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Chambre Des Pairs De France Session De 1815 Seance Du Mardi 20 Fevrier 1816 Rapport Fait A La Chambre Par M Labbe De Montesquiou Au Nom Dune Commission Speciale Chargee Dexaminer La Resolution De La Chambre Des Deputes Du 25 Janvier 1816 Relative Au Clerge
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 20 février 1816. Rapport fait à la Chambre par M. l'abbé de Montesquiou, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la chambre des députés, du 25 janvier 1816, relative au clergé by : François-Xavier de Montesquiou-Fézensac
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 20 Février 1816. Rapport fait 'a la Chambre par M. L'Abbé de Montesquiou, au nom d'une Commission spéciale chargée d'examiner la Résolution de la Chambre des Députés, du 25 janvier 1816, relative au Clergé by : Montesquiou (de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du mardi 26 novembre. Rapport Fait à la Chambre par M. L'Abbé de Montesquiou, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de Loi relatif aux Donations en faveur d'Etablissements ecclésistiques by : François-Xavier de Montesquiou-Fézensac
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Rapport fait à la Chambre des Pairs, dans sa séance du 2 juillet 1815, par M. le Comte Thibaudeau, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la résolution de la Chambre des représentants, en date du 1er juillet, et contenant une adresse au peuple françois by : Antoine-Clair Thibaudeau
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France.... Séance du vendredi 8 mars 1816. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés, du 9 février 1816, relative aux pensions ecclésiastiques dont jouissent des prêtres mariés by : André-Joseph Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 28 mars 1816. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Pastoret, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux élections by : Emmanuel Pastoret
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 25 avril 1816. Rapport fait à la Chambre par M. Christian de Lamoignon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition du divorce by : Christian de Lamoignon
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France.... Séance du samedi 21 mars 1818. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative au renouvellement du sursis accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre 1814 by : André-Joseph Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées by : Étienne-Denis Pasquier
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Session de 1815. Séance du... 9 avril 1816. Rapport fait à la Chambre par M. de Sèze, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'interprétation de deux articles du Code de commerce... by : Raymond de Seze
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 27 octobre. Rapport fait à la Chambre par M. de Sèze au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à une nouvelle organisation de la Cour des Comptes by : Raymond de Seze
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du vendredi 16 février. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Molé, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les questions auxquelles peut donner lieu la formation de la Chambre des Pairs en Cour de justice... by : Louis-Mathieu Molé
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du 8 octobre 1814. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés du 21 septembre 1814, relative à la Cour de cassation by : André-Joseph Abrial
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Book Synopsis Procès-verbal des séances de la Chambre des Pairs by : France Chambre des Pairs
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 24 février 1816. Opinion de M. de Sèze sur la résolution de la Chambre des Députés, du 25 janvier 1816, relative au clergé by : Raymond de Seze
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances by : marquis Garnier
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le baron Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées by : Joseph-Philippe-Adolphe Pasquier (baron).)
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