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Chambre Des Pairs Seance Du 11 Juillet 1845 Rapport Fait A La Chambre Par M Le President Teste Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A La Vente Des Poisons
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la vente des poisons by : Jean-Baptiste Teste
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative aux souscriptions pour les entreprises de chemins de fer by : Jean-Baptiste Teste
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Houdetot au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports by : Frédéric-Christophe Houdetot (Vte d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boullet, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1845 by : Charles-Marie Boullet
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon by : Jean-Baptiste Teste
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Lebrun, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit d'un million pour travaux à exécuter au palais de la Chambre des Députés by : Pierre Lebrun
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Pèdre La Caze, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de sept projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Pierre La Caze Pèdre La Caze (Cte., dit)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les modèles et dessins de fabriques by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon d'Oberlin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Eugène-Valentin Oberlin (Bon Muttersbach d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,191,300 fr. pour l'agrandissement et l'expropriation de divers édifices ministériels by : Joseph Mérilhou
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Author :Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.) Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (456 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1846 by : Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Pce de La Moskowa au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 14,787,543 fr., destiné à subvenir à l'accroissement de l'effectif en Algérie by : Joseph-Napoléon Ney (prince de la Moskowa.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation et aux attributions du Conseil d'État by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Bois-Le-Comte, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la construction de trois édifices à affecter à des services d'intérêt général by : Charles-Joseph-Edmond baron Sain de Boislecomte
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 7 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon d'Oberlin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Eugène-Valentin Oberlin (Bon Muttersbach d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 24 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers échanges by : Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boyer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger jusqu'à la fin de 1841 les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux réfugiés en France by : Pierre Joseph Boyer
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