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Chambre Des Pairs De France Seance Du 28 Decembre 1814 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Marechal Duc De Conegliano Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A La Reunion Du Comte De Montbeliard Au Departement Du Doubs
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du... 28 décembre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Conegliano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réunion du comté de Montbéliard au département du Doubs by : Bon Adrien Jeannot de Moncey
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France, séance du 17 septembre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances, adopté par la Chambre des Députés by : Charles-François Lebrun
Download or read book Chambre des Pairs de France, séance du 17 septembre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances, adopté par la Chambre des Députés written by Charles-François Lebrun and published by . This book was released on 1814 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Download or read book Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet written by comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé and published by . This book was released on 1841 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
Download or read book Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions written by Hugues-Bernard Maret duc de Bassano and published by . This book was released on 1834 with total page 45 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances by : marquis Garnier
Download or read book Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances written by marquis Garnier and published by . This book was released on 1818 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du... 24 décembre 1814. Rapport fait à la Chambre, par le maréchal duc de Tarente au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la proposition développée par le rapporteur dans la séance du 10 du même mois by : Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du 21 décembre 1814. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la vente exclusive du tabac au profit de l'État by : André-Joseph Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 18 octobre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Lévis au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs sur la résolution du 27 août concernant la liste civile et la dotation de la couronne by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du... 6 février 1817. Rapport fait à la Chambre, par M. le maréchal duc de Raguse au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la liberté individuelle... by : Auguste-Frédéric-Louis Wiesse de Marmont (duc de Raguse.)
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Author :Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.) Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (456 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des sommes versées par le gouvernement d'Haïti, en exécution du traité du 12 février 1838 by : Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 14 août 1822. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 4 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc d'Albuféra, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant quelques modifications à la loi du recrutement by : Louis Gabriel Suchet
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 11 janvier 1817. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Tarente au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux moyens de constater le sort des militaires absents by : Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Séance du mercredi 28 décembre 1814. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de résolution présenté par la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de M. le maréchal duc de Tarente, relative à un système général d'indemnités by : Augustin Marie Paul Pétronille Timoléon de Cossé duc de Brissac
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi présentés dans la séance du 16 mars 1832, et relatifs à des changemens de circonscription territoriale by : Napoléon-Auguste Lannes de Montebello
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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