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Chambre Des Pairs De France Seance Du Lundi 6 Mars 1820 Rapport Fait A La Chambre Des Pairs Par M Le Mis De Marbois Au Nom De La Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A La Liberation Des Diverses Classes Dacquereurs Du Domaine De Letat
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 6 mars 1820. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la libération des diverses classes d'acquéreurs du domaine de l'État... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 13 mai 1820. 2d Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 27 mars 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du jeudi 1er juillet 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1822... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 31 mars 1821. Résumé de M. le Mis de Marbois, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 15 janvier 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Pastoret, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la presse by : Emmanuel Pastoret
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la reconstruction des ponts de Cé et de Bancel by : Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1838. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1837 by : Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du jeudi 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission des voies et moyens, sur différentes pétitions renvoyées à cette Commission... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice by : Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du mardi 21 mars 1820. Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la liberté individuelle by : Germain Garnier
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du 18 octobre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue... by : François Barbé de Marbois
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