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Chambre Des Pairs De France Session De 1818 Seance Du 2 Mars 1819 Discours Prononce Par M Le Cte Decazes Ministre De Linterieur Sur La Proposition Faite A La Chambre Par M Le Marquis Barthelemy Et Relative Aux Modifications Dont Pourrait Etre Susceptible La Loi Sur Lorganisation Des Colleges Electoraux
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du 2 mars 1819. Discours prononcé par M. le Cte Decazes, ministre de l'Intérieur, sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis Barthélemy et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux by : Élie Decazes
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 26 février 1819. Discours prononcé par M. le Mis Dessolle,... sur la proposition faite à la Chambre par M. le Mis Barthélemy et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux... by : Jean Joseph Paul Auguste Dessolle
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de Doudeauville sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis Barthélemy, relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux. Imprimée par ordre de la Chambre by : Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-Doudeauville
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 2 mars 1819. Opinion de M. le Mis de Fontanes sur la proposition faite à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, relativement aux modifications dont pourroit être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux... by : Louis de Fontanes
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur la proposition faite par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Author :Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyon (duc de) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :11 pages Book Rating :4.:/5 (457 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 26 février 1819. Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur la proposition faite... par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux... by : Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyon (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 20 février 1819. Discours prononcé dans cette séance par M. le Cte Ricard, à l'occasion de la mort de M. le Mal Mis de Pérignon by : Étienne-Pierre-Sylvestre Ricard
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du jeudi 14 mai 1818. Discours prononcé par M. le Cte de Damas, à l'occasion de la mort de Mgr le prince de Condé by : Charles de Damas
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 14 mai 1819. Discours prononcé par M. le Garde des sceaux, ministre de la Justice [de Serre] sur l'amendement proposé à l'article 8 du projet de loi relatif à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication by : Pierre-François-Hercule de Serre
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du samedi 30 janvier 1819. Discours prononcé dans cette séance par M. le duc de Doudeauville, à l'occasion de la mort de M. le comte de Gand. Imprimé par ordre de la Chambre by : Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-Doudeauville
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818, séance du... 4 janvier 1819. Discours prononcé dans cette séance par M. le Cte Lemercier, à l'occasion de la mort de M. le cardinal duc de Bayane... by : Louis-Nicolas Lemercier (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 18 mars 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sèze, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen d'une proposition tendante à la révocation de la loi du 9 novembre 1815 sur la répression des cris séditieux by : Raymond de Seze
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Session de 1818. Séance du... 9 janvier 1819. Discours prononcé dans cette séance par M. le Vte Dubouchage, à l'occasion de la mort de M. le vice-amiral Cte Gantheaume... by : François-Joseph Du Bouchage
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 2 mars 1819. Opinion de M. le Mis de Clermont-Tonnerre, sur la proposition faite à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux... by : Aimé-Marie-Gaspard duc de Clermont-Tonnerre
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du 14 février 1820. Ordonnance du roi relative au jugement du nommé Louvel. Discours de M. le Cte Decazes, en présentant cette ordonnance à la Chambre by : Élie Decazes
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Projet de loi relatif à l'importation des grains. Discours du ministre de l'Intérieur (Cte Decazes) contenant l'exposé des motifs du projet de loi by : Élie Decazes
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 13 avril 1820. Discours prononcé par M. le Cte Chaptal, à l'occasion d'une pétition du sieur Rouzet, tendante à faire rétablir le concours pour les chaires vacantes dans les Facultés de médecine... by : Jean-Antoine Chaptal
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