Bâle, d'Andrezieux à Roanne, de Montpellier à Nîmes et de Lille et de Valenciennes à la frontière de Belgique by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Ch. Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi, amendé, relatif à l'organisation de l'état-major de l'armée navale by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major général de l'armée navale by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui proroge jusqu'au 31 janvier prochain les lois des 28 janvier et 24 février derniers relatives à l'importation des céréales by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon d'Oberlin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Eugène-Valentin Oberlin (Bon Muttersbach d')
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