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Chambre Des Pairs De France Session De 1823 Projet De Loi Relatif A Lappel Des Jeunes Francais De La Classe De 1823 Adopte Par La Chambre Des Deputes Le 23 Avril 1823 Presente A La Chambre Des Pairs Le 25 Du Meme Mois Discours Du Ministre De La Guerre Duc De Bellune Contenant Les Motifs Du Projet De Loi
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823, adopté par la Chambre des Députés le 23 avril 1823, présenté à la Chambre des Pairs le 25 du même mois. Discours du ministre de la Guerre (duc de Bellune) contenant les motifs du projet de loi... by : Maréchal Victor
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 30 avril 1823. Opinion de M. le comte Molé sur le projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 by : Louis-Mathieu Molé
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824, adopté par la Chambre des députés le 22 avril 1823, présenté à la Chambre des pairs le 23 du même mois, par le ministre des Finances. Discours du ministre [Jh de Villèle], contenant l'exposé des motifs du projet... by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions pour l'exercice de 1823, adopté par la Chambre des députés le 5 mars 1823, présenté à la Chambre des pairs le 6 du même mois. Discours prononcé par le ministre des Finances [Jh de Villèle], en présentant ce projet à la Chambre des pairs... by : Joseph de Villèle
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Author :Mathieu-Jean-Félicité Montmorency (Vte de Montmorency-Laval, puis duc de) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :23 pages Book Rating :4.:/5 (458 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du ... 30 avril 1823. Opinion de M. le duc Mathieu de Montmorency sur le projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 by : Mathieu-Jean-Félicité Montmorency (Vte de Montmorency-Laval, puis duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 30 avril 1823. Opinion de M. le Vte Digeon sur le projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 by : Alexandre-Élisabeth-Michel Digeon (Vte.)
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1823. Projets de loi relatifs soit à divers suppléments de crédits sur le budget de l'exercice 1821, soit au règlement définitif de ce même budget, adoptés par la Chambre des députés les 14, 15, 17 et 18 mars 1823, présentés à la Chambre des pairs le 20 du même mois. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs des projets de loi... by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif au rappel des sous-officiers et soldats, libérés le 31 décembre dernier, adopté par la Chambre des Députés le 6 mars 1823, présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du ministre de la Guerre (duc de Bellune) contenant les motifs du projet de loi by : Maréchal Victor
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mercredi 30 avril 1823. Opinion de M. le baron de Barante sur le projet de loi relatif à l'appel des jeunes français de la classe de 1823... by : Prosper Brugière baron de Barante
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1825. Projets de loi relatifs le premier, au règlement définitif du budget de 1823 ; le second, à l'ouverture de crédits supplémentaires pour 1824 ; adoptés par la Chambre des députés, le 2 mai 1825 ; présentés à la Chambre des pairs le 3 du même mois. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs des deux projets de loi ... by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session 1823. Séance du... 29 avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 by : Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1822. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823, adopté par la Chambre des députés le 8 août 1822, présenté à la Chambre des pairs le 10 du même mois, par le ministre des Finances. Discours du ministre [Jh de Villèle], contenant l'exposé des motifs du projet... by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Exposé des motifs du projet de loi présenté par... le ministre des finances, relatif à la dotation de la chambre des pairs et à celle des députés, imprimé par ordre de la chambre... 10 février 1823 by :
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1825. Projet de loi relatif à divers échanges consentis par le domaine de la Couronne, adopté par la Chambre des députés le 13 janvier 1825, présenté à la Chambre des pairs le 14 du même mois. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs du projet de loi ... by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1823. Séance du ... 14 mars 1823. Opinion ... sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions pour ... 1823 by : Cte Jourdan
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 15 mars 1823. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions pour l'exercice de 1823... by : Édouard Fitz-James (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du ... 5 mai 1823. Opinion de M. le Cte Ruty sur le projet de loi relatif à la fixation du budget ... de 1824 ... by : Charles Étienne François Ruty
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